Search for: "In Re Rester"
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21 Mar 2024, 3:31 am
Et il a compris depuis bien longtemps que ce qui faisait rester le joueur était la simplicité de jouer et une facilité d’utilisation. [read post]
3 May 2023, 5:04 am
Ce programme d’intéressement avait comme objectif à long terme d’encourager les employés à bien performer et à rester à l’emploi. [read post]
30 Apr 2023, 3:59 am
Décision La victime refusait tout contact avec l’accusée et lui demandait de rester enfermée dans sa chambre. [read post]
2 Apr 2023, 4:00 am
La poursuite demande que la déclaration faite par ce dernier aux policiers lors de son interrogatoire soit reçue en preuve. [read post]
27 Nov 2022, 4:00 am
La poursuite suggère une peine de 36 mois, dont 30 mois sous garde et 6 mois en liberté sous conditions. [read post]
6 Jun 2022, 7:04 am
La reprise des sélections en juillet prochain permettra aux travailleurs de pouvoir espérer rester au Canada à long terme beaucoup plus facilement. [read post]
10 May 2022, 8:09 am
Le Conseil des sanctions a rejeté cet argument, invoquant le droit de l’INT de caviarder, à son entière discrétion, toute information confidentielle. [read post]
6 Feb 2022, 4:00 am
DROITS ET LIBERTÉS — réparation du préjudice — exclusion de la preuve — voir-dire — déclaration extrajudiciaire — aveu — technique d’enquête policière — opération de type Monsieur Big — présomption d’irrecevabilité — démarche établie dans R. c. [read post]
28 Sep 2021, 1:15 pm
Ceci nous apparaît particulièrement critique dans le contexte actuel où le télétravail – qui semble là pour rester – pose un enjeu additionnel pour la sécurité des biens et des données informatiques de l’employeur. [read post]
15 Jun 2021, 8:41 am
Cette tendance qui semble être là pour rester permettra potentiellement de réduire la longueur et la complexité des litiges en matière de brevets, rendant ces derniers plus accessibles pour un plus grand nombre de parties, d’industries et de technologies – y compris les brevets dans les domaines technologiques et mécaniques. [read post]
15 Jun 2021, 8:41 am
Cette tendance qui semble être là pour rester permettra potentiellement de réduire la longueur et la complexité des litiges en matière de brevets, rendant ces derniers plus accessibles pour un plus grand nombre de parties, d’industries et de technologies – y compris les brevets dans les domaines technologiques et mécaniques. [read post]
25 Nov 2020, 8:46 am
C’est donc dans la ligne de cette jurisprudence que la Cour d’appel d’Aix-en-Provence avait décidé que le contrat de travail du salarié n’exerçant son activité sur l’activité transférée qu’à hauteur de 50% ne devait pas être transféré au cessionnaire, et par conséquent, que le salarié devait rester employé par le cédant. [read post]
1 Jun 2020, 7:20 am
Les audiences virtuelles sont-elles là pour rester ? [read post]
17 May 2020, 4:00 am
En 2013, elle a appelé une amie, la mère de la défenderesse Obodzinski, pour se plaindre de solitude. [read post]
20 Apr 2020, 10:13 am
Souhaitons également, qu’à long terme, les gouvernements continuent d’investir dans la recherche pour rester informés et guider leurs décisions. [read post]
2 Apr 2020, 4:54 am
Lors de conférences de presse la semaine dernière, le premier ministre Doug Ford a déclaré ce qui suit : [traduction] Nous avons légiféré. [read post]
3 Dec 2019, 1:56 pm
Nous vous invitons donc à consulter ce blogue fréquemment afin de rester à l’affût des plus récents enjeux entourant la Loi sur le droit d’auteur et les ordonnances de blocage de site. [read post]
3 Dec 2019, 1:56 pm
Nous vous invitons donc à consulter ce blogue fréquemment afin de rester à l’affût des plus récents enjeux entourant la Loi sur le droit d’auteur et les ordonnances de blocage de site. [read post]
23 Sep 2019, 11:06 pm
Questions de procédure2.1 Prise en compte dans la procédure de recours de la caractéristique suivante: "un signal de retour (71) agissant [...] sur la sortie (22) du circuit générateur (20)"La Chambre considère que la question de savoir si le document D1 divulgue ou non la caractéristique de la revendication 1 selon laquelle un signal de retour agit sur la sortie du circuit générateur (il a été fait… [read post]
5 Mar 2019, 11:25 am
Lorsqu’un employeur craint un tel ralentissement, il peut rester calme pendant la tempête. [read post]
