Search for: "R. D. C."
Results 2001 - 2020
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11 Apr 2016, 9:25 pm
El año nuevo se aproxima rápidamente, y miles de habitantes de Florida han hecho planes o están comenzando a pensar sobre cómo despedir el 2015 y dar la bienvenida al 2016. [read post]
19 Apr 2011, 12:47 am
r? [read post]
17 Aug 2010, 9:00 pm
L'absence de réaction de l'opposante une fois la description reçue ne peut être interprétée comme un retrait de toutes les objections précédemment formulées (ou un retrait de sa requête en procédure orale). [read post]
6 May 2020, 6:15 am
Le Pledge nous montre qu’en ces temps inhabituels, l’exclusivité qui caractérise pourtant les brevets et motive l’acquisition de tels actifs en temps normal s’est vue tassée de côté par plusieurs détenteurs de brevets, et non les moindres. [read post]
4 Apr 2010, 8:49 am
dü? [read post]
20 Mar 2010, 12:22 am
FICCI is organising a round table discussion on section 3(d) of the Patents Act on 29/Mar at New Delhi.D G Shah + Senior representatives from three important ministries will put forth thier views.1) Controller General Shri Kurian [Patent Office];2) Shri Arun Jha from the Dept. of Pharmaceuticals [Ministry of Chemicals and Fertilizers] and3) Shri V. [read post]
1 Sep 2010, 2:32 am
Le taux de réussite aux épreuves C et D, tous candidats confondus, est d'environ 35%, Pierre Breese nous a appris la semaine dernière que le remplaçant de Benoït Battistelli à la tête de l'INPI est Yves Lapierre. [read post]
8 Jan 2009, 8:43 pm
Provence has a sense of history--A travers le côté Tartarin et le le côté Daumier du pays si drôle, où les bonnes gens ont l'accent que te sais, il y a tant de grec déjà , et il y sa la Vénus d'Arles comme celle de Lesbos… [read post]
11 Dec 2016, 4:00 am
Intitulé : Centrale des syndicats du Québec c. [read post]
8 Sep 2019, 4:00 am
Intitulé : Charest c. [read post]
13 Aug 2012, 2:08 pm
Los investigadores sacarán las células Schwann de las piernas de los pacientes, cultivarán las células por un período de tres a cinco semanas y luego las implantarán en el sitio de las lesiones dentro de un período de 26 a 40 días después de la lesión. [read post]
13 Aug 2012, 2:08 pm
Los investigadores sacarán las células Schwann de las piernas de los pacientes, cultivarán las células por un período de tres a cinco semanas y luego las implantarán en el sitio de las lesiones dentro de un período de 26 a 40 días después de la lesión. [read post]
21 Nov 2009, 1:45 pm
La fourniture de livres sous forme de cédérom ou de clé USB dés lors que le contenu du support reproduit, pour l'essentiel, la même information textuelle que celle contenue dans les livres imprimés peut bénéficier également du taux réduit de la taxe sur la valeur ajoutée. [read post]
8 Aug 2018, 1:26 pm
Il s’agit d’un remède équitable, distinct de l’action en dommages-intérêts, et qui suppose la preuve de l’enrichissement illégitime. [read post]
6 Dec 2010, 12:43 pm
c tzw. dyrektywa o handlu elektronicznym jeszcze d? [read post]
16 Mar 2011, 3:02 pm
En achetant comptant, un étranger non-résident de Floride paiera des frais d’achat de son bien immobilier environ 1% du prix. [read post]
20 Jan 2012, 3:22 pm
Ainsi, on observe l'évolution du rôle normatif du Code civil en Argentine avec Julio César Rivera qui s'attarde notamment à ses interactions avec le common law et la lex mercatoria. [read post]
7 Aug 2016, 4:00 am
Intitulé : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (Gabriel et autres) c. [read post]
18 Mar 2016, 10:59 am
D Is For Discount. [read post]
24 Oct 2021, 4:00 am
Intitulé : R. c. [read post]
