Search for: "The Des Moines"
Results 2081 - 2100
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17 Apr 2014, 10:00 am
“Oh Crap” is a new smart phone app from West Des Moines, Iowa that is designed to educate drivers about their rights if they are pulled over. [read post]
1 May 2022, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) — infraction — infractions en matière de drogues et autres substances — substances — trafic — cocaïne — appréciation de la preuve — crédibilité des témoins — crédibilité de l’accusé — fiabilité — déclaration de culpabilité — appel — absence d’erreur manifeste et… [read post]
11 Nov 2015, 7:28 am
Ceci dit, je n’ai pas encore été témoin d’un examinateur américain assez zélé pour vérifier à quelle date la matière en question avait été ajoutée et recommencer sa recherche au besoin. [read post]
5 Dec 2022, 8:26 am
Open roles are for "Chargé(e) de mission Efficacité énergétique (Comité Champagne)" or for "Stagiaire Chargé de déploiement de la Viticulture Durable en Champagne" (Comité Champagne) or for "Chargé(e) de mission – Auditeur (trice)" (Bureau National Interprofessionnel du Cognac) as well as an Internship offer "MOVING Project – Master thesis: Foresight… [read post]
1 Aug 2011, 5:49 pm
Dans la procédure américaine, les témoins sont entendus contradictoirement par les avocats des parties préalablement au procès. [read post]
19 May 2020, 11:03 am
Que faire si les mises à pied qui devaient initialement durer moins de six (6) mois vont à présent durer six (6) mois ou plus? [read post]
21 Jul 2023, 12:48 pm
Il faudra 20 mois avant que l’employé ne retrouve un emploi comparable, et ce pour un salaire 50% moins élevé. [read post]
13 Feb 2022, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) — détermination de la peine — principes généraux — facteurs à prendre en considération — personne vulnérable — mauvais traitement à l’égard d’une personne âgée de moins de 18 ans — meurtre au second degré — séquestration — victime âgée de 7 ans — accusée… [read post]
13 Nov 2016, 4:00 am
271 a) C.Cr.) et d’attouchement sexuel sur la personne d’une enfant âgée de moins de 16 ans (art. [read post]
10 Apr 2016, 9:10 pm
Sur chaque aspect abordé dans le présent recueil (pluralisme juridique, gouvernance, rôle de la société civile, coopération, notamment) le droit collaboratif existe déjà, au moins en émergence, et s’avère riche de promesses pour la société internationale du XXIème siècle. [read post]
19 Feb 2013, 9:00 pm
Cependant, il n'en demeure pas moins que le jugement a annulé la revendication 1, que la Titulaire poursuit l'infirmation de ce jugement, et que la partie adverse en demande la confirmation." [read post]
21 Aug 2012, 9:00 pm
La Chambre rappelle qu'il est clairement établi par la jurisprudence qu'un objet spécifiant au moins une caractéristique non exclue par l'Art 52(2) CBE n'est pas exclue de la brevetabilité (T258/03, T424/03, G3/08). [read post]
3 Jan 2020, 6:58 pm
IPG 100 : Pause de 30 minutes : Cette IPG vise à interpréter la portée de l’article 169.1 du Code et à clarifier l’expression « pause d’au moins 30 minutes durant chaque période de 5 heures de travail consécutives » s’y rattachant. [read post]
7 Dec 2006, 5:00 am
Check out Des Moines Municipal Code Chapter 134 and the city of Des Moines Web site if you have questions about local zoning ordinances in Des Moines. [read post]
28 Nov 2011, 2:00 am
Récemment, David Wilkins a insisté sur le fait que plus elle adhère au marché des services juridiques et moins la profession est indépendante. [read post]
3 May 2011, 8:04 am
Ce qui l’est en revanche moins, c’est les menaces de fermer ce service si le jugement du TAF n’est pas annulé. [read post]
14 May 2007, 2:12 pm
Les hommes ressemblent tous, plus ou moins, a cette femme de la province d'Erivan, qui, ayant reçu quelque grâce d'un de nos monarques, lui souhaita mille fois, dans les bénédictions qu'lle lui donna, que le ciel le fit gouverneur d'Erivan. [read post]
10 Nov 2013, 4:00 am
Cet alinéa ne traite pas du mode de nomination, mais bien du mode de sélection des sénateurs, laissant entendre qu'il couvre au moins le processus menant à la nomination. [read post]
2 Jul 2009, 11:51 am
Il n'est pas suffisant de démontrer qu'une ambiguïté existe : il faut prouver que l'ambiguïté est réellement de nature à priver l'homme du métier de la capacité à réaliser… [read post]
17 Mar 2013, 10:00 pm
Les revendications 2 et 3 correspondant aux revendications 2 et 3 initiales, dépendantes de la revendication 1, précisent que le tube est fuselé sur une distance d'au moins 5, ou 5 à 10, fois le diamètre d'entrée du tube. [read post]
