Search for: "SPS"
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10 Sep 2020, 5:11 am
That left it with spätzle on its face. [read post]
13 Mar 2019, 6:27 am
L’interprétation évolutive de ces instruments, consistant à les envisager « à la lumière des conditions actuelles », est alors devenue courante dans la pratique des juridictions spécialisées, bien qu’elle soit parfois envisagée avec méfiance. [read post]
12 Apr 2021, 3:05 pm
Les indications suivantes sont nécessaires: description de la marchandise avec indication - de sa nature et de son état d'ouvraison, - de son conditionnement (notamment de son emballage) et - de son emploi;pour les marchandises composées de plusieurs matières: la composition avec la proportion en poids (%) de chaque constituant;liens internet ainsi que références à la littérature… [read post]
25 May 2019, 9:33 am
Les actes d’un tel procès permettent de prendre la mesure des débats et des réflexions entre les spécialistes de droit international sur les ambiguïtés propres à leur discipline. [read post]
1 Apr 2024, 10:00 pm
Special Publication (SP) 800-66 Revision 2, Implementing the Health Insurance Portability and Accountability Act (HIPAA) Security Rule: A Cybersecurity Resource Guide . [read post]
12 Apr 2024, 12:30 pm
(EJIL: Talk Blog, April 2024) [text]"Venezuelans increasingly stuck in Mexico, lowering illegal crossings to US," VOA News, 31 March 2024 [text]**Visit the weekly Americas Migration Brief for a much more extensive round-up of news and publications.Reports:Análisis regional de necesidades de ayuda legal: Colombia, México, Perú, Venezuela, Guatemala y Honduras (Danish Refugee Council, March 2024) [text via ReliefWeb]Declaración de la IX Reunión Plenaria del… [read post]
19 Jun 2013, 9:00 pm
Cours spécifique « Resitter » pour l’épreuve C du 22 au 23 novembre 2013 à Strasbourg Pour des candidats ayant des difficultés à valider cette épreuve Inscription via : preparationeqe@ceipi.edu avant le 01.10.2013 Frais d’inscription : 850 €VI. [read post]
26 May 2014, 1:10 am
La publication du Guide coïncidant par ailleurs avec la décision du Rapporteur spécial sur les réserves aux traités, Alain Pellet, de quitter la Commission après plus de vingt années de dévouement, jamais démenti, à la cause du développement progressif et de la codification du droit international, le plaisir de l’hommage légitimement rendu au travail accompli a pu accompagner celui de… [read post]
25 Mar 2024, 10:00 pm
Special Publication (SP) 800-66 Revision 2, Implementing the Health Insurance Portability and Accountability Act (HIPAA) Security Rule: A Cybersecurity Resource Guide . [read post]
22 Aug 2022, 6:26 am
Le contrat de représentation ou de distribution exclusive est le contrat par lequel une personne (le fournisseur) promet à une autre (le représentant ou distributeur exclusif) de lui livrer des biens déterminés à un certain prix et de lui en assurer l'exclusivité dans un rayon donné, contre l'engagement de payer le prix et d'en promouvoir la vente dans ce rayon (arrêts 4A_393/2021 du 4 mars 2022 consid. 6.2.1;… [read post]
15 Oct 2013, 9:00 pm
La division d'opposition était d'avis que la valeur "environ 100 ppm", étant une borne d'une plage, est spécifiquement divulguée et ne peut être distinguée de la valeur de 100 ppm définie en revendication 1. [read post]
13 Oct 2022, 4:53 pm
Tarif spécial pour jeune universitaire de moins de 30 ans venant la première fois et pour universitaire venant d’un pays en développement : €150 ou €75 pour les membres de Juris Diversitas à jour de leur cotisation pour 2022. [read post]
14 Jun 2018, 2:12 am
Les organisateurs espèrent recevoir des propositions de communication de la part de jeunes chercheurs qui aborderont la thématique de la conférence sous la perspective d’une décision judiciaire spécifique émanant d’une Cour supranationale africaine, telle que la Cour africaine des droits et des peuples, la Cour de justice de la Communauté économique des États de l’Afrique de l’Ouest (CEDEAO), la Cour… [read post]
29 Dec 2023, 8:30 am
Background On 23 November 2017, Pierre Balmain (the applicant) filed an application for registration in classes 14 and 25 of the following figurative EU trade mark: Polish company Story Time sp. [read post]
30 Dec 2022, 4:03 am
January 19, 2023 - 1 PM: In re SP Plus Corporation, Serial No. 87906630 [Refusal to register PARKING.COM for "Website providing information regarding parking availability" on the grounds of genericness, or alternatively, mere descriptiveness and lack of acquired distinctiveness]. [read post]
30 Jun 2019, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) — détermination de la peine — principes généraux — adolescent (jeune contrevenant) — peine spécifique — placement sous garde et surveillance — probation — condition — appel — durée excessive — principe de la totalité des peines — dénonciation — dissuasion spécifique — réhabilitation — crédit accordé au… [read post]
7 Sep 2022, 4:00 am
Il identifie un besoin de dissuasion spécifique. [read post]
11 Jan 2024, 11:15 am
It is important to recall that under the SPS chapter of the USMCA, parties have agreed to “strengthen disciplines for science-based SPS measures,” and in doing so establish specific obligations in this area. [read post]
2 Jan 2024, 2:08 pm
Level 3 requires contractors to implement all Level 2 requirements (the 110 NIST 800-171 Rev. 2 controls) as well as 24 selected controls from NIST SP 800-172. [read post]
23 Nov 2019, 9:46 am
Call for papersIntroducing the “European Family” Study on EU family law 2020 Annual Conference of the French Association for European Studies (AFEE) 11 and 12 June 2020 Polytechnic University of Hauts-de-France (Valenciennes) Summary Family law, with its civil law tradition, and strong roots in the national cultures of the Member States, does not normally fall within the scope of European law. [read post]
