Search for: "Parc"
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18 Nov 2020, 1:20 pm
Or, ce n’est pas parce que les parties s’éloignent de son texte qu’il y a dénaturation du contrat de travail. [read post]
6 Oct 2009, 9:55 am
After the swim, it was time to head towards the Volcanoes National Parc. [read post]
19 Apr 2011, 3:05 am
La plupart des contrats de location sont écrits parce que les accords oraux peuvent être l’objet de malentendus et sont difficiles à prouver. [read post]
12 Jul 2008, 10:33 am
À mon grand dam, ces pièces sont generalement admises "dans l'interet de la justice", "afin que la procedure ne soit pas mettre du fond", "parce qu'il s'agit d'une piece dont la partie adverse avait ou [pire encore] devrait avoir connaissance", et dernièrement, "par proportionnalite"... [read post]
27 Dec 2022, 2:50 pm
"There were the programs of the team races of two hours, with a series of pure sprints in their heats to fill the afternoon, the lonely absolute speed events of one man racing an hour against the clock, the terribly dangerous and beautiful races of one hundred kilometers on the big banked wooden five-hundred-meter bowl of the Stade Buffalo, the outdoor stadium at Montrouge where they raced behind big motorcycles, Linart, the great Belgian champion that they called 'the Sioux' for his… [read post]
8 Aug 2022, 4:00 am
Éoliennes de l’Érable, 2022 QCCA 982 BIENS ET PROPRIÉTÉ : La juge de première instance n’a pas commis d’erreur manifeste et déterminante lorsqu’elle a rejeté la demande d’action collective des appelants visant la réclamation de dommages-intérêts pour les troubles de voisinage causés par la construction et l’exploitation d’un parc éolien appartenant à… [read post]
2 Jan 2011, 5:29 pm
The most famous example of "borrowing" of this sort occurred after Steve Jobs visited Xerox PARC, where he saw the first computer using a GUI (graphical user interface) with a mouse. [read post]
4 Sep 2019, 4:00 am
., 2019 QCCA 1402 [58] Il en ressort que la catégorie de jugements pouvant faire l’objet d’un appel de plein droit – ceux portant sur l’invalidité ou l’inapplicabilité d’une disposition parce qu’illégale ou inconstitutionnelle – n’est pas limitée aux contestations de nature constitutionnelle. [read post]
28 Jul 2021, 9:43 am
Il y a aussi lieu de noter que l’UDA n’est pas poursuivie à titre de commettante de Me Fortin, mais plutôt, allègue-t-on, parce qu’elle aurait elle-même, comme institution, utilisé ses pouvoirs disciplinaires à des fins impropres et négocié le règlement du grief de mauvaise foi. [read post]
7 Feb 2008, 9:37 am
Das BGer verschloss sich auch dieser Ansicht, an sich aufgrund eines Einwands des rechtmässigen Alternativverhaltens:"A comprendre l'argumentation présentée, la rupture du concubinage doit être considérée comme provoquée en temps inopportun parce que la demanderesse se trouve, depuis,… [read post]
15 Nov 2010, 1:50 pm
Un litige oppose également les deux sociétés, google ne permettant désormais plus aux utilisateurs de comptes gmail d’exporter leurs contacts vers facebook pour des raisons officielles de protection des données, mais probablement plutôt parce que la réciproque n’est pas vraie. [read post]
12 Feb 2020, 8:14 am
The Court parced the evidence item by item and held that each piece of evidence was insufficient to establish sufficient discriminatory intent to overcome what is becoming an increasingly high threshold to prove pretext in the Fifth Circuit. [read post]
23 Mar 2016, 6:41 am
Bref, sans généraliser parce qu’il y a eu des histoires de succès, le Programme bien intentionné se heurtait à une dure problématique: comment établir les critères pour que l’argent soit attribué aux bons projets. [read post]
22 Dec 2020, 4:31 am
Ainsi, la nullité de la rupture conventionnelle a été accordée à la demande du salarié par exemple parce que l’exemplaire de la convention remise au salarié ne portait pas la signature de l’employeur, qu’il n’y avait pas de date de signature sur le formulaire ou encore que l’employeur ne rapportait pas la preuve de l’organisation d ‘un entretien préalable à la rupture. [read post]
20 Aug 2012, 2:02 am
D’abord parce qu’elle permet logiquement aux candidats à l’accession à la propriété de payer moins cher leur projet. [read post]
8 Apr 2013, 2:10 pm
Drawing on Xerox PARC, (and the California “Virtual University”) they show that social context is vital for technology and information to help society going forward. [read post]
29 Mar 2020, 4:00 am
La défenderesse soutient que les critères de l’apparence de droit et de la qualité de représentant ne sont pas remplis, notamment parce que la demanderesse admet ne pas avoir personnellement subi de dommages et que la défenderesse a respecté le cadre réglementaire en matière d’étiquetage. [read post]
7 Dec 2011, 3:29 am
Actif, d’abord, parce qu’ils participent à des degrés variables au processus de décision et au mécanisme de règlement des différends de cette organisation, qu’il s’agisse des Etats grâce à leur statut de Membre ou des personnes privées via la qualité d’amicus curiae qui a pu leur être reconnue par l’Organisation. [read post]
27 Nov 2015, 11:29 am
Un PDG ou un directeur de R&D ne peuvent se qualifier d’inventeur simplement parce que leur entreprise possède le brevet d’une invention. [read post]
2 Jun 2021, 7:23 am
As reported by YourCentralValley.com, “the incident was reported shortly after 8:00 p.m. at the Parc Grove Commons Apartments in the area of N. [read post]
