Search for: "LE T. LE"
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25 May 2009, 3:48 pm
Les fondations panaméennes d'intérêt privé Publish at Scribd or explore others: Taxes & Accounting Business & Law Me. [read post]
1 Oct 2008, 4:00 pm
T-13, le Registraire peut au propriétaire inscrit un avis lui enjoignant de fournir, dans les trois mois, un affidavit ou une déclaration solennelle indiquant, Ã l'égard de chacune des marchandises ou de chacun des services que spécifie l'enregistrement, si la marque de commerce a… [read post]
18 Aug 2019, 12:34 pm
Chaque cas demeure plutôt un cas d’espèce. [read post]
11 May 2010, 1:04 am
« Le Conseil de l'Ordre du Barreau de Paris envisage avec intérêt l’interprofessionnalité avec les CPI. [read post]
27 Feb 2010, 8:12 am
Il apparaît ainsi que la personnalité juridique internationale coïncide avec la capacité à agir, que celle-ci soit active ou passive. [read post]
24 Mar 2020, 11:21 am
Dans tous les cas, la télédéclaration de TVA doit être établie. [read post]
1 May 2022, 10:30 pm
Quand et où paraît-il ? [read post]
26 Nov 2009, 12:25 pm
Après consultation de cette liste, il apparaît que les systèmes de fourniture d'électricité à partir de l'énergie solaire doivent respecter les normes EN 61215 ou NF EN 61646 en sachant que si ces critères doivent être strictement respectés, il n'y a cependant pas lieu de faire de distinction entre la norme internationale CEI et… [read post]
9 Oct 2015, 3:54 pm
Know something we don't? [read post]
6 Jun 2019, 9:28 am
A côté d’analyses plus transversales, on y trouve ainsi de riches enseignements sur la coopération ferroviaire internationale, les problèmes soulevés par l’intégration économique internationale de l’aviation civile internationale ou encore sur le système international mis en place pour réparer les dommages causés par la pollution par les hydrocarbures. [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
Sénécal n'est pas avocat mais plutôt professeur en marketing. [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
Sénécal n'est pas avocat mais plutôt professeur en marketing. [read post]
6 Oct 2022, 10:15 pm
Précision : je ne cherche pas à lister ici les arrêts de publication en eux-mêmes (comme par exemple celui de la revue AJ Contrats de Dalloz en 2020) mais : les retraits de publications des plateformes en ligne (contre-exemple : AJ Contrats est resté en ligne), qu'ils fassent suite à un arrêt ou ( [read post]
8 Sep 2013, 9:00 pm
A ce rythme-là, le blog va bientôt s'intituler le "blog des requêtes tardives". [read post]
2 Oct 2011, 4:30 pm
Les investissements canadiens les plus importants en Floride se retrouvent dans les secteurs industriels suivants : les industries manufacturières; la construction; les loyers et le crédit-bail immobiliers; les secteurs de l’information; la finance et l’assurance; les services professionnels, scientifiques et techniques; et le transport et l’entreposage. [read post]
26 Apr 2019, 8:12 am
Simplification des seuils d’effectifs Les seuils d’effectifs sont nombreux dans les différentes sources législatives, ce qui ne facilite pas la lecture, par les sociétés, des textes. [read post]
3 Feb 2013, 9:00 pm
Attention, les informations figurant sur le REB peuvent ne plus être correctes. [read post]
26 Dec 2019, 7:21 am
Cette disposition a été censurée par le Conseil constitutionnel. [read post]
3 Jun 2013, 7:30 am
Le CRTC a créé le Code sur les services sans fil qui établit des normes que tous les fournisseurs de services sans fil doivent respecter. [read post]
29 Feb 2012, 11:44 am
Aux USA, ce ne sont pas moins que les avocats généraux de 36 Etats qui se sont plaint du fait que les employés gouvernementaux utilisant des téléphones avec Android ne pourront plus retirer les données partagées. [read post]
