Search for: "Le"
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3 Oct 2022, 1:15 pm
On September 26, Licensing Executives Society (LES) USA and Canada published the LES High Tech Sector Royalty Rates & Deal Terms Survey Report 2021. [read post]
30 Jan 2012, 1:12 am
Le Huffington Post à la française, en association avec le groupe Le Monde, est lancé. [read post]
20 Jun 2013, 11:48 am
On trouve chez les Chevaliers comme chez Le blog Droit administratif une revue bibliographique. [read post]
1 Jan 2023, 11:24 am
Parallèlement, les différents domaines juridiques sont présentés avec une précision adéquate afin de permettre au lecteur de comprendre le contexte et les prémisses politiques. [read post]
11 Feb 2019, 6:51 am
Pourquoi les juridictions ont-elles du mal à juger les criminels à travers le monde ? [read post]
1 Jun 2010, 11:47 pm
On peut trouver sur le site de la CNCPI un courrier résumant la présentation d'avant-hier sur le rapprochement CPI-avocats. [read post]
4 Dec 2009, 11:45 am
Les questions qui restent en suspens. [read post]
3 Nov 2010, 4:10 am
Le commentaire par François Bon, éditeur de livres purement numériques sur publie.net, de la proposition de loi sur le prix du livre numérique [1] permet de comprendre un point crucial pour les juristes et documentalistes juridiques : la future loi, principalement destinée à éviter aux grands éditeurs français de passer sous les fourches caudines des librairies en ligne d'Amazon, Apple et Google,… [read post]
10 Nov 2015, 12:17 am
Pablo Sandonato de León has published Les presomptions judiciaires en droit international public (Pedone 2015). [read post]
31 Jul 2013, 9:37 pm
La pub et le droit a aujourd'hui 9 ans! [read post]
7 Sep 2017, 5:51 am
Les informations les plus fiables sont les rapports de la Banque de France et les statistiques de l'INSEE. [read post]
10 Apr 2024, 9:13 am
Un tribunal de l’Alberta a récemment ordonné que les renseignements recueillis et le dossier compilé par le conseiller en ressources […] [read post]
7 Nov 2009, 1:44 pm
Comme chaque année, le projet de loi de finances pour l'année n+1 permet d'avoir un éclairage sur les éditeurs officiels â€â [read post]
7 May 2012, 6:19 am
Toutefois, les choses ne peuvent aller aussi bien globalement en 2012. [read post]
1 Nov 2013, 5:11 am
Rappelons les faits. [read post]
26 Sep 2010, 9:00 pm
Les demandes concernées sont celles déposées en 2009 (pour les demandes européennes) et celles entrées en phase européenne la même année (pour les demandes euro-PCT). [read post]
6 Apr 2010, 2:38 pm
rédigé par Thomas Saint-Aubin, chef du bureau de la stratégie éditoriale du ministère de la Justice : « Le droit des données publiques est a priori compatible avec les licences libres. [read post]
28 May 2022, 11:28 am
The Société française pour le Droit International has published Les finances des organisations internationales (Pedone 2022). [read post]
15 Sep 2016, 7:21 am
If the Democrats lose behind Hillary Clinton, it will be in part because America’s les déplorables decided enough of this is enough. [read post]
1 May 2012, 9:05 am
Although le droit moral was not included in the core copyright statutes forged during the French Revolution, court decisions in the next decades protected le droit moral in matter-of-fact language. [read post]
