Search for: "In Re DePuy"
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22 Nov 2016, 11:00 am
En 2010, les guinéens ont voté pour la première fois depuis l’indépendance pour élire leur président dans un climat presque complètement exempt d’intimidation, de peur et de manipulation. [read post]
22 Nov 2016, 6:40 am
Selon les chiffres donnés par le Fonds, plus de 300 000 bénéficiaires directs et indirects ont profité des programmes du fonds depuis le début de ses actions. [read post]
18 Nov 2016, 4:49 am
Depuis le début de l’examen préliminaire de la situation afghane par le Procureur, entamé en juin 2006, le Bureau du Procureur a reçu plus de 112 communications au titre de l’article 15 du Statut de Rome[2]. [read post]
17 Nov 2016, 5:47 pm
En effet, depuis quelques temps, la Cour fait face à des critiques de plus en plus virulentes de la part de certains dirigeants et intellectuels africains. [read post]
6 Nov 2016, 7:00 am
Après la première vague (...) [read post]
22 Oct 2016, 5:46 pm
Pour les autres années, voir notre billet Où trouver, en ligne, le JO numérisé, de 1871 à nos jours. les périodiques Dalloz : Dalloz Jurisprudence générale : 1903, 1905, 1907-1912, 1914-1934, 1936-1938, 1941-1943 (de nombreux "trous" ont été comblés depuis la première version de ce billet, merci à la BNF) Dalloz. [read post]
14 Oct 2016, 2:25 pm
Ceci se veut le premier billet d’une série portant sur les façons dont les examinateurs de l’OPIC appliquent et ont appliqué ces directives au courant des trois dernières années. [read post]
9 Oct 2016, 11:55 pm
Depuis lors, cette dynamique de complémentarité se renforce constamment. [read post]
7 Oct 2016, 1:09 am
A French newspaper covers the story with an article titled Arrivée du Premier Bateau de Croisière Depuis les Attentats du Bardo (Arrival of the First Cuise Ship Since the at Bardo Attacks). [read post]
6 Oct 2016, 9:04 am
Here's the abstract:Nous assistons, particulièrement depuis la chute du mur de Berlin en 1989, à une certaine surenchère du discours ainsi que d'actes plus concrets, se réclamant de l'intervention internationale menée au nom des droits de l'homme. [read post]
6 Oct 2016, 6:10 am
Depuis une vingtaine d'années, un cadre normatif se construit progressivement comme un axe majeur de réponse aux défis de la mondialisation devenue tangible à travers son institutionnalisation, à travers les accords de l'OMC. [read post]
29 Sep 2016, 11:24 am
In the case of DePuy Orthopedics, owned by Johnson and Johnson, in 2010 they recalled two of their hip replacement products that were implemented in 93,000 cases around the world. [read post]
25 Sep 2016, 4:00 am
Un délai de 6 ans et 28 jours s’est écoulé depuis les arrestations. [read post]
18 Sep 2016, 4:00 am
Son dossier est une cause type relativement à la divulgation de la preuve en matière d’alcootest à la suite de R. c. [read post]
30 Aug 2016, 6:59 am
C’est pourquoi il bénéficie d’une protection spéciale depuis 1981. [read post]
28 Aug 2016, 4:01 am
Il a donc conclu que le père avait démontré son droit d’obtenir l’annulation des arrérages dus depuis le jugement de 2008. [read post]
27 Aug 2016, 11:40 am
Sur la liste Juriconnexion, François signale que le Bulletin officiel des armées dans sa version électronique (BOC), normalement accessible à l'adresse https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/boreale_internet/ ne l'est plus : ce lien renvoie directement à la page d'accueil d'accueil du site web du ministère. [read post]
25 Aug 2016, 8:11 am
In re: DePuy Orthopaedics Inc. [read post]
25 Aug 2016, 8:11 am
In re: DePuy Orthopaedics Inc. [read post]
21 Aug 2016, 4:00 am
Il s’est impliqué dans cette affaire lors d’une période financière difficile. [read post]
