Search for: "In Re SP"
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22 May 2013, 3:22 am
Cette frontière est d’autant plus importante qu’elle est d’une nature inédite. [read post]
1 Sep 2012, 1:14 am
In den Niederlanden beginnt ein spektakuläres Mordverfahren. [read post]
28 Sep 2019, 4:34 pm
State vs. public (SP): Known as propaganda, it refers to when a state targets its own or another population directly with false information to influence their decisions or perceptions. [read post]
21 Aug 2012, 10:01 pm
We’ll be refering to this list again to understand what is going on in the assembly code.Based on this we can translate this function into something like “C”: void easter_egg(void) { func_41d8b4(); while (1) { d7 = (d7 + 4) & 0xC; func_0x41d8d6(); _Delay(181); } } The first function that this calls is 0x41d8b4: 41d8b4: 31fc ffff 0b9e movew #-1,b9e 41d8ba: 594f subqw #4,%sp 41d8bc: 2f3c 6262… [read post]
18 Nov 2021, 10:58 pm
CMMC 2.0’s “Advanced” Level 2 certification will be required to adhere to the security controls aligned with NIST SP 800-171. [read post]
25 Aug 2012, 2:23 am
Ce type d’option de prêt hypothécaire est facile pour n’importe quel budget car il ne comporte pas de risques en termes de pressions financières croissantes dans l’avenir. [read post]
28 Dec 2011, 9:12 am
Mas a empresa não teve sua pretensão acolhida pelo Tribunal de Justiça do Estado de São Paulo (TJ-SP). [read post]
6 Jun 2010, 11:49 pm
Cette décision illustre la manière dont les Chambres de recours séparent le bon grain (les aspects techniques) de l'ivraie (les aspects non-techniques). [read post]
7 Oct 2015, 7:39 am
Sa famille n’a reçu aucune information officielle mais estime selon des sources non-officielles qu’il aurait été emmené au tribunal militaire spécial au sein de la base de la police militaire à Qaboun. [read post]
17 Jun 2013, 2:34 pm
Me Bouchard cessera d’agir à titre d’avocat général de la Commission à partir du lundi, 24 juin et sera affecté à des mandats spécifiques jusqu’à sa retraite. [read post]
26 May 2009, 12:33 pm
Voir également le nouveau règlement de l'examen.Une édition spéciale du JO est consacrée au 14ème colloque des juges européens en matière de brevet qui s'est tenu à Bordeaux en septembre 2008.On y trouve des perspectives nationales ou… [read post]
4 Jan 2010, 9:00 pm
Pour la Chambre, cette phrase n'indique pas les raisons pour lesquelles la décision de première instance devrait être annulée, ne spécifie pas sur quels faits, arguments et preuves présentés pendant la procédure d'examen la requérante entend s'appuyer. [read post]
13 Jul 2011, 1:33 am
Dans le domaine de la réparation des dommages, l’étude porte sur l’adéquation du régime de responsabilité civile nucléaire à la spécificité des accidents dus aux déchets radioactifs. [read post]
27 Aug 2023, 1:17 pm
Lorsque le fournisseur remet au client un logiciel spécifique, il faut adopter la prémisse qu'il lui confère une simple autorisation d'utiliser le produit sans lui transférer ses droits. [read post]
18 Aug 2020, 6:59 am
La société en question devra également œuvrer dans un des secteurs d’activité spécifiés soit celui des technologies vertes, des technologies de l’information, des sciences de la vie, manufacturier innovant ou d’intelligence artificielle. [read post]
23 Mar 2012, 3:30 am
La question est de savoir comment les spécificités des problématiques en cause peuvent influencer le contenu des interactions normatives et la manière de les concevoir. [read post]
13 Jan 2013, 9:00 pm
En plus, le choix ne représente pas une limitation des listes, mais des valeurs ou intervalles spécifiques ont été choisis. [read post]
5 Jul 2023, 7:43 pm
La Cour contribue de manière décisive à la protection des droits de l’homme à l’échelle du continent africain, en statuant sur de nombreuses plaintes dont certaines ont des implications politiques et sociales très fortes. [read post]
20 Mar 2014, 9:25 am
Elle est également essentielle à l’élaboration d’une nouvelle manière de comprendre le lieu du droit (et droit des lieux) dans les discours actuels de la « nation », du développement des ressources naturelles et de la justice environnementale. [read post]
30 Jun 2014, 5:38 am
(click on photos for larger pictures)Section 2(a) - Deceptiveness:TTAB Reverses 2(a) Deceptiveness Refusal of "BODY MINT & Design" for Dietary SupplementsSection 2(a) - Disparagement:Precedential No. 26: In Split Decision, TTAB Orders Cancellation Of Six REDSKINS Registrations Due To DisparagementCAFC Affirms TTAB's "STOP THE ISLAMISATION OF AMERICA" Disparagement DecisionSection 2(a) - Immoral or Scandalous or Immoral: Precedential No. 25: Finding ASSHOLE REPELLENT for… [read post]
