Search for: "C Porter"
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30 Aug 2008, 11:57 pm
C. [read post]
30 Aug 2016, 6:59 am
» Cette période d’interdiction s’étend des 9 jours précédant la cérémonie d’ouverture jusqu’aux 3 jours suivant la cérémonie de fermeture. [read post]
29 Apr 2012, 10:09 am
» C’est pourtant ce que la jurisprudence exige habituellement d’un fournisseur d’hébergement. [read post]
24 Oct 2011, 3:00 am
Attorneys: Mark C. [read post]
24 Sep 2009, 1:47 pm
Nous sommes arrivés à la présidence avec un mandat sans précédents. [read post]
26 Feb 2012, 3:32 am
Autriche [requête n° 16717/90], § 58 et l'arrêt cité; FROWEIN/PEUKERT, EMRK-Kommentar, 3e éd. 2009, n° 3 ad art. 6 CEDH et les précédents cités à la page 145, note de pied 7). [read post]
30 Dec 2018, 6:28 am
New York: Viking Penguin, 2002.Herring, George C., ed. [read post]
20 Nov 2016, 9:10 pm
Il se déroulera dans le cadre d’une coopération entre le Collège Doctoral Franco-Allemand « Les droits publics nationaux face à l´intégration européenne », et le partenariat académique franco-allemand « HeiParisMax » et sera soutenu par l’Université Franco-Allemande.Le thème général du séminaire porte comme les années précédentes sur les… [read post]
5 Nov 2015, 5:58 am
Porter Bancorp, Inc., 2015 WL 1471020, at *8 (W.D. [read post]
21 Dec 2009, 3:06 am
Speakers: Bret C. [read post]
8 Jan 2015, 9:44 am
A-C Prod. [read post]
4 Aug 2020, 11:00 am
Les points clés à cet égard sont les suivants: Les exploitants aériens sont tenus de porter un couvre-visage, pour autant que cela ne constitue pas un risque pour la sécurité. [read post]
16 Jul 2020, 11:48 pm
Transport en commun au Québec Dans l’ensemble du Québec, les personnes âgées de plus de 12 ans doivent obligatoirement porter un couvre-visage dans les transports en commun à partir du 13 juillet 2020. [read post]
17 Jul 2020, 5:22 pm
Transport en commun au Québec Dans l’ensemble du Québec, les personnes âgées de plus de 12 ans doivent obligatoirement porter un couvre-visage dans les transports en commun à partir du 13 juillet 2020. [read post]
8 Mar 2023, 8:16 am
Luamba c. [read post]
27 Nov 2016, 4:00 am
21 (1) b) et 21 (1) c) C.Cr.). [read post]
15 Jan 2023, 4:00 am
Intitulé : Reyes c. [read post]
3 May 2011, 8:04 am
Ce qui l’est en revanche moins, c’est les menaces de fermer ce service si le jugement du TAF n’est pas annulé. [read post]
20 Apr 2011, 10:16 am
The defendant, Benjamin Cruz, was charged with one count of possession of a class B controlled substance with the intent to distribute, G.L. c. 94C, § 32A (a ); possession of a class B controlled substance, G.L. c. 94C, § 34; and committing a controlled substances violation in a school zone, G.L. c. 94C, § 32J. [read post]
29 Mar 2023, 9:02 pm
House Of Representatives FDA Oversight Part I: The Infant Formula Shortage March 28, 2023 Introduction Chair McClain, Ranking Member Porter, and members of the Subcommittee, thank you for inviting me here today to testify before you and, more importantly, for your interest in better understanding what happened, so we can prevent an infant formula crisis of this nature from ever happening again. [read post]
