Search for: "IN RE RIES" Results 401 - 420 of 546
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8 May 2011, 6:01 am
L'initiative découle de la nécessité de répondre à l'évolution du marché du transport maritime caractérisé par une tendance à construire des navires de tonnage plus élevé, appelé Post Panamax, jusqu'à 12.000 EVP contre les 4.400 EVP des navires actuellement autorisés à transiter. [read post]
21 Apr 2011, 9:00 pm
Le pédalo pouvant se transformer à volonté en pédalo sous-marin FR 2.951.134 ENGIN NAUTIQUE PERMETTANT DE SE DEPLACER SUR L’EAU OU SOUS L’EAU L’invention concerne un engin nautique se déplaçant sur ou dans un liquide, qui comprend des moyens de flottaison (1) reliés par des moyens de liaison (6) à un support (3), caractérisé en ce que ces moyens de liaison (6) sont conformés de… [read post]
11 Apr 2011, 2:30 am by Lawrence Taylor
Lawmaker: Outlaw DUI Checkpoints Providence, RI. [read post]
7 Apr 2011, 1:26 pm by WIMS
Res. 119, with 33 co-sponsors, to fight back against efforts to deregulate polluters. [read post]
25 Mar 2011, 9:02 pm
" Under the bill, marijuana possession would be re-categorized as a civil offense. [read post]
14 Feb 2011, 11:42 am by Emmanuel Barthe
Je suis parti, avec son accord, d'un ancien message de Rémy Nerrière sur la liste Juriconnexion que j'ai ensuite modifié et enrichi [1] publié sur la liste Juriconnexion, comparant les fonctionnalités de Gallica, la base de livres numérisés de la BNF, dans sa version 2, et Google Books. [read post]