Search for: "D. J."
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17 Jan 2024, 9:33 am
d. [read post]
11 Mar 2017, 6:56 am
David J. [read post]
25 Apr 2009, 2:39 am
Posted by: Salvatore J. [read post]
5 Mar 2007, 3:32 am
Being off line over the weekend, I wasn't able before to pop off on the case of Francis J. [read post]
24 Jun 2016, 3:30 am
D. [read post]
4 Aug 2014, 11:41 am
Con la gran cantidad de niños y jóvenes que hoy en día tienen acceso a un aparato con conexión a la Internet, la probabilidad de que sean acosados a través de la red es cada vez más alta. [read post]
5 Dec 2007, 5:42 am
Je lui faisais remarquer que j'étais toubler de voir de telles statistiques puisqu'il s'agit vraisemblablement d'informations obtenues par interception, sans doute illégale, de courriels... [read post]
8 Jul 2014, 10:46 am
Aguilar went upstairs to J cube to bring Chamberlain to D cube. [read post]
24 Sep 2009, 11:54 am
A cette date, le mandataire aurait déjà dû contacter le client pour obtenir des instructions. [read post]
13 Dec 2022, 2:05 am
Nearly 75% of leaders believe that L&D has become more influential over the past year. [read post]
24 Nov 2019, 4:00 am
R., 2019 QCCS 4116 *Juridiction : Cour supérieure (C.S.), Terrebonne (Saint-Jérôme)Décision de : Juge Myriam LachanceDate : 6 septembre 2019 PÉNAL (DROIT) — infraction — infractions contre la personne — meurtre — meurtre au premier degré — exclusion — moyen de défense — interprétation de «provocation» (art. [read post]
28 Mar 2021, 4:00 am
En ce qui a trait à l’argument de l’accessibilité à la justice invoqué par les avocats pour motiver leur procédure, le fait est que l’accès à la justice est un droit, et non une obligation, et il ne convient pas de dénaturer l’outil de l’action collective, déjà largement décrié comme étant une industrie réservée aux avocats, pour… [read post]
23 Mar 2020, 9:38 am
Pour pallier les baisses d’activité, certaines solutions sont envisageables : Demander aux salariés de prendre des congés payés (avec leur accord), ou éventuellement imposer cette prise de congés (uniquement pour les salariés ayant déjà fixé des dates de congés, conformément aux dispositions du Code du travail) ; Recourir aux dispositifs d’activité… [read post]
11 Jun 2010, 12:01 pm
Gourcuff 14 J. [read post]
7 Jun 2010, 7:21 pm
Cir. 2010), that Teva did no forfeit 180-day exclusivity eligibility under the failure-to-market forfeiture provisions at FDC Act § 505(j)(5)(D)(i)(I), and FDC Act § 505(j)(5)(D)(i)(I)(bb)(CC) in particular. [read post]
6 Jun 2012, 5:12 pm
Nicastro Paul D. [read post]
26 Nov 2009, 12:25 pm
Dans ce domaine, en France, dès avant ce sommet, des mesures fiscales incitatives à destination des particuliers ont déjà été prises. [read post]
11 Oct 2016, 4:48 am
Jaime J. [read post]
29 Jun 2010, 7:58 am
(j) The amendments made by this section shall take effect on July 4, 2010. [read post]
31 Oct 2007, 7:45 am
J. 30 *** Michael D. [read post]
