Search for: "Dent v. Dent"
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12 Apr 2013, 8:05 pm
Mick Jagger escova os dentes. [read post]
19 Feb 2014, 8:43 pm
C’est un acte dont la légalité doit être vérifiée : Ce n’est pasun pouvoir universel parce qu’elle est assujettie au respect de la légalité, c’est-à-dire, auxprescriptions de la loi et des traités. [read post]
26 Jul 2015, 4:00 am
Ils ont fait demi-tour pour vérifier le numéro de plaque d’immatriculation. [read post]
20 Jul 2022, 6:31 am
De tels efforts ciblent souvent des multinationales dans le but de leur imposer des obligations de vérification diligente concernant la corruption et les droits de la personne qui assureront la conformité chez leurs fournisseurs qui sont de petites et moyennes entreprises (fournisseurs qui sont des PME) dans les marchés émergents. [read post]
13 Mar 2024, 7:24 pm
” (see also Hoechst-Roussel Pharms., Inc. v. [read post]
1 Nov 2023, 11:23 am
Mason v. [read post]
2 Jun 2012, 12:12 pm
This is one major flaw in our above example: it is very difficult to sustain volumes large enough to dent UB's profit margins unless one resorts to outright fakery and passing off. [read post]
12 Feb 2023, 4:00 am
L’absence d’antécédents judiciaires en matière de violence et l’âge de l’intimé ne sont pas des facteurs atténuants. [read post]
17 Jun 2009, 9:32 am
" When the men saw Antonissen use the phone, they wrested it from her hand and flung her against the truck so forcefully that its metal was dented. [read post]
17 Oct 2023, 3:38 pm
Pix credit here For those of you who have been following my step by step encounter with Jan Broekman's path-breaking book, Knowledge in Change: The Semiotics of Cognition and Conversation (Cham, Switzerland: Springer Nature, 2023), I am happy to announce that the entire work is now ready for review as a discussion draft.The abstract described my intentions: Humans create but do not regulate generative systems of data based programs (so-called… [read post]
12 Jan 2023, 4:12 pm
Il n'est donc limité ni par les arguments soulevés dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorité précédente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arrêt cité). [read post]
21 Apr 2024, 4:00 am
— photographie — blogue mettant en valeur des vêtements historiques — fardeau de la preuve. [read post]
17 Nov 2024, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) — juridiction pénale — Cour supérieure — règle du stare decisis — réexamen d’un précédent de la Cour suprême du Canada (R. c. [read post]
26 Dec 2019, 7:21 am
Par ailleurs, les plateformes dont l’activité repose sur la conduite d’une voiture de transport avec chauffeur (type plateforme VTC), ou la livraison de marchandises au moyen d’un véhicule à 2 ou 3 roues (type Deliveroo ou Uber Eats) se voient appliquer des obligations complémentaires. [read post]
17 Jul 2020, 5:22 pm
Il convient de noter que le transport en commun comprend tout service de transport autre que l’utilisation de son propre véhicule, comme les autobus, le métro et les taxis. [read post]
16 Jul 2020, 11:48 pm
Il convient de noter que le transport en commun comprend tout service de transport autre que l’utilisation de son propre véhicule, comme les autobus, le métro, et les taxis. [read post]
9 Oct 2016, 4:00 am
En effet, chaque mois écoulé où le client paie le forfait convenu, l’objectif de l’investissement de Bell lui rapporte en partie le bénéfice escompté et réduit le dommage qu’aurait causé la résiliation le mois précédent. [read post]
4 Aug 2020, 4:22 pm
Cette interdiction s’applique également au chauffeur d’un véhicule automobile utilisé à des fins de transport rémunéré des personnes, tel un taxi. [read post]
20 Oct 2024, 4:00 am
La situation paraît moins claire pour les nouvelles accusations, soit d’avoir possédé des armes en contravention à une ordonnance, qui sont intrinsèquement liées aux précédentes. [read post]
