Search for: "Encore"
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20 Jun 2016, 4:00 am
Faits: Monsieur et Madame se rencontrent alors qu’ils sont encore adolescents. [read post]
9 Jun 2016, 1:18 pm
Si la tendance des deux dernières années se maintient, l’écurie Mercedes s’emparera encore du podium. [read post]
30 May 2016, 9:06 pm
Le TDIM a un potentiel qui n’est très certainement pas encore totalement exploité. [read post]
29 May 2016, 8:01 am
Le colloque a ainsi pour ambition d’analyser tout type d’action ou réaction juridique, quel que soit son auteur et quelle que soit son autorité, qui puisse être considérée comme un précédent lato sensu : comportement de chaque sujet du droit international apte à le lier en tant que tel ou à participer dans la formation d’une pratique générale, décisions des juridictions internationales judiciaires ou… [read post]
29 May 2016, 4:00 am
De plus, il ne s’agit pas «de renseignements concernant des droits de propriété intellectuelle confidentiels ou encore des renseignements susceptibles d’être protégés par un privilège». [read post]
27 May 2016, 1:52 am
Plus un jour ne passe sans que l’on nous parle de la révolution ou de l’économie digitale, de la propriété des datas, ou encore de l’importance de la privacy. [read post]
12 May 2016, 2:57 pm
Cette présence française pourra prendre la forme d’un descriptif des produits ou services offerts, d’un slogan ou, encore, d’un autre terme ou mention jugée suffisante. [read post]
8 May 2016, 10:26 am
Ceux-ci lui ont confié leurs économies, leurs régimes enregistrés d’épargne-retraite, leurs héritages ou encore le produit de la vente de leurs maisons. [read post]
6 May 2016, 8:03 am
En cela, l’appréhension de l’entreprise révèle sans doute que la globalisation, bien qu’elle bouscule les processus normatifs traditionnels en déplaçant les lieux de production de la norme des autorités publiques vers les acteurs privés, n’est pas (encore ?) [read post]
27 Apr 2016, 7:13 am
The Plaintiffs - various horse racing tracks - objected to Encore identifying their race tracks by name. [read post]
25 Apr 2016, 7:04 am
Il est encore trop tôt pour parler d’un retour du balancier, mais cette décision suggère que les tribunaux refuseront d’autoriser au nom du « droit des utilisateurs » des actes d’appropriation qui ne visent qu’à conférer un avantage commercial, surtout quand la portion empruntée est très importante. [read post]
21 Apr 2016, 12:04 pm
Encore faut-il qu’ils aient gain de cause. [read post]
20 Apr 2016, 4:00 am
Dans la présente affaire, la Cour se retrouve encore une fois aux prises avec la question de savoir comment l’infliction d’une peine minimale obligatoire peut se concilier avec la nécessité impérieuse que nul ne soit puni selon des modalités contraires à la Charte. [read post]
17 Apr 2016, 4:00 am
L’article 191 C.Cr. prévoit qu’est coupable d’un acte criminel quiconque possède un dispositif électromagnétique, acoustique, mécanique ou autre ou encore un élément ou une pièce de celui-ci en «sachant que leur conception les rend principalement utiles à l’interception clandestine de communications privées». [read post]
15 Apr 2016, 9:09 pm
Mais encore ? [read post]
12 Apr 2016, 9:05 pm
Cette particularité, qu'on remarque dans sa littérature et plus encore dans son enseignement, est qu'on y parle très peu de théorie(s). [read post]
29 Mar 2016, 7:01 pm
Encore Capital Group (Midland Funding LLC and Midland Credit Management, Inc.) led the list of the most complained-about debt collectors. [read post]
29 Mar 2016, 7:01 pm
Encore Capital Group (Midland Funding LLC and Midland Credit Management, Inc.) led the list of the most complained-about debt collectors. [read post]
29 Mar 2016, 7:01 pm
Encore Capital Group (Midland Funding LLC and Midland Credit Management, Inc.) led the list of the most complained-about debt collectors. [read post]
29 Mar 2016, 7:01 pm
Encore Capital Group (Midland Funding LLC and Midland Credit Management, Inc.) led the list of the most complained-about debt collectors. [read post]
