Search for: "In Re SP"
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6 Feb 2014, 9:00 pm
KG" dans le pouvoir est une erreur.Le fait que le greffe n'ait pas reçu de réponse à la notification soulevant le problème de pouvoir n'entraîne pas de conséquences négatives. [read post]
26 Jan 2014, 9:00 pm
Mais au lieu de spécifier la nature concrète des différentes couches (nombre, épaisseurs, compositions...), la revendication 1 ne donne que des valeurs numériques de propriétés spectrales en réflexion particulières que le polariseur possède lorsqu'il est soumis à des conditions d'illumination et d'observation spécifiques.Ces propriétés sont le résultat d'interactions… [read post]
9 Jan 2014, 11:26 pm
Kristina Lovric-Pernak has published Morale internationale und humanité im Völkerrecht des späten 19. [read post]
8 Jan 2014, 3:20 am
Les centres de recherches se sont fermés, les crédits ont été redistribués, les revues se sont éteintes et la matière ne fait plus l’objet d’un enseignement spécialisé. [read post]
12 Dec 2013, 12:03 pm
We don’t get powers of attorney to litigate for our members; they’re on their own. [read post]
12 Dec 2013, 8:08 am
The First Sale Doctrine in the Digital Age Moderator: Karyn Temple Claggett, Associate Register of Copyrights and Director of Policy & International Affairs, United States Copyright Office Previous Copyright Office study concluded that first sale only covers distribution and thus doesn’t apply in digital context where reproductions are involved. [read post]
12 Dec 2013, 6:59 am
The issue we’re trying to solve is enforcement, and that needs to be viewed holistically. [read post]
1 Dec 2013, 4:00 am
Le 21 février 2009, deux agents de police ont reçu un appel au 9-1-1 à la suite de propos suicidaires tenus par l'intimé à sa mère. [read post]
17 Nov 2013, 9:00 pm
Dans le cas d'espèce, le ligand spécifique est une entité chimique, qui a pour effet d'extraire immunoglobuline du plasma du patient. [read post]
17 Nov 2013, 4:00 am
PROCÉDURE CIVILE — honoraires judiciaires — «honoraire spécial» — recours en dommages-intérêts. [read post]
11 Nov 2013, 9:00 pm
La Chambre considère que le mémoire est trop vague: il ne s'adresse pas spécifiquement aux motifs de la décision attaquée, il n'explique pas ce qui est spécifiquement divulgué par D1 ou par les autres documents cités. [read post]
4 Nov 2013, 12:49 am
Da der MDR jedoch erst sehr spät Strafanzeige stellte, waren viele Taten bereits verjährt. [read post]
31 Oct 2013, 5:26 pm
Marriage of Simmons (April 18, 2013) 215 Cal.App.4th 584 Q. [read post]
27 Oct 2013, 10:00 pm
En outre, le paragraphe 20 du brevet enseigne que l'ajout de chrome améliore la sélectivité, de manière générale. [read post]
23 Oct 2013, 1:08 am
Contents include:Dossier spécial : Le juge belge face au conflit entre droit interne et droit internationalPierre D'Argent, Remarques sur le conflit entre normes de droit interne et de droit international Yves Lejeune, Les rapports normatifs entre la constitution belge et le droit international ou européen dans l'ordre interne à l'aune des relations entre ordres juridiques primaires Eric De Brabandere & Anne Lagerwall, Le conflit entre le droit belge et le droit… [read post]
20 Oct 2013, 9:00 pm
Les sous-domaines 10-15, 15-20, et 20-25 représentent bien un nombre limité d'alternatives clairement définies, même si ces alternatives ne sont pas explicitement spécifiées dans la revendication. [read post]
15 Oct 2013, 9:00 pm
La division d'opposition était d'avis que la valeur "environ 100 ppm", étant une borne d'une plage, est spécifiquement divulguée et ne peut être distinguée de la valeur de 100 ppm définie en revendication 1. [read post]
6 Oct 2013, 4:00 am
Décision La jurisprudence canadienne considère désormais que les décisions du ministre de la Justice rendues en application des articles 696.1 et ss. [read post]
25 Sep 2013, 10:44 am
Here's the abstract:Utilisé sans aucune rigueur sémantique particulière dans des registres discursifs des plus variés, la force attractive du terme gouvernance vient de cette manière d’impressionnisme scientifique qu’elle dégage. [read post]
11 Sep 2013, 3:11 am
Yesterday NIST re-opened SP 800-90A for public comment. [read post]
