Search for: "Le"
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15 Jun 2012, 8:07 am
Le cadre multilatéral étatique de l'OCDE se révèle déficient et insuffisant. [read post]
21 Apr 2017, 9:34 am
Pierre Defraigne, Trois objections fondamentales contre le TTIP (Traité commercial transatlantique) Vassilis Hatzopoulos, Les techniques de libéralisation de la prestation de services sous le TTIP Clotilde Jourdain-Fortier, Vers un marché transatlantique de la santé ou les enjeux de la coopération réglementaire du projet de Partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP) dans le domaine… [read post]
24 Aug 2017, 10:00 am
Qu'est ce que les mélanges ? [read post]
18 Dec 2014, 5:27 pm
Clouds : le diable est dans les détails. [read post]
18 Nov 2021, 10:30 pm
, Journal du Village de la Justice été-automne 2021 p. 23 Principales conclusions : oui, le Covid a accéléré le basculememt du papier vers le numérique oui, la vidéo est promise à un bel avenir le podcast probablement moins le legal design, on en parle (...) [read post]
10 May 2018, 5:38 am
Le (les) bénéficiaire(s) effectif(s) est (sont) : soit la ou les personnes physiques qui détiennent, directement ou indirectement, plus de 25% du capital ou des droits de vote de la société déclarante soit la ou les personnes physiques qui (...) [read post]
7 Jan 2015, 7:39 am
Le JORF du 27 décembre 2014 a publié l'arrêté du 22 décembre 2014 fixant le montant des redevances perçues en contrepartie de la délivrance par le Conseil d'Etat de documents du Tribunal des conflits et de la juridiction administrative Grâce à François, nous apprenons que le sous-entendu dans ce décret est que désormais les copies de décisions à… [read post]
6 Dec 2017, 1:49 pm
Les thèses par matière 1. [read post]
18 Sep 2018, 11:30 pm
Le 1er octobre 2018, tous les marchés publics devront être passés et signés en version électronique et en ligne sur Internet. [read post]
5 Jan 2020, 11:00 pm
Les conséquences pour les Universités et les budgets d'acquisitions et d'abonnements des bibliothèques universitaires sont connues. [read post]
18 Sep 2023, 1:32 pm
Les bénévoles jouent un rôle essentiel dans le renforcement des collectivités, la promotion d’un sens et d’un sentiment d’appartenance, et la mise en place d’un The post Pourquoi nous avons besoin d’un dialogue national sur le bénévolat appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
15 Jan 2013, 1:34 am
Le droit international entre développement et reconnaissance (Pedone 2011). [read post]
22 Jan 2014, 6:39 am
The latest issue of Les Cahiers de l'Arbitrage (2013, no. 4) is out. [read post]
24 Feb 2011, 7:04 am
AP – “Spy novelist John le Carre said Thursday he is giving an archive of his books, personal papers and photographs to Oxford University’s renowned Bodleian Library. [read post]
15 Jan 2013, 7:28 am
The latest issue of Les Cahiers de l'Arbitrage (2012, no. 4) is out. [read post]
17 Apr 2014, 1:27 pm
The latest issue of Les Cahiers de l'Arbitrage (2014, no. 1) is out. [read post]
Un congé pour les funérailles de Sa Majesté la reine? Ce que les employeurs canadiens doivent savoir
15 Sep 2022, 8:46 am
Par suite du décès de la reine Élizabeth II le 8 septembre dernier, plusieurs se demandent si le jour des funérailles de […] [read post]
23 May 2011, 10:38 am
The Société française pour le droit international will hold its annual conference June 9-11, 2011, at l’Université de Poitiers. [read post]
2 Oct 2023, 6:27 am
Je recopie infra avec quelques modifications le communiqué de presse de la Commission européenne du 2 octobre 2023 et la transcription de la vidéo l'accompagnant. [read post]
6 Oct 2022, 10:15 pm
Précision : je ne cherche pas à lister ici les arrêts de publication en eux-mêmes (comme par exemple celui de la revue AJ Contrats de Dalloz en 2020) mais : les retraits de publications des plateformes en ligne (contre-exemple : AJ Contrats est resté en ligne), qu'ils fassent suite à un arrêt ou ( [read post]
