Search for: "R. G."
Results 5441 - 5460
of 22,624
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
25 Nov 2016, 9:30 pm
Les propositions peuvent être rédigées en français ou en anglais.Les propositions individuelles doivent contenir le titre de la communication, un résumé de 150 mots, de même qu’une brève notice biographique indiquant votre nom, votre adresse électronique, votre statut académique, ainsi que votre affiliation. [read post]
30 Dec 2012, 9:00 pm
Aucune explication n'est divulguée pour indiquer à quoi se réfère le terme "dimension". [read post]
11 Feb 2019, 4:32 am
Ces appréciations divergentes imposent de mener au préalable un travail de généalogie, de définition et de taxinomie, mais aussi de recenser, aussi exhaustivement que possible, les différentes formes de l’extraterritorialité dans la multitude de domaines où elle se manifeste.Nous tenterons de cerner et discerner les réponses à ces questions par une approche structurelle des concepts, notions,… [read post]
4 Jan 2016, 9:09 am
L’analyse porte également sur les textes régionaux applicables aux enfants, en Amérique, en Europe et en Afrique. [read post]
19 May 2018, 3:44 pm
Tel est l’un des principaux sujets de réflexion de Pierre-Marie Dupuy qu’on trouve développé dans plusieurs articles de ce recueil qui révèlent une constance admirable que son Cours général à l’Académie de droit international avait mise en évidence et qui justifient le titre de cet ouvrage qui, cependant, ne se limite pas, loin de là, à ce questionnement mais offre au… [read post]
30 Dec 2019, 4:20 pm
Contents include: Le dossier thematique: Le traitement des données personnelles et le droit international, questions ponctuelles et actuelles Basile Darmois & Eloïse Glucksmann, avec la participation de Timothée Andro, Caroline Chaux & Mira Hamad, Introduction Mathilde Gérot, Le renforcement des droits des personnes sur leurs données à caractère personnel – Aspects de droit interne Martina Mantovani, Le RGPD en tant… [read post]
30 Dec 2015, 12:08 am
Rémy Kinna, The UNECE Water Convention Viewed from the perspective of the SADC Revised Protocol on Shared Watercourses Raya Marina Stephan, The development of a regional legal framework for shared waters in the Arab Region: potential guidance from the UNECE Water Convention .A. [read post]
19 Jun 2017, 9:03 am
More on Gómez Manzano here. [read post]
15 Jun 2020, 12:00 am
G. and G. [read post]
17 Jan 2018, 5:00 am
David R. [read post]
15 Jun 2020, 3:00 pm
G. and G. [read post]
16 Oct 2020, 1:45 am
Regulation 30(1)(g) of the WATOK Regulations provides that it is an offence to contravene the EU Regulation. [read post]
13 Dec 2011, 7:04 am
R. 4:23-5(a)(1). [read post]
16 Mar 2011, 1:14 pm
R. 4:83-1. [read post]
28 Dec 2010, 3:18 pm
\7\ US-Zeroing (Japan), WT/DS322/AB/R, para. 190(b) [read post]
22 Oct 2021, 9:14 am
Un avocat expérimenté peut vous aider à rédiger les politiques de milieu de travail, les exemptions à une telle politique et vous conseiller sur les stratégies à adopter pour gérer la non-conformité de vaccination pendant cette difficile transition vers le retour au travail. [read post]
20 Dec 2018, 6:27 am
Such a claim is judged to lack technical contribution (G 02/88). [read post]
1 Mar 2014, 4:00 am
Il condamne également Telus et CBV, conjointement, à verser une autre indemnisation de 500 $ concernant le dossier de crédit.Note de l'auteur: L'information contenue dans cette chronique est générale et ne constitue pas un avis juridique [read post]
1 Mar 2014, 4:00 am
Il condamne également Telus et CBV, conjointement, à verser une autre indemnisation de 500 $ concernant le dossier de crédit.Note de l'auteur: L'information contenue dans cette chronique est générale et ne constitue pas un avis juridique [read post]
14 May 2024, 7:00 am
Fort de l’analyse de réunions et documents de l’OIM, l’ouvrage révèle comment divers fonctionnaires internationaux, diplomates et experts ont formulé, diffusé, matérialisé ou encore contesté la gestion migratoire. [read post]
