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12 Oct 2009, 9:20 am
Les décrets entrent en vigueur le 1er novembre. [read post]
Un congé pour les funérailles de Sa Majesté la reine? Ce que les employeurs canadiens doivent savoir
15 Sep 2022, 8:46 am
Par suite du décès de la reine Élizabeth II le 8 septembre dernier, plusieurs se demandent si le jour des funérailles de […] [read post]
Le nouveau boulevard côtier la “Cinta Costera” devrait re-dynamiser le secteur immobilier au Panama.
27 Jun 2009, 1:33 am
Le secteur immobilier accueillera avec soulagement la fin de ces travaux car les projets se sont réduits de près de 30% ces derniers mois. [read post]
5 Dec 2010, 9:00 pm
" De ce fait, le BGH note que les tribunaux allemands doivent tenir compte des décisions de l'OEB ou de juridictions nationales ayant statué sur les mêmes questions de droit, et prendre en considération les motifs qui ont conduit à un résultat divergent dans la décision antérieure. [read post]
9 Jun 2011, 11:23 pm
United States du 4 mars 1895 établit le principe de la présomption d’innocence pour les personnes accusés de crimes. [read post]
2 Jul 2017, 8:00 am
Doctrina de la Direcció General de Dret I D’Entitats Jurídiques (Novembre 2016 – Febrer 2017) (Comentaris a Les Resolucions De La Direcció General De Dret I D’Entitats Jurídiques De 21 De... [read post]
23 Oct 2010, 9:32 pm
Le debo a bancomer creito de nomina casa carro y t de credito, antes podia pagar todo esto porque tenia buen trabajo, pero me despidieron y pues me atrace ahora ya tengo trabajo pero el banco me quito todo mi sueldo que puedo hacer???? [read post]
19 Dec 2008, 1:39 pm
It's good to learn that moral rights have expired in France in Hugo's Les Miserables - a mere 123 years after his death. [read post]
20 Oct 2010, 7:04 pm
hola mi pareja le debe a C&A como 6000 pesos y llego una carta de un despacho que dice que la deuda ya es de 14000 y que van a venir a ejecutar un cateo y que van a embargar los muebles por tres veces el monto que se debe, pero de lo que hay aqui todo lo he comprado yo ¿si pueden embargarme? [read post]
29 Jan 2021, 6:48 am
Cette mesure est en vigueur pour les naissances qui surviennent après le 1erjanvier 2021. [read post]
8 Oct 2016, 6:50 pm
Khaled Mejri has published Le droit international humanitaire dans la jurisprudence internationale (L'Harmattan 2016). [read post]
26 Apr 2019, 8:12 am
Les principales mesures ayant une incidence en droit social sont les suivantes : 1. [read post]
16 Aug 2011, 12:41 am
Les démarches (judiciaires ou politiques) qu’envisagent les opposants à ce projet ne sont pas très claires à ce stade, ni les conséquences que cela pourrait avoir. [read post]
16 Dec 2010, 11:13 am
") ... et qui ne le sont pas encore. [read post]
8 Jun 2014, 2:36 pm
Le sentiment d'avoir fait le tour, le manque d'intérêt. [read post]
8 Jun 2014, 2:36 pm
Le sentiment d'avoir fait le tour, le manque d'intérêt. [read post]
3 Feb 2017, 9:29 am
Tina Stavrinaki has published Le régime des procédures de communications individuelles dans le système des traités des Nations Unies (Pedone 2016). [read post]
28 May 2013, 7:41 am
Tout ceci pour les noms de domaine non seulement français mais aussi étrangers . [read post]
21 Jan 2013, 10:15 am
Les Archives Nationales [1], depuis très longtemps à l'étroit — et en danger [2] — à l'Hôtel de Soubise à Paris (dans le Marais) étrennent enfin ce lundi 21 janvier 2013 leur nouveau bâtiment de Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) [3]. [read post]
17 Apr 2011, 4:51 am
Un forme de publi-information qui peut être efficace vu le trafic sur Youtube. [read post]
