Search for: "LE GRAND"
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15 Oct 2014, 10:05 am
”]Lindsay Lohan, Kat Episode Number 3I have been following the suit that actress Lindsay Lohan filed against Take-Two Interactive, the publisher of the video game Grand Theft Auto V. [read post]
8 Feb 2008, 7:31 am
Le Crime de Monsieur Kerviel SocGen hired Jérôme Kerviel in August of 2000[4]. [read post]
30 Jul 2020, 9:33 am
In our under the radar segment, Les highlights the Grand Ethiopian Renaissance Dam raising tensions along the Nile, Loren explores the legislative twists and turns of this year’s NDAA, Jamil discusses the tit-for-tat consulate closures in Chengdu and Houston, and Andrew discusses how rebalancing special operations forces and potentially elevating the Assistant Secretary of Defense for Special Operations and Low Intensity Conflict to full Under Secretary will impact great… [read post]
24 Aug 2018, 2:18 am
J’ai le grand plaisir de vous annoncer avoir été nommé comme Professeur associé à l’Université de Lausanne (ce qui explique en partie pourquoi le temps m’a un peu manqué ces derniers mois pour publier plus régulièrement ici). [read post]
22 Dec 2010, 4:21 am
Elle reprend de façon quasi systématique des données définitives, le plus souvent portant sur l'année 2008 et avec un grand degré de détail. [read post]
17 Feb 2010, 12:07 am
Dans sa décision G1/07, la Grande Chambre de recours a décidé comme suit : 1. [read post]
27 Mar 2020, 9:17 am
La division des brevets et des marques de commerce sera fermée au grand public du 25 mars jusqu’au 30 avril. [read post]
11 Aug 2017, 12:30 pm
Les aseguro que se me olvidan muchos títulos de grandes producciones. [read post]
10 Mar 2013, 10:00 pm
Pour la division d'examen, les taxes de revendications ont pour but de compenser le travail supplémentaire occasionné par un grand nombre de revendications, et comme les revendications annexées à la notification selon la R.71(3) CBE ont fait l'objet d'un examen, le paiement des 26 taxes était justifié. [read post]
15 Dec 2013, 9:00 pm
L'homme du métier doit déterminer de manière claire quelles sont les utilisations exclues et cette évaluation contiendrait plusieurs aspects subjectifs introduisant une grande incertitude.La Chambre précise que, de la même manière, un disclaimer indiquant "à l'exception de ce qui était divulgué par EPn°XXXX" ne serait pas clair.Décision T1487/09 [read post]
20 Aug 2012, 2:20 pm
Ahora le corresponde el turno a Allstate...Hace unos días hablamos de cómo State Farm Insurance Co., la segunda aseguradora de propietarios de casas mas grande de la Florida (con unos 467,000 asegurados y una cuota de mercado de casi el 8 por ciento), está buscando que le aprueben un incremento estatal promedio de primas de un 14.9 por ciento. [read post]
28 Jul 2010, 1:19 pm
Other legal works that he published included Le grand coutumier de Normandie (Paris 1539), and Le grand coutumier de Maine (Paris 1535). [read post]
25 Feb 2011, 5:41 am
P.S.: Une grande part du marché du crédit financier américain est basée sur le système de commissions. [read post]
1 Sep 2011, 11:33 pm
La Grande Chambre a été saisie cet été d'une question assez technique : Un recours contre une décision d'une division d'examen refusant le remboursement de taxes de recherche en vertu de la R.64(2) CBE, et qui n'est pas liée à une décision de délivrance ou de rejet, doit-il être traité par la Chambre de recours juridique ou par une Chambre technique ? [read post]
10 Sep 2010, 8:58 am
As we gasp and admire at the spectacle of the incredible shrinking presidency of Nicolas Sarkozy, it is pleasant to go back and again remember le grand asperge, Charles de Gaulle, of whom I wrote yesterday. [read post]
24 May 2012, 12:43 am
Le problème reste à savoir ce que l'on doit considérer comme paradis fiscal, alors qu'au seing même de l'OCDE, des États comme la Belgique, le Luxembourg, les Pays-Bas, l'Irlande et la Grande Bretagne ont des régimes fiscaux privilégiés pour les non-résidents, que l'Andorre et la Principauté de Monaco restent sous la protection de la France… [read post]
25 Jun 2020, 11:34 am
Les nouveaux pouvoirs accordés aux examinateurs canadiens depuis la modification de la Loi sur les marques de commerce le 17 juin 2019 font mal aux demandeurs de marques de commerce. [read post]
13 Aug 2019, 4:02 am
Conditions de recevabilité – article 112(1)b) CBEII Application de l'article 108, première et deuxième phrases CBE par les chambres de recours et la Grande Chambre de recours1. [read post]
4 Apr 2010, 11:35 pm
(Cette question a notamment été traitée au point 5.2 des motifs de la décision G7/95 : Toutefois, dans un cas comme celui dont il s'agit dans l'affaire G7/95 soumise à la Grande Chambre, si le document représentant l'état de la technique le plus proche détruit la nouveauté de l'objet revendiqué, cet objet ne peut à l'évidence impliquer une activité inventive.… [read post]
1 Apr 2015, 8:06 am
The book is priced at a very reasonable 20 Euros.Droit et littérature CRADPEC n°4Après des études relatives aux « Régimes politiques contemporains » (1), « Laïcité(s) » (2), les « Grands juristes & politistes » (3), les CRADPEC arpentent un autre chemin pluridisciplinaire et transversal : droit & littérature. [read post]
