Search for: "Le"
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10 Apr 2010, 7:45 am
Here's the abstract:Dans la panoplie des moyens pour lutter contre le terrorisme, la lutte contre son financement est assurément l'un des aspects parmi les plus importants. [read post]
15 May 2013, 8:17 am
Les critères retenus expliquent-ils tout ? [read post]
29 Aug 2011, 12:57 pm
Concrètement — pour qui peut comprendre ;-) [1] —, cela signifie que le serveur de documents Metalex améliore le portail officiel des manières suivantes : il fournit les (...) [read post]
29 Jun 2015, 3:11 am
Il met en évidence les conditions dans lesquelles un discours interprétatif raisonné, structuré et régulé peut avoir lieu en droit international contemporain, examine la provenance de ce discours et identifie les fonctions qu’il remplit.Analysant le régime interprétatif du droit international contemporain comme un « dispositif » au sens donné à ce terme par Michel Foucault, le… [read post]
29 May 2016, 8:01 am
La Société française pour le droit international has published Le précédent en droit international (Pedone 2016). [read post]
23 May 2011, 7:39 am
D'où le fait que le droit international traduit originairement un modèle eschatologique sécularisé. [read post]
19 Sep 2022, 10:16 am
Par The post Le Philanthro-Lab, un nouveau sanctuaire de la philanthropie à Paris qui pourrait faire des émules dans le monde appeared first on The Philanthropist Journal. [read post]
10 Mar 2011, 10:50 am
La direction de l'Université Lumière Lyon 2, le principal partenaire financier avec le ministère de l'Enseignement supérieur et de la recherche, avait décidé le 7 février 2011 de mettre fin à la convention-cadre soutenant l'existence du programme. [read post]
3 Jan 2020, 6:58 pm
Reste à voir de quelle façon les IPG abordées dans les présentes seront appliquées par les décideurs au Canada. [read post]
20 Feb 2012, 2:04 am
The Société française pour le droit international will hold its annual conference, May 31-June 2, 2012, at the Université de Lorraine in Nancy. [read post]
25 Apr 2022, 8:50 am
Dans le budget fédéral 2021, le gouvernement a annoncé son intention d’instaurer une taxe sur les services numériques (TSN). [read post]
15 Jan 2014, 1:26 pm
Liste d’inspection pour les gaz combustibles liquéfiés. [read post]
19 Mar 2013, 6:40 am
The latest issue of Les Cahiers de l'Arbitrage (2013, no. 1) is out. [read post]
25 Jan 2012, 9:45 pm
«Les mesures de surveillance prévues par le CPP: quelles places pour le cheval de Troie, l’IMSI-Catcher ou les puces RFID ? [read post]
16 Feb 2016, 5:14 pm
This is a follow up to the Library Boy post of January 18, 2016 entitled Le Devoir Feature Article on Growing Problem of Vexatious Litigants.Vexatious liigants are aggressive litigants who take their grievances to an extreme, inundating courts and tribunals with numerous detailed complaints and multiplying procedures, and often abusing staff with threatening language.In today's issue of the French-language Montreal daily Le Devoir, there is another article about the… [read post]
27 Jun 2019, 1:12 am
On June 28, 2019, the École normale supérieure will host a conference on "Le traité de Versailles et le pacte de la SDN : Un tournant dans l'histoire du droit international ? [read post]
1 Dec 2007, 9:00 am
Les consommateurs sont de plus en plus préoccupés face aux conséquences du traitement des produits alimentaires. [read post]
13 Dec 2011, 8:20 am
The latest issue of Les Cahiers de l'Arbitrage (2011, no. 3) is out. [read post]
8 Aug 2010, 9:00 pm
La future R.141(3) prévoit que l'OEB puisse impartir au déposant un délai de 2 mois pour fournir l'état de la technique cité devant les autres Offices pour les demandes parallèles. [read post]
5 Mar 2012, 10:25 am
Espero les agrade. [read post]
