Search for: "The Des Moines"
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4 Jun 2014, 9:00 pm
L'exigence d'un exposé suffisant des motifs du recours, conformément à l'article 108, troisième phrase, et à la règle 99(2) CBE, n'est pas remplie notamment dès lors que plusieurs motifs indépendants ont conduit à la décision de rejet de la demande de brevet et que l'un, au moins, de ces motifs n'est pas traité dans le mémoire du… [read post]
5 Apr 2013, 12:46 pm
Sur 643 candidats (contre 390 l'an dernier), seuls deux candidats ont eu moins de 50 points (contre 4 l'an dernier). [read post]
15 Oct 2010, 8:14 am
To read the Des Moines Register story, click here. [read post]
4 Oct 2010, 8:23 pm
The investigation will determine what caused the Des Moines to lose control of his vehicle. [read post]
4 Oct 2010, 8:23 pm
The investigation will determine what caused the Des Moines to lose control of his vehicle. [read post]
19 Mar 2015, 11:04 am
Overview On March 16, 2015, the Des Moines Board of Water Works Trustees (DMWW) followed through on its January threat and filed a federal Clean Water Act (CWA) lawsuit against the supervisors and drainage districts of three Iowa counties. [read post]
1 Nov 2019, 2:45 am
Richard Lyford was also recognized by Best Lawyers® as the 2020 Litigation – Real Estate “Lawyer of the Year” in Des Moines. [read post]
1 Nov 2019, 2:45 am
Richard Lyford was also recognized by Best Lawyers® as the 2020 Litigation – Real Estate “Lawyer of the Year” in Des Moines. [read post]
10 Dec 2019, 12:17 pm
Majoration pour travail effectué Si un employé est tenu de travailler un jour férié, en plus de l’indemnité de congé, l’employeur doit lui verser un salaire correspondant au moins à une fois et demie son salaire régulier pour les heures de travail fournies ce jour-là. [read post]
15 Aug 2018, 9:00 pm
Cabinet de conseils en propriété industrielle, à taille humaine et situé à Paris, recherche un ingénieur chimiste (doctorat ou ingénieur grande école), diplômé du CEIPI, ayant au moins deux ans d’expérience. [read post]
2 Apr 2014, 9:00 pm
La décision du 21 février 2014 (entrant en vigueur le 1er juillet) fixe les nouvelles modalités de remboursement de la taxe de recherche lorsque cette dernière peut s'appuyer au moins partiellement sur une recherche effectuée par l'OEB pour la demande prioritaire ou la demande-mère.Un communiqué du 10 février 2014 récapitule les cas ouvrant droit à une réduction de la taxe… [read post]
2 Mar 2011, 8:21 am
Whether you were injured in Des Moines, Iowa City, Ankeny, Newton or another town in Iowa it will have an impact on the answer. [read post]
28 May 2013, 9:00 pm
La revendication 1 avait pour objet une résine pulvérulente caractérisée notamment par une densité apparente d'au moins 0,74 g/ml. [read post]
20 Aug 2009, 12:25 am
Yesterday's Des Moines Register reports that DART has suspended the driver for violating its rule that drivers may not refuse to operate a working bus assigned to them. [read post]
23 Oct 2013, 1:08 am
pleidooi om de achterliggende overwegingen voor het al of niet toekennen van directe weking in ale openheid en transparantie te motiveren Thomas Bombois, Réflexions sur la question prioritaire de constitutionnalité et sa conformité au droit de l'Union européenne Patricia Popelier, Conversaties tussen Belgische en Europese rechtscolleges: van isolement naar communicatie ÉtudesSara de Vido, The right to water: from an inchoate… [read post]
30 Jul 2012, 4:22 am
Efforts continus pour permettre les processus plus rapides, moins coûteux, plus prévisibles Ressources disponibles ? [read post]
4 Jun 2019, 7:46 am
Objet, dès son ouverture, de l’expression de doutes, voire de sarcasmes, la conférence n’en porte pas moins les grandes espérances du retour à la paix. [read post]
27 Apr 2009, 6:00 am
Des Moines Register Maria Jimenez, 33, of Des Moines, the other driver was not seriously injured. [read post]
14 Jan 2024, 4:00 pm
La revendication 1 du brevet avait pour objet un appareil de réfrigération comprenant au moins un compartiment interne [...]; une chambre de réfrigération [...]; une conduite [...], ledit appareil comprenant une tôle [...], ladite tôle [...], caractérisé en ce qu'il comprend des éléments d'étanchéité (en version anglaise, langue du brevet: it… [read post]
17 Nov 2015, 9:00 pm
L'interface revendiquée se distinguait de celle de D2 par le contenu de l'information affichée, à savoir les instructions opératoires afin de préparer la machine pour son utilisation et par le fait qu'au moins deux images affichées dans une deuxième zone de l'écran [read post]
