Search for: "R. D. C." Results 721 - 740 of 20,635
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8 Nov 2012, 7:01 am
Toplumun çok büyük bir kesiminin, ödeyemediği kredi kartı, banka kredisi, senet, çek borcu ile ilgili ödeme Taahhüdü bulunmakta ve ödeme gücü olmadığından hapis cezası almış durumda ya da almak üzeredir. [read post]
26 Apr 2011, 7:44 am by admin
Les vérifications de crédit et des services tels que le profil d’entreprise internationale peut également limiter les risques d’où les conseils d’un avocat est nécessaire aux Etats-Unis car c’est le contrat qui prime lors des discussions sur tous sujets à règler. [read post]
16 Mar 2023, 11:30 pm by Emmanuel Barthe
Voici ce que j'ai envie de leur dire : On dirait que vous découvrez d'un coup ce qu'est la politique. [read post]
22 Oct 2021, 9:14 am by Josh Hoffman
Le régime d’assurance-emploi (“AE“) du Canada offre un soutien temporaire du revenu aux travailleurs sans emploi. [read post]
27 Feb 2015, 3:08 am
Cette réflexion s’inscrit dans la naissance de la science administrative internationale, démarche initiée dès la fin de la Première Guerre mondiale. [read post]
1 Jun 2015, 9:14 pm
A Case Comment Pierrot Damien Massi Lombat, Les sources et fondements de l’obligation de coopérer avec la Cour pénale internationale Pierre Antoine Vaillancourt, Hot pursuit : moyen dépassé pour assurer le respect des normes dans les eaux d'un État côtier? [read post]
25 Feb 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
De par ce choix, la division d'opposition n'a pu prendre de décision sur les requêtes plus large.L'objet principal d'un recours est de donner l'opportunité de réviser une décision de première instance, et non de redémarrer un nouvel examen d'un objet différent, en particulier lorsque cet objet est plus large que celui considéré en première instance (T144/09).Décision… [read post]
6 Jul 2010, 9:00 pm
Si aucune des voies I ou III n’est demandée, c’est la voie II qui sera mise en oeuvre d’office. [read post]
25 Oct 2013, 6:48 am
Intégrée dans une résolution de l’Assemblée générale de l’ONU en septembre 2005, appliquée par le Conseil de sécurité lors des crises en Côte d’Ivoire et en Libye de mars 2011, le concept se trouve, aujourd’hui, au centre des débats se rapportant au cadre juridique de la protection des populations civiles. [read post]
15 Feb 2011, 8:00 am by EEM
Côte d’Ivoire: Briefing on the Humanitarian Situation (IRIN, Feb. 2011) [text]Ethiopia Exports More than Coffee: Oromo Refugees, Fear and Destitution in Kenya (Oromo Relief Association UK, Dec. 2010) [text]Humanitarian Action in Pakistan 2005-2010: Challenges, Principles, and Politics (FIC, Jan. 2011) [text]Insult to Injury: Women Refugees and the Stigma of Rape (MediaGlobe, Feb. 2011) [text]"Six Rapid Assessments of Alcohol and Other Substance Use in Populations… [read post]
25 Jun 2010, 8:33 am by R. David Donoghue
A & J Seven Bridges, Inc. d/b/a Bobak's Signature Events, No. 07 C 4718, Slip Op. [read post]
1 Jan 2009, 1:54 am
Un délai lui est imparti pour régulariser sa requête ou présenter des observations. [read post]
24 Nov 2013, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Quand une nouvelle requête est présentée et qu'une délivrance est requise sur sa base, la précédente requête est implicitement retirée. [read post]
6 Aug 2013, 9:39 am
Contents include:ÉtudesJacques Joël Andela, L'article XX du GATT de 1994 dans la jurisprudence de l'Organe de règlement des différends de l'OMC : une analyse sous le prisme environnemental Geneviève Dufour, Le retrait du Canada du Protocole de Kyoto et le droit international public – Droit de dénonciation, abus de droit et responsabilité internationale Joseph Kazadi Mpiana, La Cour pénale internationale et la… [read post]
27 Feb 2013, 5:17 am
Gassée) un billet de Bill Slawski (SEO by the sea), un spécialiste américain du référencement de sites web : The Traditional News Agency is Dead (On Google News). [read post]