Search for: "In Re La Porte"
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13 Aug 2009, 7:46 pm
Panama est devenu également un "home port" pour de nombreuses entreprises de crosières qui entament leurs voyages au départ du Panama. [read post]
11 Aug 2009, 7:13 am
Le Panama est un pays charnière pour les échanges dans la zone. [read post]
17 Jul 2009, 8:34 am
Les délais pour réaliser les travaux de sécurité des ascenseurs sont reportés : le délai maximum est porté de quinze à dix-huit ans à compter de la publication de la loi n ° 2003-590 du 2 juillet 2003 (Urbanisme et Habitat) qui… [read post]
13 Jul 2009, 11:19 pm
Here's the abstract:Cet ouvrage sur le droit international économique à l'aube du XXIe siècle se veut à la fois un hommage aux Professeurs Carreau et Juillard, deux universitaires indissociables qui ont porté sur les fonds baptismaux cette matière en France, et une réflexion sur… [read post]
2 Jul 2009, 11:51 am
La Chambre 3.3.03 profite de la décision T608/07 pour exprimer son opinion sur la distinction à faire entre clarté et insuffisance de description.Au motif que la revendication 1 comportait une ambiguïté sur la notion de poids moléculaire, l'opposant a fait valoir que l'homme du… [read post]
26 Jun 2009, 11:22 pm
Au contraire, l'invention à protéger doit être définie de la manière objectivement la plus précise (T 68/85 [8.4.2]). [read post]
5 Jun 2009, 11:49 pm
Mais la Chambre rejette l'argumentation du breveté, selon laquelle la revendication doit être interprétée à la lumière de la description, en vertu de l'Art 69 CBE et de son protocole interprétatif. [read post]
1 Jun 2009, 6:27 am
The La Democracia bridge also reportedly suffered some US$20-25 million in damage as one of the bridge’s 12 sections collapsed and fell into the Ulua River.For coverage by the Nicaraguan newspaper El Nuevo Diario, please click here.If you would be interested in learning more about the Honduran and/or other Latin American (re)insurance markets and/or claims and regulatory environments, please click the “Email the Editor” button and provide… [read post]
27 Apr 2009, 8:31 am
À bien des égards, la notion même d'occupation, et par conséquent la portée des règles applicables, est encore incertaine. [read post]
15 Apr 2009, 12:19 pm
Cette dernière compétence revient aussi à la Chambre de recours. [read post]
24 Mar 2009, 11:33 am
9:54 AM Mar 23rd from TweetDeck Attn LA Legal Twitterers! [read post]
15 Mar 2009, 2:14 am
"Dans la décision T1233/05, la Chambre 3.3.10 fait une autre lecture de la décision T198/84 et considère que le troisième critère, le caractère non arbitraire de la sélection, relève plus de l'activité… [read post]
27 Feb 2009, 5:29 pm
L'Autorité du Canal considère que la crise économique ne sera que passagère et que le commerce maritime devrait récupérer une bonne santé dès 2010 L'augmentation des péages sera 14,3% Ã partir du 1er mai… [read post]
10 Feb 2009, 10:28 pm
Le Chantier Braswell demandait 25 millions de dollars en guise de réparation pour des dommages supposés causés par Panama Ports Company (PPC) filiale du Groupe sino-britannique Hutshison qui exploite le Port de Balboa depuis 1997. [read post]
7 Feb 2009, 8:38 pm
" Taking a deposition from former Clinton aide Paul Begala, he pressed Begala for the name of his priest in La Porte, Texas. [read post]
24 Jan 2009, 1:54 am
Le délai pour déposer une demande divisionnaire serait de 24 mois à compter de la première communication de la division d'examen relative à la demande la plus antérieure, ou à compter de la communication dans laquelle la division d'examen a… [read post]
6 Nov 2008, 1:33 pm
C'est pourquoi la Belgique, qui a adopté en 1993 une loi visant la répression des infractions graves aux Conventions de Genève du 12 août 1949 et aux Protocoles additionnels I et II du 8 juin 1977, plus communément appelée "loi de compétence universelle" et qui l'a mise en oeuvre, a… [read post]
31 Oct 2008, 10:20 am
NEIGHBORHOODS: PUERTO MADERO Once a working port, Puerto Madero is now a residential boomtown within Buenos Aires. [read post]
28 Oct 2008, 3:01 pm
They're building more parking and a shangri-la office facility, and generally blowing more and more money out there -- as if the financial meltdown around the rest... [read post]
18 Oct 2008, 4:42 pm
La voie d'eau égyptienne accueille depuis longtemps des navires over-panamax, et alors que l'élargissement du Canal de Panama prévoit des travaux pour recevoir des porte conteneurs de 12 000 EVP, Suez voit passer actuellement des navires de 22 000 EVP et pourrait faire passer des navires 25 000 EVP dans un futur proche.Le prêt à recevoir par… [read post]
