Search for: "Parales"
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3 May 2023, 5:45 am
Encore une fois, ceux-ci participent, parallèlement à d’autres initiatives de prévention du crime, à maintenir une société juste, paisible et sûre. [read post]
20 Oct 2017, 6:30 am
Par exemple, si les décisions partagées n’étaient pas autorisées, les requérants seraient incités à enregistrer plusieurs marques de commerce parallèles afin d’éviter le risque qu’une demande ne soit refusée dans sa totalité en raison du fait que la marque faisant l’objet de la demande ne serait pas enregistrable à l’égard d’un seul produit ou service décrit… [read post]
21 Nov 2011, 2:00 am
SUTER, Commentaire bâlois, loi sur les produits thérapeutiques, n. 14 ad art. 86 et n. 83 ad art. 4 LPTh), ce qui n'est pas le cas de conseils.Das BGer hält jedoch eine Präzisierung von HMG 4 durch den Gesetzgeber für angebracht: Le cas échéant, il pourrait être adéquat que le législateur fédéral précise la loi (art. 4 al. 1 let. d LPTh) et inclue dans la notion de mise sur le marché les conseils… [read post]
4 Aug 2020, 7:49 am
La Cour d’appel fédérale a reconnu qu’il peut y avoir des cas où il est plus logique de procéder devant la cour supérieure provinciale ou de suspendre les poursuites devant la Cour fédérale pour permettre des poursuites parallèles devant une telle cour, mais note que ce n’est pas le cas ici. [read post]
18 Aug 2020, 6:59 am
En parallèle, une PME sera admissible si elle est une société privée sous contrôle canadien, a un établissement stable au Québec, a un capital versé inférieur à 15 M$ et a un revenu brut inférieur à 10 M$. [read post]
6 Jun 2013, 7:21 am
-born children of immigrants who were raised during the current era of immigration from Latin America and Asia which began in 1965—according to an analysis of 2008 Census Bureau data by Rob Paral & Associates. [read post]
29 Jul 2019, 7:19 am
Parallèlement, la Loi sur la santé et la sécurité du travail oblige l’employeur à prendre des mesures nécessaires pour protéger la sécurité et l’intégrité des employés. [read post]
13 Sep 2012, 12:56 am
Sous cette réserve, l'application de l'art. 49 CO, parallèlement à l'art. 337c al. 3 CO, ne saurait entrer en ligne de compte que dans des circonstances exceptionnelles. [read post]
20 Oct 2017, 6:30 am
Par exemple, si les décisions partagées n’étaient pas autorisées, les requérants seraient incités à enregistrer plusieurs marques de commerce parallèles afin d’éviter le risque qu’une demande ne soit refusée dans sa totalité en raison du fait que la marque faisant l’objet de la demande ne serait pas enregistrable à l’égard d’un seul produit ou service décrit… [read post]
16 Mar 2021, 5:06 am
Des courses parallèles ont lieu dans le but de trouver des traitements, des tests et des vaccins sécuritaires et efficaces, qui feront tous intervenir des droits de propriété intellectuelle (PI), tant nouveaux qu’anciens, et entraîneront plusieurs nouvelles collaborations à l’échelle mondiale. [read post]
8 Aug 2010, 9:00 pm
La future R.141(3) prévoit que l'OEB puisse impartir au déposant un délai de 2 mois pour fournir l'état de la technique cité devant les autres Offices pour les demandes parallèles. [read post]
24 May 2012, 12:43 am
En parallèle aux travaux d’élargissement du Canal de Panama déjà engagés (aboutissement prévu en 2014), le Président Martinelli a fait de la modernisation du Panama sa priorité. [read post]
6 Jun 2022, 7:04 am
En parallèle, IRCC a aussi fait l’annonce de la reprise des sélections pour la résidence permanente dans le cadre d’Entrée expresse à partir de juillet 2022. [read post]
14 Sep 2015, 1:44 pm
Luis González Cabán alega que en el 2005 sufrió una intoxicación paralítica por mariscos luego de consumir camarones en el restaurante El Nuevo Amanecer en Coamo. [read post]
26 Sep 2021, 4:00 am
Cette théorie s’applique lorsqu’une loi traite d’un sujet ayant un aspect provincial et fédéral, comme en l’espèce: le législateur fédéral a décriminalisé la possession d’une quantité restreinte de cannabis afin de limiter le rôle du crime organisé dans ce domaine, alors que le législateur provincial poursuit un but parallèle, soit d’assurer un contrôle… [read post]
8 Feb 2023, 4:00 am
., 2020 QCCS 3713 (CanLII) [1] Le demandeur saisit le Tribunal d’une demande de suspension temporaire de sa demande d’autorisation d’exercer une action collective (la demande d’autorisation), et ce, jusqu’à ce qu’un jugement soit rendu sur la demande de certification d’une action collective dans un recours parallèle en Ontario dans l’affaire Goering v. [read post]
8 Sep 2022, 4:20 pm
Deux réalités parallèles Plus récemment, dans un jugement rendu en janvier 2021 dans l’affaire Yves Choueifaty v. [read post]
17 May 2011, 9:56 pm
Comme le relève Jean-Marc Manach, peu de médias ont mis en parallèle ces informations avec les autres données personnelles contenues dans un téléphone portable comme les contacts, les SMS échangés, les sites web visités ou encore les requêtes effectuées sur les moteurs de recherche, autant d’informations sensibles. [read post]
6 Jun 2010, 3:01 pm
This decision deals with the patentability of meta-methods used for software creation.** Translation from the German **[2] The lack of inventive step already results from actual claim 1, which concerns a method for creating software programs by means of an electronic data processing system. [read post]
23 Oct 2009, 10:00 pm
En parallèle, le Titulaire a requis une correction du procès-verbal car selon lui, il n'avait pas retiré la requête principale d'origine. [read post]
