Search for: "T. Le"
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6 Jun 2010, 5:53 am
Mais le colloque d’Aix n’a pas, à proprement parler, été un colloque sur le droit de l’environnement. [read post]
10 Apr 2016, 9:10 pm
Sur chaque aspect abordé dans le présent recueil (pluralisme juridique, gouvernance, rôle de la société civile, coopération, notamment) le droit collaboratif existe déjà, au moins en émergence, et s’avère riche de promesses pour la société internationale du XXIème siècle. [read post]
12 Aug 2010, 1:09 pm
Girard, site web de la Gazette des communes 12 août 2010 A la mi-juillet, les Archives départementales du Bas-Rhin et celles de la Sarthe ont publié sur leur site web des contrats de licence pour la réutilisation des données publiques. [read post]
14 Jun 2011, 6:51 am
Achat d’une propriété en Floride Si vous avez décidé que vous voulez acheter une propriété en Floride, le moyen le moins cher et le plus facile est d’emprunter de l’argent du Canada. [read post]
21 Jul 2012, 9:25 am
Avant c’était par mail ou par téléphone maintenant les fraudeurs ont une voie royale: Internet. [read post]
1 Nov 2013, 5:11 am
Les demanderesses insistent et annulent le voyage en exigeant le remboursement de leur dépôt. [read post]
19 Oct 2009, 11:09 am
A l'occasion de la Foire du livre de Francfort et de la publication d'une étude sur les pratiques culturelles des Français, Les Echos, Challenges et Télérama se retrouvent sur la même longueur d'onde : 2009 est l'année du basculement vers le numérique. [read post]
29 Sep 2010, 10:50 am
C'est donc le moment de lire le dernier numéro de la petite revue/lettre gratuite (sur abonnement par e-mail) Sociétés de l'Information [2], une publication de l'ISOC France : Internet et le livre : amis ou ennemis ? [read post]
1 Sep 2010, 6:03 am
Voici les principaux que (...) [read post]
29 Oct 2010, 9:32 am
Godeluck Solveig nous apprend dans les Echos de ce jour que la société de Cupertino serait prête à diffuser un téléphone équipé d’une «carte SIM» intégrée. [read post]
4 May 2021, 12:52 pm
L'arrêté publiant le calendrier de l'open data des décisions de justice vient d'être publié au JO . [read post]
25 Dec 2009, 9:00 pm
Le retrait de la demande a été encodé le 10 août, un vendredi. [read post]
30 Jun 2011, 8:10 am
Le crédit d’impôt est le remboursement par le fisc d’un trop perçu. [read post]
4 Jan 2011, 2:00 am
D’autres lois et ordonnances ont également été modifiées ou sont entrées en vigueur sans lien avec les nouvelles procédures. [read post]
30 Sep 2018, 11:00 pm
Il devra regrouper les informations contenues dans : le registre national du commerce et des sociétés (RNCS, produit par Infogreffe) le répertoire national des métiers (artisans) le registre des actifs agricoles. [read post]
1 Jun 2009, 11:44 am
Le 12 mars 2009, les plus importantes modifications aux régimes de concurrence ont été promulguées lorsque le projet de loi C-10, la Loi d'exécution du budget de 2009, a obtenu la sanction royale. [read post]
10 Jul 2012, 8:26 am
Cette Convention signée à Washington le 2 octobre 1996, a remplacé celle qui avait été signée entre les deux pays le 21 mai 1951. [read post]
27 Mar 2024, 5:19 pm
That decision dealt with the limits of freedom of expression in a case involving one of Québec's most famous stand-up comics.Arrêt sur le droit is hosted by Michel Désautels who for years was one of the top current affairs hosts of the public broadcaster Société Radio-Canada. [read post]
10 May 2012, 9:43 pm
Ce mécanisme, cependant, n'est pas dépourvu d’ambiguïté. [read post]
12 Nov 2018, 12:29 am
Continue Reading → L’article Publication: Le droit au respect de la vie privée: les défis digitaux (Suisse) a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
