Search for: "moi"
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16 Nov 2014, 4:00 am
Cependant, leur vie de couple a pris fin trois mois plus tard lorsque la plaignante a quitté l’appelant et a porté plainte à la police. [read post]
10 May 2020, 4:00 am
Or, les appelants n’ont présenté aucune demande pour être relevés de leur omission d’interjeter appel dans le délai imparti, et plus de 6 mois se sont écoulés depuis le jugement de première instance. [read post]
11 May 2012, 8:20 am
Moi? [read post]
29 Mar 2015, 4:00 am
Il a été déclaré coupable à la suite d’un procès devant jury et condamné à une peine d’emprisonnement totale de 96 mois. [read post]
9 Oct 2022, 4:00 am
L’appelant a été déclaré coupable sous 1 chef d’accusation d’agression sexuelle et s’est vu imposer une peine d’emprisonnement de 30 mois. [read post]
23 Apr 2013, 9:05 am
El propio pueble elegido de Dios no nos permite olvidar que, tras haber hurtado en Egipto, por orden expresa de Jehová, las vasijas de oro y plata que sus antiguos y confiados amigos les habían prestado, emprendió, con el asesino de Moisés a la cabeza, su campaña de rapiña y asesinatos a través de la tierra prometida, para arrebatársela a sus legítimos dueños, por ser ‘tierra de promisión’, ya que aquel… [read post]
20 Feb 2025, 10:00 am
Con Juli Ponce Solé (ésta obra y las concordantes del mismo autor), y con Moisés Barrio Andrés (y sus espléndidos Comentarios al Reglamento Europeo de Inteligencia Artificial, La Ley, 2024), dos cabezas prodigiosas, podemos estar tranquilos ante lo que se avecina con las nuevas tecnologías. [read post]
1 Nov 2012, 4:18 pm
Court found that Iran and the Iranian Ministry of Information and Security (MOIS) provided persistent support to Hamas. [read post]
7 Jan 2024, 4:00 am
En août 2020, elle lui a envoyé un message texte le jour de son mariage avec une photographique pornographique d’elle en train de se masturber puis, au mois d’octobre suivant, elle s’est présentée à son nouveau bureau. [read post]
1 Aug 2021, 4:00 am
La poursuite demande la permission d’interjeter appel d’un jugement qui a condamné l’intimé à une peine totale de 9 ans d’emprisonnement, devant être purgée de façon concurrente avec une peine de 7 ans à laquelle il était déjà assujetti à la suite d’un jugement rendu quelques mois plus tôt par un autre juge, dans un autre dossier et en lien avec des infractions… [read post]
1 Jan 2009, 1:54 am
Si la demande contient un renvoi conformément à l'alinéa précédent, une copie de la demande déposée antérieurement, accompagnée, le cas échéant, de sa traduction en langue française doit… [read post]
29 Jun 2009, 10:45 pm
TTAB Chops Down Evasive "SILVER BIRCH" Applicant with Three Well-Aimed StrokesSection 2(e)(2) - primarily geographically descriptive:Precedential No. 14: TTAB Finds "THE MONTECITO DIET" Not Primarily Geographically Descriptive of Diet PublicationsSection 2(e)(3) - primarily geographically deceptively misdescriptive:CAFC Vacates TTAB's "MOSKOVSKAYA" Vodka Ruling, Clarifies 2(e)(3) Materiality TestSection 2(e)(4) - primarily merely a surname:Applicant Fails to Prove… [read post]
13 Jul 2021, 1:01 am
Des simulateurs sont également proposés par des sites officiels. https://www.service-public.fr/simulateur/calcul/pension-alimentaire Ainsi, un parent qui percevrait 3.500€ par mois, qui a 3 enfants en résidence alternée ne versera pas le même montant de pension alimentaire qu’un parent qui percevrait 3.500€ avec un enfant qu’il aurait un weekend sur deux. [read post]
8 Nov 2021, 3:08 pm
Par exemple, dans une décision[2] publiée un mois après la décision Rahman, la Cour de justice de l’Ontario a conclu que le fait qu’un employé était averti et avait obtenu des conseils juridiques indépendants ne permettait pas à son employeur d’invoquer une disposition en matière de licenciement non conforme à la LNE. [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am
Les données privées, de celles - par exemple - que vous laissez en consultant des pages ou en faisant des recherches sur le Net en utilisant le moteur Google, en sachant que cette société conserve ces données pendant 9 mois. [read post]
9 Jun 2019, 4:00 am
Enfin, les effets du présent jugement sont suspendus pour une période de 6 mois. [read post]
4 Apr 2014, 8:05 pm
Abraão, Moisés e Mohamed também são considerados falsos profetas. [read post]
1 Dec 2007, 9:04 am
Il y a quelques mois, la faillite de certains projets immobiliers [projets qui ont été repris depuis] a provoqué de multiples actions d'acheteurs à l'encontre des promoteurs immobiliers. [read post]
16 Nov 2007, 5:05 pm
. - Déroulement de la procédure : Le candidat dépose une première requête de visa provisoire ; l'examen des pièces par le Ministère de l'Intérieur panaméen (Direction de Migración, Ministerio de Gobierno y Justicia) est en… [read post]
20 Jul 2023, 12:24 pm
So many political arrests have been occurring during these demonstrations that some people have started comparing President Ruto’s regime to the dictatorial regime of the late president, Daniel Arap Moi. [read post]
