Search for: "M. D. P."
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8 Jan 2014, 3:20 am
Il est certain que la situation n’est pas la même dans les deux mondes francophone et anglophone. [read post]
27 Oct 2010, 8:57 am
Le coût d’enregistrement avec l’État est pratiquement le même que d’avoir une société en Floride. [read post]
14 Sep 2023, 4:00 am
Edmonton, Amiskwacîwâskahican, Treaty 6, Métis Territory: University of Alberta Press, 2022. xxv, 302 p. [read post]
28 Jan 2007, 5:40 am
" I'm told this is to be a weekly feature in the C&P during the session. [read post]
24 Jan 2011, 6:30 am
Nous proposons à nos clients différentes garanties d’hospitalisation couvrant une large gamme de traitements hospitaliers ou ambulatoires telle que l’évacuation médicale d’urgence, les traitements en consultations externes d’urgence, ou encore les soins reçu à domicile. [read post]
13 Sep 2019, 12:17 am
Hoy día el ruido mediático suele llegar más lejos que los ecos de las resoluciones judiciales. [read post]
12 Feb 2015, 8:57 am
En la vista depondrán Lucy Dávila (portavoz de residentes de Puerta de Tierra), Janice Petrovich (portavoz de residentes de Viejo San Juan) y la Ing. [read post]
15 Jul 2021, 5:13 pm
Entertainment Law Offices of Gordon P. [read post]
26 Dec 2013, 9:00 pm
Aucune des raisons ayant conduit à la révocation n'est abordée.La question se pose de savoir si le dépôt des nouvelles requêtes peut être vu implicitement comme un mémoire de recours, et donc s'il existe un lien entre la décision et les motifs du recours.Un mémoire de recours supporté par des revendications modifiées doit définir, au moins implicitement, la… [read post]
9 Feb 2019, 4:30 am
Las comisiones encargadas de realizar esta investigación deberán rendir un informe que contenga sus hallazgos, conclusiones, recomendaciones y las acciones legislativas y administrativas que deban adoptarse con relación al asunto objeto de esta investigación, dentro de 180 días después de aprobarse esta Resolución. [read post]
9 Jul 2023, 4:00 am
PÉNAL (DROIT) — procédure pénale — procédure fédérale — procès devant jury — déclaration de culpabilité — appel — directives du juge au jury — suffisance des directives — fardeau de la preuve — présomption d’innocence — moyen de défense — erreur de fait — erreur sans incidence — absence… [read post]
8 Jun 2014, 4:05 am
— dépositions des témoins — droit d’accès des médias — enregistrement — audience publique (art. 486 C.Cr.) [read post]
6 Mar 2019, 11:02 am
Dávila Roldán [read post]
24 Oct 2014, 8:45 am
También contará con un período de treinta (30) días para llevar a cabo un proceso de divulgación y para promover la participación del público en el plan. [read post]
12 Feb 2016, 10:44 pm
Firemark.Entertainment Law Offices of Gordon P. [read post]
18 Jul 2015, 10:36 am
Firemark.Entertainment Law Offices of Gordon P. [read post]
10 Mar 2016, 1:48 pm
Revenons à l’exemple d’une méthode de faire des biscuits brevetée: Revendication d’un brevet (fictif, il va sans dire) sur une méthode pour faire des biscuits aux pépites de chocolat, comprenant les étapes de: Mettre environ 50g de beurre, 200g de farine, et 100g de cassonade, at least un oeuf « et un peu de sucre en poudre »; Mélanger pour obtenir une… [read post]
25 Oct 2015, 4:00 am
Les policiers se sont rendus chez lui à la suite d’un appel de sa mère. [read post]
17 Dec 2011, 3:19 am
Quiconque est reconnu coupable de ce crime peut être condamné à plusieurs années dans un pénitencier d’État avec des amendes très lourdes, voir astronomiques, à payer et l’obligation de restitution aux victimes sans oublier qu’il peut être tenu à répondre pour d’autres sanctions civiles. [read post]
