Search for: "An Le"
Results 101 - 120
of 43,480
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
20 Nov 2009, 9:42 am
From the intro: Le Corbusier was to architecture what Pol Pot was to social reform. [read post]
9 Jul 2010, 10:07 am
Les incunables, les Très riches heures du Duc de Berry, les mandorles ... [read post]
13 Oct 2010, 2:36 am
Restent à livrer : les autres jurisprudences (Cassation, Conseil d'Etat et les trop rares arrêts de cour d'appel présents sur Legifrance), les textes consolidés, les conventions collectives et les décisions et avis de la (...) [read post]
28 Mar 2018, 1:06 pm
En dehors de classer les rapports CNIL du plus récent au plus vieux et de les afficher tous d'emblée, un autre chose serait utile : optimiser les PDF pour les rendre moins lourds en kilo-octets Je rappelle que le rapport annuel de la (...) [read post]
1 May 2014, 4:00 am
Une décision importante qui est pourtant passée inaperçu en juillet dernier, celle concernant le droit du gouvernement du Québec de poursuivre les multinationales de tabac dont le siège social est situé à l'étranger. [read post]
1 May 2014, 4:00 am
Une décision importante qui est pourtant passée inaperçu en juillet dernier, celle concernant le droit du gouvernement du Québec de poursuivre les multinationales de tabac dont le siège social est situé à l'étranger. [read post]
24 Oct 2017, 2:13 pm
22 & 23 novembre 2017, Nancy.Download the conference program / Téléchargez le programme du colloque [read post]
20 Dec 2022, 6:04 am
Ce délai est porté à deux mois en cas de nomination d’un expert par le CSE et à trois mois, dans l’hypothèse de plusieurs expertises lorsque la procédure implique de consulter à la fois le CSE central et le/les CSE d’établissement. [read post]
4 Feb 2010, 1:27 am
Ce référentiel, explique le décret, fixe les règles auxquelles les systèmes d'information mis en place par les autorités administratives doivent se conformer (...) [read post]
16 Jul 2020, 11:48 pm
Le couvre-visage comprend un masque ou un tissu bien ajuté qui couvre le nez et la bouche. [read post]
17 Jul 2020, 5:22 pm
Le couvre-visage comprend un masque ou un tissu bien ajusté qui couvre le nez et la bouche. [read post]
5 Mar 2017, 1:51 pm
Après le "fact (...) [read post]
21 Jul 2012, 9:25 am
Ils ne connaissent pas les frontières et pensent être protégés contre les juridictions d’enquête. [read post]
16 Dec 2010, 1:55 am
Le Passage, Colloque International (Pedone 2010) is out. [read post]
27 Jul 2009, 12:20 am
En effet, outre les conventions réglementées, se trouvent les conventions courantes (article L. 223-20) et les conventions interdites (article L. 223-21). [read post]
1 Nov 2010, 4:00 am
»Le Tribunal applique les critères suivants, soit l'antériorité de l'usage, la confusion entre les deux dénominations sociales pour le consommateur moyen, la similitude des activités. [read post]
14 Oct 2010, 4:12 am
Si les suggestions de ce chercheur britannique pour transformer les bibliothèques — à mon avis, les BU ne sont pas les seules concernées — ne sont pas "de la bombe", dynamitantes, motivantes et d'avenir, je ne sais pas ce qu'elles sont ! [read post]
22 Oct 2010, 10:55 am
Les identifiants de chaque membre seront cryptés et les applications qui nécessitent un accès à ces identifiants pourront les déchiffrer grâce à une clé «secrète». [read post]
18 Jan 2012, 9:08 am
Le CORAL (Comité de Réflexion pour l'Avenir du Livre) publie sur son site web les textes (très complet, les aspects fiscaux ne sont pas oubliés) et la jurisprudence sur la loi Lang : www.coral.asso.fr L'accès complet est réservé aux membres (...) [read post]
26 Jan 2011, 12:56 pm
Ce guide juridique leur rappelle les obligations légales pour l'accès et la réutilisation de ces données, il les accompagne dans leur mise en conformité et leur propose un cadre afin d'opérer, s'ils le souhaitent, la (...) [read post]
