Search for: "ET"
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1 Feb 2011, 4:00 am
Il n’y avait pas de preuve que le consommateur moyen associerait le nom Moulinsart S.A. avec les aventures de TINTIN.La différence entre la nature des marchandises des parties et la coexistence des marques pendant 16 ans ne suffisaient pour conclure qu’il n’y a pas de probabilité de confusion.L’opposition fut rejetée.Note de l'auteur: L'information contenue dans cette chronique est générale et ne constitue pas un… [read post]
9 Sep 2010, 10:58 am
L'auteur cite : les nombreuses et « substantielles » subventions (en 2008, 25 millions d'euros pour 78 projets) du Fonds d'aide à la modernisation de la presse quotidienne et assimilée d'information politique et générale (FDM), allouées sans grand contrôle de leur utilisation et efficacité,. [read post]
22 Jun 2015, 1:12 am
Pour les cabinets d'avocats et de notaires, les directions juridiques, je simplifie la gestion des abonnements et des achats de documentation juridique. [read post]
9 Jun 2022, 12:05 pm
Dans le cadre du Master 2 Communication, sociologie du droit et de la justice (COMJUS) de l'Université Paris 2 Panthéon Sorbonne, et dans lequel j'enseigne aux côtés d'Arnaud Dumourier, deux étudiantes, Paola Peeters et Amélie Barland ont présenté une note de synthèse sur le sujet de l'apport des legaltech et du legal design. [read post]
10 Jul 2017, 10:51 pm
Quelques années après la parution de ma thèse de doctorat et la publication de nombreux articles et chapitres d’ouvrages collectifs, j’ai le plaisir d’annoncer l’arrivée en librairie de Internet et droit, Protection de la personnalité et questions pratiques dans la... [read post]
8 Mar 2010, 10:09 am
The Société française pour le droit international has published Droit international et relations internationales - Divergences et convergences, Journée d'études de Paris (Pedone 2010). [read post]
11 Feb 2011, 11:00 am
Vos visites sont un encouragement et je vous en remercie. [read post]
17 Apr 2017, 12:45 pm
Leurs utilisateurs et clients professionnels de haut niveau — et même certains de niveau basique — en font les frais et s'en plaignent . [read post]
26 Apr 2023, 8:40 am
Chien et al. have posted several manuscripts about expungement. [read post]
21 Apr 2011, 8:57 am
/ Charles Nepote, Fing [1], 20 avril 2011 Guide pratique de l'ouverture des données publiques territoriales : Guide à l'usage des territoires et de leurs partenaires / Amandine Bruguière, Charles Népote, Fing, janvier 2011 (66 pages, PDF) Les données publiques : guide juridique et pratique / Cédric Favre, Yann Mareschal, juristes TIC à Aquitaine Europe Communication (AEC), AEC, décembre 2010 (28 pages, PDF). [read post]
28 Apr 2011, 9:55 pm
Facebook est un lieu où l’on échange et partage des commentaires, des liens, de la publicité et des avis sur tout et sur rien. [read post]
1 Feb 2022, 4:00 am
I… The post Supreme Court Ruling on OSHA’s ETS: Update first appeared on Offit Kurman. [read post]
20 Mar 2010, 6:38 pm
Selon Gaël, citant David Nicholas au colloque Ressources électroniques académiques : mesures et usages des 26 et 27 novembre 2009 à Lille [1], Google nous (les bib/doc) a tuer. [read post]
21 Apr 2013, 5:16 am
Ecoutez et partagez CLASSIC & JAZZ, la seule radio musique classique et jazz - radio jazz Paris France Bouquet de radios numériques Classic & Jazz#.UXG3Z2TD9mNGreat music without commercials or hogwash...link [read post]
13 Jul 2011, 1:33 am
Michel Montjoie has published Droit international et gestion des déchets radioactifs (L.G.D.J. 2011). [read post]
20 Dec 2021, 6:28 am
However, several parties challenging the ETS have already gone to the U.S. [read post]
18 Dec 2021, 6:00 am
Opponents of the ETS have requested Supreme Court review. [read post]
18 Sep 2012, 3:52 am
Le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT) a examiné les conditions de traitement des données personnelles de participants à des manifestations sportives et a rappelé les principes applicables. [read post]
12 Jan 2009, 4:40 am
ET - the Perennial - is calling once again. [read post]
4 Nov 2021, 9:38 pm
OSHA ETS vaccine mandate. [read post]
