Search for: "Parc"
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12 Sep 2012, 5:04 am
Il est également sans importance que le demandeur ait peut-être, selon un témoignage que la défenderesse tient pour concluant, renoncé à un engagement à titre de travailleur salarié parce que dans cette éventualité, il n'aurait obtenu qu'une rétribution moins importante. [read post]
14 Jan 2011, 10:30 am
L’Oberlandesgericht a admis en deuxième instance l’activité de la société, notamment parce qu’il considère qu’avec des moyens normaux et sans autre information, il n’est pas possible de relier l’adresse IP à un individu. [read post]
11 Jan 2010, 7:36 am
All sums thereby obtained are paid into the province's Green Fund, established by section 15.1 of the Act respecting the Ministere du Developpement durable, de l'Environnement et des Parcs. [read post]
6 Feb 2012, 4:49 am
» Il peut ralentir la progression d’un créancier lorsque l’on tente de vous lier à la société parce que votre nom ne sera pas directement associé à la société. [read post]
1 Feb 2014, 4:00 am
Un dossier a retenu mon attention parce qu’il concerne le domaine de l’emploi. [read post]
1 Feb 2014, 4:00 am
Un dossier a retenu mon attention parce qu’il concerne le domaine de l’emploi. [read post]
19 Jul 2020, 4:00 am
Une personne voit sa dignité bafouée par un traitement fondé sur ses caractéristiques ou sa situation particulière lorsqu’elle est marginalisée, mise de côté et dévalorisée, par exemple parce qu’elle est enceinte. [read post]
23 Nov 2022, 4:00 am
Par contre, il s’oppose à la démolition du bâtiment résidentiel, parce que les voisins le surveillent et qu’il n’est pas dangereux. [read post]
5 Nov 2020, 9:22 am
As reported by WDEF.com, the shooting “happened at the Parc Apartments on Gunbarrel Road, shortly after noon. [read post]
17 Feb 2012, 7:06 am
Elle a été fondée en 1791 sous le nom de Cowford parce qu’elle constituait un gué qui permettait au bétail de passer le cours d’eau. [read post]
29 Aug 2006, 1:47 pm
But onto the lovely (rather than "heavy") stuff:Le jardin Des milliers et des milliers d'années Ne sauraient suffire Pour dire La petite seconde d'éternité Où tu m'as embrassé Où je t'ai embrassèe Un matin dans la lumière de l'hiver Au parc Montsouris à Paris A Paris Sur la terre La terre qui est un astre. [read post]
18 Jul 2010, 9:00 pm
C'est parce que dans ce dernier cas le requérant s'était défendu vigoureusement, en fournissant des déclarations, des arguments, en faisant par exemple valoir que parfois le facteur laissait les courriers recommandés dans le hall de l'immeuble sans demander de signatures, ce qui lui avait finalement valu le bénéfice du doute. [read post]
11 Feb 2019, 4:00 am
Les parents d’un garçon atteint d’un trouble du spectre de l’autisme (TSA) peuvent-ils réclamer de la commission scolaire des dommages-intérêts de 600 000 $ parce que celui-ci n’a pas reçu les services adéquats? [read post]
22 Aug 2013, 8:22 am
Delisle 2013 QCTDP 17 [1] La Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse (ci-après citée la « Commission ») s'est adressée au Tribunal des droits de la personne (ci-après cité le « Tribunal ») déclarant que la victime et plaignante devant la Commission, madame Francine Beaumont, a subi une atteinte à son droit à la sauvegarde de sa dignité, de sa réputation et de son honneur suite au… [read post]
29 Oct 2012, 2:00 am
Jupiter, FL, a utilisé ce programme pour construire un amphithéâtre en plein air, des anneaux pour la marina et un centre de divertissement ; San Bernardino, Californie, l’a utilisé pour réaménager son centre-ville du quartier des théâtres ; Jay, Vermont, l’a utilisé pour aider le financement de condos de luxe, la glace pour la patinoire et un parc aquatique à son populaire Jay Peak Resort, et… [read post]
16 Dec 2008, 9:51 am
As with xerography and some other PARC spin-off technologies, the same technology commercialized through two different business models will yield two different economic outcomes. [read post]
16 Nov 2016, 4:00 am
Par contre, il s’oppose à la démolition du bâtiment résidentiel, parce que les voisins le surveillent et qu’il n’est pas dangereux. [read post]
30 Jul 2012, 4:22 am
Espace flexible, à faible coût et services pour les jeunes entreprises dans des dizaines de pépinières d’entreprises high-tech, des accélérateurs et des parcs de recherches universitaires Ne nous oubliez pas si vous voulez soit venir en Floride pour vous lancer dans les affaires, soit rester dans votre pays et investir dans les affaires. [read post]
29 Nov 2012, 5:17 pm
Les contrats écrits sont généralement préférés parce que le document peut aider à prévenir ou à régler les différends concernant les modalités et conditions de l’accord. [read post]
31 Mar 2011, 4:27 am
Si le visa est une partie très importante de la venue d’un entrepreneur, ou de ses employés, il faut aussi que l’entreprise prospère parce que si elle n’est pas rentable, le visa ne sera pas renouvelé, là aussi l’avocat joue le rôle de conseiller et de garde-fou. [read post]
