Search for: "S. H. L. " Results 1801 - 1820 of 10,135
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6 Oct 2024, 4:00 am by SOQUIJ
En dépit de cela, l’accusé a accepté de la rencontrer dans sa chambre d’hôtel. [read post]
30 Apr 2021, 8:51 am by José Guillermo
 · Responder · 1 h S͚͚ñ͚r͚͚t͚a͚ J͚a͚͚n͚i͚͚s͚ Nelly Aguilar Lopez y tu seguro votarás x una que se robo casi a todo el país no estudiaste o que ? [read post]
6 Mar 2007, 1:36 pm
L'article 1 h) de la LPC dispose en effet qu'un message publicitaire est «un message destiné à promouvoir un bien, un service ou un organisme au Québec. [read post]
26 Oct 2009, 12:20 pm
«La bataille HADOPI » est le titre d’un ouvrage d’un collectif de 40 auteurs, hommes et femmes venus d’horizons divers, qui se sont opposés à la loi HADOPI. [read post]
18 Feb 2013, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le cabinet LLR, en croissance, recherche deux ingénieurs brevets :   Un ingénieur brevets (h/f)  spécialisé en « mécanique »  mandataire européen  qualifié en propriété industrielle  - entretenir et développer une clientèle motivante, - rédiger les demandes de brevet et suivre les procédures d'examen correspondantes pour des clients se développant… [read post]
20 Dec 2022, 6:04 am by Marie-Thérèse Eugénio
s lors, il convient tout d’abord de vérifier si l’entité / les entités françaises impactées par l’opération commerciale ont élu un CSE, étant précisé que les obligations d’information et de consultation des CSE lorsqu’ils existent, ne concernent en principe que les entités employant au moins 50 salariés. [read post]
23 Mar 2016, 7:55 am by Steve Lubet
The Penn Law Review recently published a new take on the academic discussion of baseball’s infield fly rule (h/t Howard Wasserman, at Prawfs). [read post]
31 Mar 2014, 12:51 pm by Sandra Komassi
Pour savoir lesquels s’appliquent à votre entreprise, n’hésitez pas à nous contacter à info@nimonik.com Que doit-on faire en cas de déversement? [read post]
31 Jul 2009, 9:56 am
McGuinness (University of Missouri School of Law) has posted Old W(H)ine, Old Bottles: A Reply to Professor Paulsen (Yale Law Journal Online, Vol. 119) on SSRN. [read post]