Search for: "Dan Jeans"
Results 41 - 60
of 462
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
29 Aug 2011, 12:57 pm
Ce qui signifie que la législation hollandaise est non seulement disponible sur Internet mais surtout dans un format XML "hyper normé". [read post]
23 Mar 2015, 5:50 am
Dans l’ouvrage Internet au travail édité par Jean-Philippe Dunand et Pascal Mahon, j’ai abordé la question de «La surveillance électronique des employés». [read post]
23 Sep 2023, 1:36 pm
Dan Cannistra, Expanding Trade Remedy Scope: Cross-Border and Public Policy Subsidies Jochen Beck, Laurent Ruessmann, Kristiyana Drandarova, & Pieter Van Vaerenbergh, Tackling Cross-Border Subsidies in the EU: The Need to Build on a Promising Start Part 1 Vassilis Akritidis & Jean Baptiste Blancardi, Analysis Of The Foreign Subsidies Regulation From An International Trade Law Perspective On Trade In Goods Jincheol Lee, Robotics Process Automation (RPA) And The… [read post]
5 Jun 2019, 10:00 am
--Dan Ernst [read post]
2 Oct 2020, 1:35 pm
They include: a lecture given by Karine Bannelier-Christakis on “Enjeux du principe de due diligence dans la prévention et la reaction aux cyber-attaques” and a lecture by Ivana Hrdličková on “Special Tribunal for Lebanon – A Tribunal of Many Firsts” in video and audio formats, accompanied by the related materials lists; as well as an introductory note by Jean Allain on the Slavery Convention, 1926, and the Protocol amending the… [read post]
6 Sep 2017, 11:59 pm
” The Declaration was drafted by Dionys Mascolo, Maurice Blanchot and Jean Schuster. [read post]
5 Jun 2009, 9:59 am
Dans le cadre de la formation juridique permanente, l'Association du Barreau canadien présente un déjeuner causerie sous le thème « L’affaire Pirate's Bay et l'échange de fichier P2P au Canada ».Les conférenciers sont Me Jean-Philippe Mikus, Fasken Martineau ainsi que Me Dominic Jaar, Conseils Ledjit inc. [read post]
31 Jan 2014, 9:15 pm
Contents include:Charles-Emmanuel Côté, Les difficultés d'application du principe d'unité de l'Etat fédéral dans le droit de la responsabilité de l'Etat: retour sur le(s) livre(s) d'André Mommeja et Maurice Donot Charalambos Apostolidis, Le souverain, la règle, l'exception Aurore Laget-Annamayer & Jean-Marc Sorel, Le meccano de l'euro: les multiples contraintes d'une monnaie pas comme les autres Audrey Soussan, A… [read post]
29 Aug 2019, 6:30 am
--Dan Ernst [read post]
19 Mar 2017, 12:48 pm
Voir pour preuves, celles amassées par le site de référence sur le plagiat — la contrefaçon peut-on dire aussi — dans le milieu universitaire (thèses notamment) : Archéologie du copier-coller est tenu par un enseignant, par Jean-Noël Darde, maître de conférence à l'Université Paris 8. [read post]
25 Jul 2016, 12:15 pm
A noter que dans ce cas, les membres du projet n'ont pas d'emploi au sein de la (...) [read post]
6 Oct 2012, 4:41 am
Une réponse ministérielle du ministre de l'Intérieur à une question écrite du sénateur Jean-Louis Masson [1] apporte trois précisions — pour les deux premières, pourrait on parler d'interprétations ? [read post]
14 Dec 2009, 3:32 am
Jean Matringe has published Le droit international des échanges entre unité et pluralité (Pedone 2009). [read post]
4 Feb 2016, 7:05 pm
Press: Document, fiction et droit en art contemporain (Jean Arnaud and Bruno Goosse, ed.; Publications de l'Universite de Provence, 2015). [read post]
31 Mar 2008, 9:04 am
Dan Solove, The Future of Reputation (Weeks 4 and 5) 4. [read post]
1 Oct 2009, 9:43 pm
Jean â€â [read post]
4 Mar 2016, 12:03 am
Kelsen, « Théorie du droit international coutumier » Jessica Tordeur, La conception volontariste de la coutume chez Grigory Tunkin Alexandre Hermet, Le concept de droit spontané dans la pensée de Roberto Ago Aurélie Tardieu, Coutume sage et coutume sauvage dans les écrits de René-Jean Dupuy Daphné Dreyssé, La contribution d’Alfred Verdross à la théorie des principes… [read post]
5 Sep 2009, 1:51 am
Jean, sur la liste Juriconnnexion, signale que : « Les études d'impact sont désormais mises en ligne sur Legifrance. [read post]
18 Jul 2007, 10:00 am
Au départ, invitée par Jean-Julien Guyot à contribuer sur le sien, j'avais débuté ce blog dans le but d' «Ã©toffer » ma candidature lors de ma demande d'admission à la Licence en droit. [read post]
1 Mar 2012, 4:00 am
Dans la mesure où le contractant a la possibilité de connaître l'information ou d'y avoir accès, la personne qui s'apprête à passer un contrat doit prendre les mesures raisonnables pour en connaître les enjeux importants et les faits susceptibles d'influencer sa décision comme le souligne Jean-Louis Baudoin, dans l'ouvrage intitulé Les obligations.Dans l'arrêt Leblanc c. [read post]
