Search for: "In Re SP"
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6 Jul 2014, 12:20 am
Ce livre étudie ce système de sanctions, qui s’avère particulièrement élaboré et effectif au regard des standards du droit international. [read post]
3 Jan 2011, 2:29 pm
To read more: http://search.courier-journal.com/sp? [read post]
30 Dec 2022, 4:03 am
January 19, 2023 - 1 PM: In re SP Plus Corporation, Serial No. 87906630 [Refusal to register PARKING.COM for "Website providing information regarding parking availability" on the grounds of genericness, or alternatively, mere descriptiveness and lack of acquired distinctiveness]. [read post]
19 Dec 2022, 7:28 pm
L’introduction générale rassemble donc les points de vue de spécialistes de ces disciplines à cet égard. [read post]
31 May 2011, 10:19 pm
D’autre part, les États-Unis proposent des régimes spéciaux de type zones franches : les Foreign Trade Zones et les Enterprise Zones. [read post]
20 Dec 2016, 5:02 am
Fragen können dabei sein: Wie ist der Einfluss späterer Übereinkommen oder einer späteren Praxis auf völkerrechtliche Verträge? [read post]
8 Mar 2009, 12:11 am
Les dommages ne seraient basés sur la valeur des produits contrefaits que si la demande est essentiellement basée sur la contribution de l'invention à l'état de la technique.Les réactions sont nombreuses sur la blogosphère : voir par exemple les billets sur Patentlyo, Patent Baristas, Anticipate This, Infringement updates... [read post]
21 Mar 2011, 12:49 pm
Chaque affaire a besoin du conseil légal et de l’embauche d’un avocat spécialisé dans les affaires pour préconiser et protéger les intérêts de votre société, économiser de l’argent et apporter la paix intérieure. [read post]
27 Nov 2016, 4:00 am
La juge de première instance a d’abord constaté que l’appelant avait été le plus passif du groupe et qu’il n’était pas l’auteur principal du vol qualifié et des voies de fait. [read post]
11 Jul 2022, 9:15 am
Nationalrätin Sandra Locher Benguerel (SP) hat für Herbst 2022 einen entsprechenden parlamentarischen Vorstoss angekündigt. [read post]
17 Jan 2011, 8:36 am
Vous pouvez avoir besoin de l’appui d’une équipe de spécialistes qui vous accompagnerons à chaque étape de votre projet d’investissement depuis la recherche des propriétés répondant le mieux à vos critères, jusqu’au processus d’acquisition et la structure de portefeuilles d’investissements répondant à votre propre stratégie, ne vous inquiétez pas à… [read post]
20 Jun 2009, 10:48 pm
La proposition de loi relative à l'exécution des décisions de justice et aux conditions d'exercice de certaines professions réglementées a été adoptée en 1ère lecture par le Sénat le 11 février… [read post]
2 Sep 2011, 11:09 am
No RE, o autor sustenta transgressão ao artigo 29, inciso VIII, da CF. [read post]
11 Feb 2009, 11:57 am
Enfin, je veux attirer votre attention sur le fait que les avocats de Paris, du fait de leurs spécialisations, reçoivent de plein fouet la crise.Cela va se traduire par des faillites de cabinets et des dégraissages extraordinaires. [read post]
3 Oct 2009, 3:34 am
La troisième et dernière a trait à de nouvelles règles pour mieux prendre en compte les spécificités de l’artisanat, secteur dans lequel se retrouvent beaucoup d’auto-entrepreneurs. [read post]
28 Jan 2010, 9:00 pm
La société est aujourd'hui spécialisée dans la vente d'uniformes de parade. [read post]
23 Nov 2009, 8:08 am
Je rappelle que, selon les services fiscaux, les sociétés animatrices s'entendent comme des holdings qui participent activement à la conduite de la politique du groupe et au contrôle des filiales et qui rendent, le cas échéant et à titre purement interne, des services spécifiques administratifs, juridiques, comptables, financiers ou immobiliers. [read post]
4 Aug 2020, 7:49 am
[i] En l’absence de compétence spécifique accordée par la loi, les parties ne peuvent faire valoir de réclamation contractuelle devant la Cour fédérale dans le but d’obtenir des dommages-intérêts. [read post]
11 Mar 2012, 2:27 pm
Michaelene Risley (sp). [read post]
30 Jul 2017, 4:00 am
Incapables de fonder une famille de manière naturelle, ils ont eu recours aux services d’une clinique spécialisée. [read post]
