Search for: "In re Estes"
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14 Mar 2019, 11:52 am
A plus d'un titre : lancé le 10 septembre 1915, c'est un des plus vieux titres de presse français vivant il est très rentable (pour un organe de presse) et possède assez de réserves financières pour vivre pendant plus de cinq ans sans aucune recette. [read post]
18 Sep 2009, 11:26 am
Je perds une grande amie avec qui j'échangeais à tous les jours.J'offre mes condoléances à sa famille.La photo est une gracieuseté de Yulbiz. [read post]
8 Feb 2010, 2:01 pm
— Le répertoire des informations publiques du ministère de l'Economie. [read post]
12 May 2010, 11:56 pm
3. c) S'il est répondu par la négative à la question 3 a), des caractéristiques peuvent-elles contribuer au caractère technique de la revendication si les seuls effets auxquels elles contribuent sont indépendants de tout matériel informatique particulier qui est susceptible d'être utilisé ? [read post]
16 Mar 2023, 11:30 pm
Les Français, que ce soit sur les réseaux sociaux, au bar du coin ou entre collègues adorent vilipender les politiques, que ce soit de manière brutale ou subtile. [read post]
14 May 2012, 2:56 am
Le Port de Jacksonville (JAXPORT) est en train de dire “Bonjour” aux Croisières Carnival et “Au revoir” à Honda, bien « bonjour » et « au revoir », c’est cela. [read post]
8 Oct 2018, 4:37 am
The post OT2018 #2: “Alea Iacta Est” appeared first on SCOTUSblog. [read post]
7 Mar 2017, 12:00 pm
Meredith Larson recently published an Article entitled, Online Garage Sales, Now Offering Children: A Proactive Approach to Curb Re-Homing in Texas, 9 Est. [read post]
25 Aug 2014, 7:37 am
La notion de «Big Data» (données massives) se réfère à un ensemble de données tellement volumineux qu’il est difficile de le traiter avec les outils classiques. [read post]
25 Aug 2014, 7:37 am
La notion de «Big Data» (données massives ou mégadonnées) se réfère à un ensemble de données tellement volumineux qu’il est difficile de le traiter avec les outils classiques. [read post]
14 Jun 2009, 11:55 am
Ca y est, le site bodacc.fr est sorti de sa période de construction. [read post]
7 Nov 2020, 8:43 am
(UPDATE [11:46 AM EST] : Fox has declared Biden the winner. [read post]
12 Oct 2009, 9:20 am
Par décret du 9 octobre 2009, l'Art D211-6 du code l'organisation judiciaire prévoit maintenant que seul le TGI de Paris est compétent pour les actions en matière de brevet, de CCP et de certificat d'utilité. [read post]
12 Nov 2010, 10:37 am
Date: Monday, November 15, 2010 Time: 12 pm EST Register Now! [read post]
16 Oct 2010, 3:07 pm
Et pas chère. [read post]
24 May 2022, 8:42 am
Canada : comment cet avis du Ministère est-il pertinent dans le cadre de la LCAPE? [read post]
3 Feb 2012, 10:05 am
We're also on iTunes. [read post]
1 Sep 2011, 11:33 pm
L'affaire est pendante sous la référence G1/11. [read post]
27 Aug 2016, 11:40 am
Sur la liste Juriconnexion, François signale que le Bulletin officiel des armées dans sa version électronique (BOC), normalement accessible à l'adresse https://www.bo.sga.defense.gouv.fr/boreale_internet/ ne l'est plus : ce lien renvoie directement à la page d'accueil d'accueil du site web du ministère. [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
;-))La neutralité n'est donc pas indépendante et n'est pas une règle de droit substantif. [read post]