Search for: "In Re CE"
Results 181 - 200
of 3,271
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
13 Jan 2013, 3:49 am
Il s'agit d'une révolution technologique : pas de batterie : ne tombe pas à court d'énergie pas de câbles aucune connexion nécessaire ne plante/crashe pas possède deux outils de recherche : la table des matières et l'index on peut repérer des pages avec un marque-page respectueux de l'environnement car entièrement recyclable. [read post]
17 Nov 2013, 9:00 pm
Dans le cas d'espèce, le ligand spécifique est une entité chimique, qui a pour effet d'extraire immunoglobuline du plasma du patient. [read post]
10 Sep 2011, 2:44 pm
Ce sont des officiers publics chargés de recevoir tous les actes et contrats auxquels les parties doivent ou veulent faire donner le caractère d’authenticité attaché aux actes de l’autorité publique. [read post]
9 Sep 2012, 1:56 am
A la une aujourd’hui, un nouveau courtier immobilier agréé a obtenu son diplôme ce vendredi 7 septembre et il s’agit de Maître Francis M. [read post]
16 Jul 2008, 3:13 am
They're also getting rid of minimum billable hour requirements and high-priced associates. [read post]
29 Oct 2010, 9:32 am
A première vue ce projet risque de changer les modèles de distribution actuels: si Apple vendrait directement les appareils par le biais d’itunes, la société devait néanmoins avoir un accord avec au moins un opérateur traditionnel par pays pour utiliser son infrastructure (ce qui la dispenserait normalement de solliciter une concession dans les pays où c’est le cas pour les opérateurs de… [read post]
23 Mar 2021, 11:09 am
Here's the abstract: Nées de l’apparition de nouveaux lieux déterritorialisés (Internet), d’une attention nouvelle portée à des biens communs (l’environnement) ou à des idéologies meurtrières nourries par des foyers de conflit lointains (les terrorismes contemporains), de nouvelles formes de criminalité internationale viennent brouiller les repères des juristes. [read post]
20 Sep 2019, 3:25 am
Here's the abstract: Ces dernières années ont vu un renforcement de l’interaction entre droits de l’homme et droit international économique. [read post]
15 Nov 2019, 10:16 am
Prises ensemble, elles présentent un panorama de ces nouveaux défis posés à la pratique et ouvrent de nouvelles pistes pour la recherche. [read post]
27 Nov 2015, 11:29 am
Ces personnes peuvent alors se qualifier d’inventeurs. [read post]
29 Nov 2010, 5:46 pm
Circulaire relative à la Médiation pénale en cas de violences faites aux femmes : Outre la reconnaissance du delit de violence psychologique et la création d'une ordonnance de protection, la loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants comportait une disposition de procédure pénale [read post]
30 Jan 2022, 4:00 pm
Comme nous l'avons vu sur ce blog, la jurisprudence n'est pas unanime sur la question de savoir si la suppression de revendications indépendantes constitue une "modification des moyens" au sens de l'article 13 RPCR 2020 ou pas.Selon une première approche (voir par exemple T1480/16), un tel amendement n'est pas une modification des moyens car il ne change pas le cadre de droit et/ou de fait du [read post]
8 Sep 2016, 9:00 pm
Ces 9 dernières années en quelques chiffres : 1 400 000 pages vues, 1575 billets, 755 abonnés par mail, et 1 grand merci aux fidèles lectrices et lecteurs. [read post]
25 May 2020, 5:12 pm
Puis ce fut la longue crise financière... [read post]
4 Dec 2023, 4:00 pm
Ltd., maison-mère indienne [read post]
12 Sep 2019, 9:00 pm
Dans ce cadre, SANTARELLI recrute Ingénieur Brevets Généraliste (H/F) PROFIL IDÉAL : Ingénieur de [read post]
22 Mar 2023, 5:00 pm
Environ 3 mois plus tard, le mandataire avait retiré la demande.S'étant rendu compte 5 mois plus tard de ce retrait, le client avait engagé un nouveau mandataire, lequel avait [read post]
1 Nov 2015, 10:52 pm
Il y a cinq ans, j’ai commencé à écrire quelques billets pour ce blog. [read post]
23 Jun 2019, 9:00 pm
Le brevet avait pour objet l'utilisation de nanotubes de carbone dans une structure pour améliorer les propriétés barrière aux essences alcoolisées de ladite structure. [read post]
20 Jun 2016, 2:49 am
Ziegler, Die Entwicklung der Völkerrechtslehre und -wissenschaft in der Schweiz – eine Übersicht Olivier Gaillard, Les relations entre la Grèce et la Suisse en matière successorale : la Convention d’établissement et de protection juridique du 1er décembre 1927 [read post]
