Search for: "L. M."
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10 Dec 2015, 2:58 am
John M. [read post]
28 Feb 2014, 1:21 am
L’Union européenne souhaite que l’Internet soit un réseau unique, ouvert, libre et non morcelé, soumis aux mêmes lois et normes que celles qui s’appliquent dans d’autres domaines de la vie quotidienne et que sa gouvernance repose sur un modèle multipartenaire transparent. [read post]
20 May 2010, 1:22 pm
l? [read post]
3 Feb 2012, 6:51 am
l? [read post]
2 Mar 2011, 12:17 pm
Héctor Alcázar Córdova Director Comercial Alcázar & Compañía ¿Cuál es la franquicia indicada para mí? [read post]
3 May 2011, 8:04 am
C’est en effet par là qu’il fallait débuter même si cet argument avait peu de chance de trouver grâce aux yeux des juges. [read post]
14 Oct 2014, 9:00 pm
L'Intimée contestait le fait que la Requérante restait la même entité juridique malgré le déplacement de son siège des Îles Vierges Britanniques vers l’Île Maurice. [read post]
18 Feb 2009, 12:33 pm
L'ASPI recherche des tuteurs et un futur responsable pour sa formation à l'Examen Européen de Qualification.Les postes de tuteurs à pourvoir pour la session d'octobre-décembre 2009 sont :- deux tuteurs AB chimie- un tuteur AB mécanique- un tuteur CLe futur responsable de la formation organisera la session 2009 avec le responsable… [read post]
7 Oct 2010, 9:00 pm
US 4 022 227 Method of concealing partial baldness La méthode brevetée permet de remédier à une calvitie partielle en repliant les cheveux de l'individu sur les zones dépourvues de cheveux. [read post]
1 May 2017, 9:00 pm
La demande concerne une méthode d'authentification du moyen de paiement choisi par un consommateur faisant des achats en ligne. [read post]
29 Sep 2022, 4:00 pm
Un lecteur, que je remercie, me propose cette invention de saison (étant donné que l'Oktoberfest bat son plein jusqu'à lundi prochain).L'invention concerne une Weißwurst comprenant une cavité 3 destinée à recevoir une moutarde (sucrée).Le quadrillage (facultatif) rappelle les armoiries de la Bavière.Le même lecteur me signale un mode de réalisation destiné à celles et… [read post]
6 Mar 2011, 9:00 pm
Peu avant l'expiration du délai, M a faxé un nouveau pouvoir. [read post]
26 Apr 2007, 2:44 pm
"I'm pretty happy with the 21 pages of answers I wrote before that (yes, the longest exam I've ever written) but I especially like that last line. [read post]
9 Jul 2014, 9:14 pm
Dieudonné M’Bala M’Bala, n° 374508, 9 janvier 2014) [read post]
20 Jul 2022, 12:19 am
Tinière, Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux M. [read post]
22 Jun 2021, 4:00 pm
Une demande de brevet européen peut être rejetée en vertu des articles 97(2) et 125 CBE si elle revendique le même objet qu'un brevet européen qui a été délivré au même demandeur et si elle ne fait pas partie de l'état de la technique selon l'article 54(2)(3) CBE [read post]
16 Jul 2010, 9:00 pm
L'inventeur avait quand même bien choisi sa date de dépôt, puisque la publication a été faite vendredi dernier. [read post]
12 Jan 2010, 9:57 am
En même temps qu'il publie le décret de création officielle de la Direction de l'information légale et administrative (DILA), successeur de la Direction des Journaux officiels (DJO) et de la Documentation française [1], le JORF du 12 janvier 2010 voit la création le Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative (COEPIA), successeur du Comité du… [read post]
17 Jan 2016, 9:00 pm
La division d'opposition a rejeté l'opposition comme irrecevable au motif que l'identité de l'opposant doit être établie avant l'expiration du délai d'opposition (T25/85). [read post]
11 Sep 2010, 12:16 pm
m? [read post]
