Search for: "Loy"
Results 181 - 200
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27 Feb 2009, 8:00 am
Well-blurbed by Anne McCaffrey and Lois McMaster Bujold. [read post]
14 Jul 2010, 8:20 pm
I’M A LITTLE LATE TO THIS, BUT HERE’S Brendan Loy’s obituary for Seablogger Alan Sullivan. [read post]
13 Apr 2021, 4:20 am
Cette loi entièrement révisée remplacera, en principe le 1er janvier 2023, la loi actuelle datant de... [read post]
31 Aug 2008, 2:38 am
BRENDAN LOY: "One thing McCain may want to consider is that Gustav, though itâ € ™s getting all the attention right now, isnâ € ™t the only tropical threat out there. [read post]
26 May 2011, 5:30 pm
Le Défenseur des droits, institué par la loi organique n°2011-333 et la loi ordinaire n°2011-334 du 29 mars 2011, assure depuis le 1er mai 2011 les missions auparavant dévolues au Médiateur de la République, à la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), au Défenseur des enfants et à la Commission nationale de déontologie de la… [read post]
25 Oct 2017, 2:02 pm
À en croire la proposition de loi sénatoriale LR sur le redressement de la justice (voir le dossier législatif) , malgré la loi Lemaire, la justice prédictive ne serait pas près de réussir le profiling des magistrats ni de forcer la mise en ligne de la jurisprudence de première instance. [read post]
12 Jul 2011, 8:26 pm
Réforme des retraites et égalité professionnelle hommes femmes : publication du décret relatif à l’article 99 de la Loi n°2010-1330 du 9 novembre 2010. [read post]
5 Mar 2014, 8:39 am
This is not a mere theoretical problem in Lois Lerner's case. [read post]
26 Sep 2013, 12:38 am
Accounting Web: Will Lois Lerner Get a Gold Watch? [read post]
10 Mar 2011, 12:44 pm
La présente proposition de loi crée les « zones à handicap numérique ». [read post]
12 Jun 2020, 12:31 pm
He will also discuss best practices, and his own tips, when drafting and using MOUs, LOIs and term sheets for commercial transactions. [read post]
14 Jun 2014, 7:25 am
Maybe Lois Lerner's emails really did disappear in a computer crash? [read post]
19 Dec 2009, 5:46 am
Quatre dispositions majeures de cette loi ont été évaluées par un groupe de travail composé de sénateurs de toutes tendances politiques : ? [read post]
18 May 2010, 1:30 pm
Vous pouvez également lire, écouter ou regarder :La loi sur les jeux d’argent et de hasard en ligne est publiéeLe Conseil constitutionnel valide la loi sur les jeux d’argent et de hasard en ligneLe filtrage du Net arrive avec les jeux en ligneLe rythme de publication des textes sur les jeux d’argent et de hasard en ligne ne faiblit pas [read post]
7 Dec 2009, 10:55 am
Cette proposition de loi ne modifiera malheureusement pas notre droit français car elle a été rejetée le 24 novembre par la majorité de l'Assemblée nationale. [read post]
1 Sep 2007, 10:00 am
Le projet de loi C-55 intitulé Loi édictant la Loi sur le Programme de protection des salariés et modifiant la Loi sur la faillite et l'insolvabilité, la Loi sur les arrangements avec les créanciers des compagnies et d'autres lois en conséquence a… [read post]
18 Jan 2012, 9:08 am
Voici une nouvelle et pertinente ressource sur un sujet mal connu, d'un point de vue juridique : le prix unique du livre, autrement dit la fameuse loi Lang visant à protéger les petits libraires et la diversité éditoriale en France. [read post]
15 Jan 2013, 7:11 am
There are many reasons parties enter into an LOI. [read post]
22 Aug 2014, 4:53 am
Hidden Lives and Human Rights in the United States Understanding the Controversies and Tragedies of Undocumented Immigration by Lois Ann Lorentzen, Editor The most comprehensive collection of essays on undocumented immigration to date, covering issues not generally found anywhere else... [read post]
9 May 2014, 12:15 am
American Thinker: IRS Audits 10% of Tea Party Donors The Blaze: IRS Agrees to Turn Over All Lois Lerner Emails Bloomberg: House Holds Lois Lerner in Contempt for IRS Probe Silence Catholic Online: Former IRS Official Lois Lerner Held in Contempt Christian Science Monitor: House Holds Lois Lerner in Contempt... [read post]
