Search for: "moi"
Results 181 - 200
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31 Aug 2021, 12:31 am
Des sites web banals mais quotidiennement utilisés aussi sont passés au "laissez-nous afficher de la publicité et vous traquer sinon payez un petit abonnement" (souvent 2 euros par mois, parfois (...) [read post]
3 Dec 2023, 4:00 pm
Les requêtes subsidiaires correspondaient à celles déposées en première instance, 2 mois avant la procédure orale, donc à la date butoir fixée selon la règle 116(1) CBE. [read post]
23 Mar 2022, 5:00 pm
La division d'opposition avait rejeté la requête formée par la Titulaire visant à porter à 6 mois le délai de réponse à l'opposition, basée sur le "grand" nombre de documents cités (25), dont certains en langue allemande. [read post]
4 May 2023, 4:00 pm
Les documents D59 à D62 avaient été soumis par les Opposantes comme preuves techniques juste 2 mois avant la procédure orale devant la division d'opposition. [read post]
2 Feb 2025, 4:00 pm
Un mois plus tard, la Chambre avait envoyé son opinion provisoire, selon laquelle le brevet ne respecterait pas les exigences de l'article 123 [read post]
14 Jun 2018, 12:00 am
Il blogue tranquillement, avec une moyenne de deux billets par mois mais sans chercher à être régulier, en s'inspirant d'une actualité juridique discrète, comme par (...) [read post]
19 Mar 2013, 6:21 am
Le gras est de moi. [read post]
24 Feb 2020, 11:22 pm
Trois ouvrages auxquels j’ai participé sont parus ces derniers mois. [read post]
26 Jan 2020, 10:15 pm
Attention : les délais de rédaction et d'envoi peuvent être importants (jusqu'à plusieurs mois). 2e (...) [read post]
19 Aug 2020, 4:45 pm
Pendant les premiers mois de la pandémie de la COVID-19, Fabrice Vil, cofondateur et président de Pour 3 Points (P3P), a été confronté à la dure réalité du travail d’un coach en temps de crise. [read post]
21 Jan 2013, 10:15 am
Cela fait 6 mois que 84 km d'archives passent progressivement de Paris à Pierrefitte-sur-Seine. [read post]
14 Feb 2010, 8:36 am
Pour ceux et celles qui pensent que l'information et la culture devraient être gratuits, un petit rappel de la part d'un musicien qui vient de partir [1] et qui ne s'appelle pas Eddy Mitchel ni Johnny Halliday (extrait de Wikipedia, texte sous licence Creative Commons partenité partage à l'identique, les gras sont de moi) : « En 2006, Mano Solo ne renouvelle pas son contrat avec Warner, sa maison de disque. [read post]
26 Jul 2019, 3:36 pm
Au final, le site des impôts m'annonce que nous allons globalement payer 56 euros de plus par mois ... [read post]
8 Jul 2015, 8:50 pm
Le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence Hanspeter Thür a présenté au mois de juin son dernier rapport annuel 2014/2015 dont la densité démontre à elle seule l’étendue des questions à traiter. [read post]
10 May 2010, 12:10 pm
Pour situer — moi non plus, je ne connaissais pas —, Safig est le titulaire du contrat de numérisation des fonds patrimoniaux de la BNF. [read post]
22 Feb 2022, 4:00 pm
Il est possible de former une opposition contre les brevets français qui ont été délivrés à compter du 1.4.2020, dans un délai de 9 mois à compter de leur délivrance.Cet article est l'occasion de dresser un premier (et très rapide) bilan.Entre avril 2020 et avril 2021, l'INPI a délivré environ 13 000 brevets. [read post]
30 Nov 2009, 5:00 pm
» Un des membres de l'assistance me répond : « Moi non plus ; l'arrêt est peut-être manquant mais il paraît bizarre qu'aucune date de (...) [read post]
7 May 2009, 8:03 am
” In Matter of Moy v. [read post]
14 Jul 2007, 5:55 am
But, certainly not moi. [read post]
7 May 2009, 8:03 am
” In Matter of Moy v. [read post]
