Search for: "The Des Moines"
Results 2001 - 2020
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28 Apr 2011, 3:48 am
This article ran in the Des Moines Register recently, and is excerpted here: Iowa is home to dozens of outpatient surgical centers, but none of them is licensed and many are uninspected by the state. [read post]
31 May 2011, 1:56 pm
Vous pouvez également lire ou regarder :Ouverture de la 37ème session de l’Université d’Été des Avocats 2012Naissance de l’association française des juges de l’asileImmeuble en fête, la fête des voisins 2011Nouveau cadre juridique des noms de domaine : ce qui va changer au 1° juillet 2011Chroniques de prétoire –… [read post]
30 Jan 2020, 1:42 pm
Plus précisément, tous les délais indiqués dans un rapport d’examinateur ou dans un avis demandant de grouper et de classer les produits et les services émis par l’OPIC, le 17 janvier 2020 ou après cette date, ne peuvent plus être prolongés à moins que le requérant ne revendique et démontre des circonstances exceptionnelles. [read post]
6 Apr 2020, 12:25 pm
Ce programme vise les petites et moyennes entreprises (moins de 500 employés). [read post]
29 Dec 2010, 7:19 am
Et c’est vrai qu’ils sont bien moins chers par rapport à Paris ou la région parisienne. [read post]
26 Dec 2013, 9:00 pm
La Chambre ne doit pas avoir à deviner ce que sont les arguments du Requérant, encore moins à fournir des arguments à ce dernier.Le principe de libre disposition de l'instance ne doit pas permettre à un Requérant de construire une nouvelle affaire, déconnectée de celle jugée en première instance. [read post]
20 Oct 2013, 9:00 pm
A moins d'avoir prévu dans la demande une position de repli pour le domaine 0-100, la demande peut être perdue. [read post]
2 Feb 2022, 2:56 pm
Pour déterminer si une dépense de salaire se qualifie à titre de « frais généraux canadiens d’exploration et de mise en valeur », la loi prévoit que le salaire est visé par ladite définition, à moins que les fonctions qu’exerce l’employé soient, en totalité ou en quasi-totalité, reliées à des activités… [read post]
14 Mar 2017, 7:00 am
Procédé de détermination par un système informatique d'au moins une valeur limite (tmax) d'au moins un premier paramètre (t, PLIN, P, DeltaI) de fonctionnement d'un réacteur nucléaire (1) comprenant un c½ur (2) dans lequel des assemblages combustibles (16) sont chargés, les assemblages combustibles (16) comprenant des crayons combustibles (24) comportant chacun… [read post]
11 Mar 2019, 8:27 pm
En ce 20 septembre 1792, le cri de Valmy possède une valeur emblématique si puissante que Goethe, correspondant de guerre dans l'armée d'en face et témoin de l'incident, croit pouvoir dater de ce moment une nouvelle ère dans l'histoire du monde. [read post]
30 Jan 2012, 2:00 am
The Des Moines Register picked up Froma Harrop’s piece titled “Middle class has aided its own decline” published no January 2, 2012. [read post]
15 Nov 2015, 4:01 am
La preuve de leur responsabilité criminelle repose sur le témoignage de Boulanger, un ancien membre des Hell’s Angels qui est devenu témoin-collaborateur. [read post]
20 Apr 2010, 9:00 pm
En guise de preuve, il fournissait deux déclarations d'éminents universitaires, pour qui il est couramment admis dans la communauté scientifique que le terme "nanocristallin" s'applique à des grains dont la taille est de moins de 100 nm. [read post]
10 Jul 2022, 4:00 am
Celle-ci enjoignait à la Couronne de lui communiquer les déclarations antérieures des témoins, suivant leurs témoignages respectifs au procès, afin d’assurer leur protection et leur sécurité. [read post]
15 Aug 2022, 6:07 am
De plus, le tribunal est d’avis que la vaccination obligatoire dans les transports fédéraux est la mesure la moins attentatoire pour atteindre la finalité recherchée par les arrêtés. [read post]
1 Oct 2023, 4:00 am
L’évaluation tant de la fiabilité que de la crédibilité de ce témoin revenait au jury. [read post]
21 Apr 2010, 9:11 am
Gun-Toting 89-Year-Old Scares Off Intruder: Tom Alex of the Des Moines Register reports on yesterday's incident involving an 89-year-old woman opening fire at a burglar who was attempting to break into her home at 5:30 a.m. [read post]
1 Jan 2008, 12:04 pm
The latest Des Moines Register polls are great for Huckabee on the Republican side (32%), Obama on the Democratic side (32%) -- and, for those who have been following my posts, not so hot for my candidate Joe Biden (4%, notably lower than any other poll has shown in a month -- and is contradicted by much antecdotal evidence from the campaign trail). [read post]
21 May 2012, 12:09 pm
Those involved had been partying on an island sandbar on a section of the river near the small town of Burlington, Des Moines County Sheriff Mike Johnstone said. [read post]
28 Sep 2016, 8:06 am
Le juriste, lui, y puisera à tout le moins d’utiles leçons de droit. [read post]
