Search for: "R L L"
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IN THE MAIL: From Thomas L. Friedman & Michael Mandelbaum, That Used to Be Us: How America Fell Beh…
24 Sep 2011, 8:00 am
IN THE MAIL: From Thomas L. [read post]
13 Dec 2015, 9:00 pm
Dans l'affaire T1738/11, l'Opposante avait basé son recours sur des arguments d'activité inventive au regard de documents D21 à D23 soumis au stade du recours. [read post]
11 Dec 2018, 9:00 pm
Ancien Directeur à la DG1 de l’OEB, Daniel Thomas anime des formations et séminaires sur les procédures devant l’OEB. [read post]
8 Jul 2020, 9:00 pm
Fin décembre 2018, environ 2 semaines avant l'expiration du délai, le Requérant avait formé le recours mais avait payé par erreur le montant réduit de la taxe de recours, applicable aux petites entités. [read post]
22 Sep 2018, 8:42 pm
Randall R. [read post]
22 Aug 2017, 9:00 pm
Sans surprise, la Chambre rejette le recours comme irrecevable, l'exigence de l'article 107 CBE n'étant pas respectée. [read post]
2 Mar 2015, 10:54 am
Hilary Charlesworth, Democracy and International LawPascal de Vareilles-Sommières, L’exception d’ordre public et la régularité substantielle internationale de la loi étrangère Masaharu Yanagihara, Significance of the History of the Law of Nations in Europe and East Asia [read post]
25 Mar 2019, 10:00 pm
La demande avait pour objet un procédé de rétractation d'un sillon gingival comprenant l'injection de silicone et l'application d'une coiffe sur la dent permettant au silicone de se dilater dans la fente entre le sillon et la dent. [read post]
15 May 2013, 7:46 am
Viñuales, Cartographies imaginaires : Observations sur la portée juridique du concept de « régime spécial » en droit internationalVariétésGhislain Poissonnier, La Palestine, État non-membre observateur de l’Organisation des Nations Unies [read post]
12 May 2015, 4:52 am
Gender & L. 371 (2015).... [read post]
14 Nov 2021, 4:00 pm
Dans la décision T1891/12, la Chambre avait renvoyé l'affaire devant la division d'examen, avec ordre de délivrer un brevet selon un texte bien déterminé.En réponse à la notification selon la règle 71(3) CBE, le demandeur avait requis, au titre de la règle 71(6) CBE, une modification. [read post]
24 Apr 2012, 9:00 pm
Ce n'est pas le cas en espèce, car des échecs répétés sont rencontrés dans une partie substantielle de la gamme de rapports R. [read post]
7 Aug 2023, 4:00 pm
La notification invitait à déposer des modifications permettant de résoudre les problèmes soulevés bien avant la procédure [read post]
13 Mar 2024, 5:00 pm
Selon l'article 11 RPCR, un renvoi en première instance doit être justifié par des raisons particulières. [read post]
18 Aug 2020, 10:15 pm
En résumé pour les lecteurs pressés (TL ;DR), le nouveau Légifrance, c'est : en terme de conception : conçue comme une base unique et non une plateforme regroupant plusieurs bases de données (ce qui n'empêche pas qu'il demeure difficile de mélanger les torchons et les serviettes) en terme de contenu : plus de JORF, qui recule à 1869 en terme de fonctionnalités : beaucoup de pertes (plan de (...) [read post]
24 Jun 2010, 10:38 am
The proper formulation would have been Bicillin L-A. [read post]
5 Oct 2014, 8:40 am
En outre, à l’instar de R. c. [read post]
18 Feb 2008, 12:52 am
Check out Vern R. [read post]
12 Sep 2007, 12:52 am
Check out Nova Southeastern law profs Debra Moss Curtis and Judith R. [read post]
23 May 2014, 9:53 am
S&L’s website is here, by the way. [read post]
