Search for: "R L L"
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20 Dec 2022, 12:28 am
L'intimée et l'IPI réfutent ce raisonnement. [read post]
28 Nov 2012, 10:40 am
Mahkeme Esas No: 2010/1069 Mahkeme karar No: 29/12/2010 Savcılık Tarihi: 11/10/2011 Dava Türü: (İİK. 340. [read post]
28 Nov 2012, 10:40 am
Mahkeme Esas No: 2010/1069 Mahkeme karar No: 29/12/2010 Savcılık Tarihi: 11/10/2011 Dava Türü: (İİK. 340. [read post]
27 Aug 2015, 9:39 am
Martin LöhnigUniversität RegensburgJuristische FakultätLehrstuhl für Bürgerliches Recht, Deutscheund Europäische Rechtsgeschichte sowie Kirchenrecht93040 Regensburgwww.martin-loehnig.de [read post]
2 Jul 2018, 10:18 am
Fox, Lawrence R. [read post]
19 Jun 2011, 3:44 am
r? [read post]
23 Aug 2017, 8:30 am
Ruppel, Foreign Direct Investment Protection in Africa – Contemporary Legal Aspects between BITS and BRICSRostand Banzeu, L’impact des organisations régionales d’intégration sur le développement économique de l’Afrique : Regards croisés sur l’expérience de la CEEAC et de la CEDEAOThierry Ngosso, Défis intergénérationnels pour l’Afrique subsaharienne: est-il… [read post]
24 Jan 2013, 3:28 am
La première, police internationale en mer et police internationale des mers, repose sur les acteurs de l’illicite et déterminera le corps de règles applicable. [read post]
18 Mar 2022, 11:35 am
L’auteure tient à remercier Kassandra Rousseau, stagiaire en droit, pour sa généreuse contribution à la rédaction de ce billet. [read post]
17 May 2015, 9:16 pm
Gaillard, R. [read post]
17 Apr 2014, 1:09 pm
According to reports, CEO and president of DBSI, Douglas L. [read post]
24 Aug 2015, 7:43 am
“(7) Adli para cezasını ödememesi nedeniyle haklarında kamuya yararlı bir işte çalıştırılma kararı verilen hükümlülere ilgili Cumhuriyet savcılığı tarafından on gün içinde Cumhuriyet başsavcılığına müracaat etmesi, etmediği takdirde kamuya yararlı bir işte çalıştırılma… [read post]
22 Mar 2018, 12:46 pm
“(7) Adli para cezasını ödememesi nedeniyle haklarında kamuya yararlı bir işte çalıştırılma kararı verilen hükümlülere ilgili Cumhuriyet savcılığı tarafından on gün içinde Cumhuriyet başsavcılığına müracaat etmesi, etmediği takdirde kamuya yararlı bir işte çalıştırılma… [read post]
25 Oct 2010, 12:03 am
Le document D3, publié en 1998, relatait des essais thérapeutiques réalisés sur un patient entre juillet 1995 et octobre 1996, et son enseignement correspondait à l'objet revendiqué (l'utilisation de taurolidine pour réduire les infections). [read post]
2 Jun 2014, 9:00 pm
Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (Brevets d’invention, Marques, Transferts de technologie) situé dans le Grand Ouest, ainsi qu’à Paris et en Asie, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Mécanique/Electronique-Télécommunications : Un Ingénieur Brevet TELECOM (H/F) SENIOR Vous avez pour missions notamment :- la rédaction des demandes de brevet,- le… [read post]
3 Jun 2014, 12:00 am
Cabinet de Conseils en Propriété Industrielle (Brevets d’invention, Marques, Transferts de technologie) situé dans le Grand Ouest, ainsi qu’à Paris et en Asie, cherche pour accompagner sa croissance et étoffer son équipe Mécanique/Electronique-Télécommunications : Un Ingénieur Brevet TELECOM (H/F) Débutant Rattaché au Directeur de l’équipe… [read post]
8 Mar 2023, 10:19 pm
Selon le résumé, l'article « étudie l'influence sur les jugements juridiques d'une source de connaissance juridique omniprésente, mais qui ne fait pas autorité : Wikipedia. [read post]
1 Aug 2011, 4:00 am
Les demanderesses croient qu’elles ont chacune réservé deux chambres dans le complexe hôtelier Gran Caribe, situé sur l’artère hôtelière principale de Cancún, dont l’évaluation publicisée est de 4.5 étoiles. [read post]
21 Jul 2010, 11:24 pm
Consacré, comme son titre l'indique, à la contrefaçon de brevets, la rédaction de ce volumineux ouvrage a été co-dirigée par un professeur à l'université de Düsseldorf, un avocat et un mandataire en brevets européens. [read post]
1 Dec 2012, 7:55 am
L’arrêt Chaussures Régence inc. c. [read post]
