Search for: "A. E. L. C. "
Results 201 - 220
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10 Jan 2009, 5:57 am
Basu, Alistair Byrne, & Michael E. [read post]
17 Jan 2009, 5:28 am
Basu, Alistair Byrne, & Michael E. [read post]
2 Apr 2012, 6:10 am
Lorsque vous traitez avec un tel projet, vous devez garder à l’esprit qu’il y a deux aspects importants à ne pas perdre de vue: i) La première phase est l’affaire des entreprises avec les exigences financières et juridiques telles que le prix d’achat, le permis, le zonage, etc., et ii) La deuxième phase est le côté de l’accord à l’immigration avec… [read post]
15 Sep 2011, 9:30 pm
Pour célébrer l'occasion, l'invention de la semaine porte sur la "Deutschlandbier", bière aux trois couleurs du drapeau allemand, protégée par la demande DE 10 2009 021 552. [read post]
19 Mar 2018, 3:34 pm
C'est ce que les documentaliste juridiques savent par expérience depuis longtemps et qu'a confirmé l'enquête (sur la base de chiffres fournis par les éditeurs) publiée en mars 2018 par l'association Juriconnexion. [read post]
1 Dec 2006, 9:00 am
L'arrêt Mattel, Inc. c. 3894207 Canada Inc., [2006] A.C.S. no 23 est venu en préciser la portée. [read post]
2 Jul 2018, 1:00 am
Une des raisons pour lesquelles je n'ai que peu blogué sur Isidore depuis, c'est qu'interroger ce métamoteur moissonneur de l'open access ne vaut pas, dans mes recherches, l'interrogation séparée des portails français de revues libres en sciences humaines et sociales (SHS) Cairn , OpenEditions Journals (ex-Revues.org) et Persée . [read post]
9 Jan 2022, 4:00 pm
Ici c'est la situation inverse qui se produit: le disclaimer était présent dans la demande telle que déposée et a été ultérieurement supprimé.Dans la demande (divisionnaire) telle que déposée, le demandeur avait ajouté dans la description un résumé de la demande WO'438, [read post]
19 Jan 2013, 4:04 am
Ricardo E. [read post]
22 Jun 2015, 8:53 am
In the counties of Cape May, Cumberland or Ocean, on or before July 5.L.1981, c. 405, s. 3B:13-11, eff. [read post]
24 Feb 2012, 1:55 am
Election Présidentielle 2012 - Palais de l'Elysée Election Présidentielle 2012 : C'est parti ! [read post]
24 Jan 2010, 9:00 pm
Le défaut d'indications sur le moment où mesurer le flou et sur la préparation préalable de l'échantillon est grave puisqu'il concerne le cœur de l'invention, c'est-à-dire la caractéristique censée distinguer l'invention de l'art antérieur. [read post]
1 Nov 2013, 5:11 am
Dans l’arrêt Laramée c. [read post]
1 Aug 2017, 12:32 pm
C’est assez important pour interrompre des vacances! [read post]
1 Aug 2017, 12:32 pm
C’est assez important pour interrompre des vacances! [read post]
12 Feb 2015, 6:25 am
Quant à l’examen de l’ordinateur du professeur A.________, il ne comportait aucune trace d’un quelconque courriel adressé à C.________ en date du 27 janvier 2014. [read post]
25 Jan 2024, 12:03 pm
Aidala, Senior Government Affairs Consultant, B&C; and Richard E. [read post]
25 Jan 2024, 12:03 pm
Aidala, Senior Government Affairs Consultant, B&C; and Richard E. [read post]
16 Aug 2012, 5:08 pm
Além disso, houve, segundo o relator, desvios como a subcontratação de serviços de engenharia e arquitetura e pagamento de honorários à SMP&B mesmo quando os serviços eram executados por servidores da Câmara dos Deputados. [read post]
10 Aug 2012, 9:21 am
Si ce n’est pas la première fois que la commission fédérale américaine du Commerce (FTC) vise Google, c’est néanmoins l’amende la plus élevée prononcée jusqu’à ce jour [...] [read post]
