Search for: "In Re De"
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14 May 2010, 12:34 pm
El periodo de re-inscripción es de sólo 60 días. [read post]
25 May 2017, 9:00 pm
Un lecteur me signale cette belle invention : un vaisseau spatial triangulaire avec des charges linéaires électrostatiques dans chaque coin, les lignes créant un champ électrique horizontal capable, avec des ondes planes émises par des antennes sur le côté de la coque, génère une force par volume créant une combinaison unique d'ascension et de propulsion. [read post]
25 Sep 2019, 3:30 am
Continue Reading → L’article Le droit à l’oubli s’arrête aux frontières de l’Europe a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
5 Apr 2023, 11:30 am
El Supremo determinó que no hay identidad de partes en un procedimiento entre el Síndico de Quiebras y un acreedor. [read post]
28 Jan 2010, 6:04 am
Sa conclusion (le lien est de nous) : « En matière de communication et de réception, un des risques découle peut-être du décalage qu'il y a entre les attentes de certains (favoriser l'accès du citoyen aux données publiques, parti-pris clairement affiché par exemple par le data.gov (...) [read post]
20 Jul 2022, 12:19 am
Tinière, Les juridictions de l’Union européenne et les droits fondamentaux M. [read post]
19 Feb 2021, 8:10 am
Dans une décision rendue le 21 décembre 2020, l’une des premières en la matière au Québec, un arbitre confirme le congédiement d’une salariée pour avoir fait défaut de répondre honnêtement au questionnaire des symptômes de la COVID‑19 imposé par l’employeur au début de chaque journée de travail. [read post]
12 Nov 2008, 7:00 am
In re Office National des Forets, Serial No. 79015738 (October 31, 2008) [not precedential].Applicant provided an English translation of the mark as "Oak of the National Forests in France. [read post]
9 Dec 2019, 3:15 am
(In re Fiddler Gonzalez & Rodriguez, P.S.C.) [read post]
25 Sep 2013, 10:44 am
Here's the abstract:Utilisé sans aucune rigueur sémantique particulière dans des registres discursifs des plus variés, la force attractive du terme gouvernance vient de cette manière d’impressionnisme scientifique qu’elle dégage. [read post]
17 Jan 2007, 2:58 am
Que faire s'ils reçoivent une lettre de préservation « litigation hold »? [read post]
18 Jul 2013, 12:58 pm
Dans le cadre de leur longue lutte contre l'inflation normative, les services du Premier ministre viennent de tirer deux nouvelles (et probablement pas dernières) salves. [read post]
18 Apr 2021, 9:00 pm
La présente décision rappelle quelques principes importants de l'approche problème-solution.La Chambre rappelle d'abord que la principale raison pour identifier l'état de la technique le plus proche est que s'il est établi que l'homme du métier n'aurait pas abouti à l'invention de manière évidente en partant de l'état de la technique le… [read post]
23 Nov 2016, 2:06 am
A signaler au Journal officiel Lois et décrets du 31 mars 2009 : Arrêté du 23 mars 2009 fixant le montant des redevances perçues en contrepartie de la délivrance de documents par la Cour de cassation (JORF n° 76 du 31 mars 2009 page 5628 texte n° 29) Cet arrêté ne concerne pas les licences Legifrance ni, a priori, les demandes de copie d'arrêt ponctuelle mais la fourniture… [read post]
4 Sep 2019, 9:00 pm
Le 13 mai, la Titulaire a reçu la notification de perte de droit et a immédiatement [read post]
5 Sep 2009, 4:17 am
Cette semaine un petit florilège de brevets déposés par les frères Troisgros, célèbres restaurateurs de Roanne. [read post]
26 Apr 2010, 6:33 am
Je suis allé voir les ministères, (...) [read post]
27 Feb 2008, 7:20 pm
Le 1er février 2007, Labatt Brewing Company, l'un des plus importants brasseurs du Canada, a annoncé son projet d'acquisition de Lakeport Brewing, un brasseur de bières à rabais,. [read post]
10 Sep 2017, 9:00 pm
La Chambre rappelle un certain nombre de principes en matière de cession du droit de priorité: - le droit de priorité doit [read post]
4 Dec 2018, 9:00 pm
Si l'on peut noter quelques changements par rapport à la première version, l'esprit reste inchangé. [read post]
