Search for: "L. E."
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31 May 2011, 1:11 pm
It’s not clear from the e-mail whether the hackers were successful in their attack, or how L-3 determined SecurID was involved. [read post]
15 Feb 2019, 2:53 am
À rebours de l’idée classique selon laquelle le traité de paix est le produit exclusivement politique d’un simple rapport de forces, la présente étude propose d’identifier les règles juridiques qui fondent et limitent les prétentions respectives de chacun des belligérants à l’issue d’un conflit. [read post]
12 Jul 2024, 8:02 pm
Finalement, la question posée en intitulé de cet ouvrage du changement de paradigme permet d'offrir une certaine perspective critique et un regard distancié sur le droit positif pour en pointer autant les insuffisances que les possibles évolutions structurelles. [read post]
15 Aug 2023, 4:00 am
For L&E-specific podcasts, see: AI Regulations Hit New York City Podcast (Ryan Kurtz) Runaway Juries in Employment Litigation Podcast (Anthony Oncidi) Is L&E Arbitration the Answer? [read post]
8 Dec 2009, 7:42 am
par exemple avec la proposition de loi, dont je me suis fait l'écho il y a peu, des sénateurs Detraigne et Escoffier, laquelle vise à mieux garantir le droit à la vie privée à l'heure du numérique ? [read post]
1 Nov 2011, 9:12 pm
Le GATT et l’Accord sur les obstacles techniques au commerce font l’objet d’une analyse détaillée. [read post]
9 Oct 2022, 4:00 am
L’argument en l’espèce voulant que la juge n’ait pas respecté la démarche proposée dans R. c. [read post]
14 Oct 2008, 10:00 am
He may be reached at michaelemersonhall@gmail.com.Text Copyright John L. [read post]
10 Sep 2012, 1:15 am
La confiance des consommateurs Floridiens reste cependant presque aussi élevée en ce mois d’août 2012 qu’elle l’a été pendant ces quatre dernières années depuis que la récession a commencé, selon l’indice mensuel d’une Université de Floride publié mardi bien que l’économie de la Floride n’ait augmenté que d’un faible 0,5% par an… [read post]
19 Aug 2014, 1:43 pm
In the Matter of Barry E. [read post]
13 Apr 2010, 10:11 am
Sous l'empire de l'Administration Bush, la politique juridique extérieure des Etats-Unis s'est cristallisée autour d'une logique de précaution contre la Cour. [read post]
24 Dec 2012, 5:01 pm
The production of L-amino acids was an inherent property of E. coli bacteria. [read post]
14 Apr 2011, 2:50 pm
DEADLINE to submit comments (informal, individuals, associations, formal, any) is MAY 2 DRAFT N J L A L E T T E R H E A D Federal Trade Commission Office of the Secretary, Room H-113 (Annex D) 600 Pennsylvania Avenue, NW Washington, DC 20580 Re: Google Buzz, File No.1023136 To the FTC: The New Jersey Library Association submits this comment on the proposed consent order, In the Matter of Google Inc., File No. 1023136, between the FTC and Google. [read post]
5 Oct 2010, 12:40 pm
In general, e-discovery encompasses litigation and regulatory requests for, and production of, ESI. [read post]
16 Sep 2015, 6:51 am
A la fin de l’année 2014, la Commission de la concurrence (COMCO) signé un accord amiable avec les entreprises qui émettent les cartes de crédits (Issuers ou émetteurs) et celles qui concluent des contrats avec les commerçants pour qu’ils acceptent les cartes de crédits (Acquirers) dont l’objet premier était de faire baisser le taux des […] [read post]
6 Mar 2013, 10:49 pm
Alors que le Code de procédure pénale (CPP) prévoit les conditions auxquelles une mesure de surveillance peut être ordonnée, ainsi que [...] [read post]
13 Dec 2015, 9:00 pm
Dans l'affaire T1738/11, l'Opposante avait basé son recours sur des arguments d'activité inventive au regard de documents D21 à D23 soumis au stade du recours. [read post]
25 Mar 2018, 9:00 pm
Selon la décision G2/88, passer d'un produit à l'utilisation du produit dans un but précis n'enfreint pas l'article 123(3) CBE. [read post]
Mesures techniques de surveillance et respect des droits fondamentaux (version numérique disponible)
27 Jun 2013, 9:55 pm
La version papier étant épuisée, j’ai souhaité le rendre accessible au format numérique. [read post]
28 Feb 2022, 4:00 pm
L’Institut Curie, premier centre français de recherche et de lutte contre le cancer, associe un centre de recherche de renommée internationale et un ensemble hospitalier de pointe qui prend en charge tous les cancers y compris les plus rares. [read post]
