Search for: "R L L" Results 2301 - 2320 of 43,188
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15 May 2019, 9:55 am by Emmanuel Barthe
Pour consulter : le formulaire d'inscription le règlement du prix. [read post]
1 Jan 2024, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Vos responsabilités seront les suivantes :Respect des règles et responsabilités EHS au quotidien - Partage avec l'équipeGestion et animation de l'équipe (40%)Développer et animer l'équipe (23 ingénieurs PI / veille [read post]
4 Mar 2007, 7:39 am
Après avoir connu l'affaire Christian Ranucci, soit un jeune homme sans histoires, arrêté et passe aux aveux en 1974 pour le meurtre d'une enfant dans la région de Marseille. [read post]
29 Aug 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
L'activité « Filières » regroupe l'activité R&D /Innovation en boulangerie, pâtisserie et ingrédients. [read post]
24 Mar 2024, 5:00 pm by Laurent Teyssèdre
Elle avait le lendemain payé la taxe d'opposition via l'outil de paiement des taxes en ligne.La division d'opposition avait décidé que l'opposition était réputée ne pas avoir [read post]
31 Oct 2014, 12:55 am by Sylvain Métille
La question de la neutralité des réseaux n’a pas suscité de grands débats en Suisse jusqu’à présent, contrairement aux USA. [read post]
24 Oct 2021, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Une mini-série allemande "The Billion Dollar Code", sortie récemment sur Netflix, est basée sur l'action en contrefaçon de brevet engagée en 2014 devant le tribunal du Delaware par la société Art+Com InnovationPool GmbH contre Google.Je vous rassure, le présent article n'a pas pour but de divulgâcher la série, mais de fournir quelques éléments factuels sur… [read post]
27 Aug 2012, 2:45 pm by Emmanuel Barthe
Un message de Yves-Louis Sage, maître de Conférences (Hdr) à l'Université de la Polynésie Française et rédacteur en chef du CLJP-JDC, une revue juridique libre, reçu aujourd'hui : « Bonjour, J'ai l'honneur de porter à votre connaissance que le Comparative Law Journal of the Pacific-Journal de Droit Comparé du Pacifique vient dorénavant aux droits de la Revue Juridique… [read post]
31 Aug 2021, 12:31 am by Emmanuel Barthe
Les médias sociaux deviennent progressivement partiellement payant, comme l'a repéré l'excellent magazine L'ADN — centré sur la création numérique . [read post]
23 Nov 2016, 5:36 am
. - Genocide Prevention Program) has published Raphaël Lemkin and the Concept of Genocide (Univ. of Pennsylvania Press 2016). [read post]
20 Sep 2018, 7:17 am by Jessica Kroeze
La titulaire a formé un recours contre la décision de la division d'opposition de révoquer le brevet européen n° 1 968 779.Selon la division d'opposition, l'objet de la requête principale ainsi que de la requête subsidiaire 5 découlait de manière évidente de l'état de la technique et que les requêtes subsidiaires 1 à 4 et 6 à 10 ne satisfaisaient pas aux… [read post]
29 Apr 2018, 4:00 am by Administrator
Il ne fait que réaffirmer l’état des choses, tout simplement, et ce, en réaction à la loi C-20. [read post]
20 Oct 2013, 4:00 am by Administrator
En l'espèce, en raison de la nature de la commission d'enquête et de celle du régime législatif, de l'importance du rapport pour les personnes visées ainsi que de la large publicité des débats, l'étendue de l'équité procédurale à laquelle est tenue la commission est très élevée. [read post]