Search for: "R. G."
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10 Nov 2012, 2:24 pm
Türkiye Sigorta Birliği (TSB), TOBB ve Bankalar Birliği bir toplantı gerçekleştirdi. karşılıksız çeke özel bir sigorta türü hakkında çalışma yapacaklarını belirten TSB Başkanı Recep Koçak Ekonomi yönetimi de bu konuya hassasiyet gösteriyor dedi. [read post]
6 Jun 2019, 9:28 am
Elargissant résolument le champ habituel du « droit des transports », l’objet « transports » y donne lieu, à la lumière de plusieurs grands chapitres du droit international public, à des recherches et analyses originales. [read post]
12 Nov 2015, 12:56 pm
Pour répondre à ces questions, l’auteur a puisé dans la littérature rabbinique traditionnelle comme dans la recherche universitaire la plus récente.L’ouvrage, sans équivalent en langue française, s’adresse au juriste et au non-juriste.François-Xavier Licari est Maître de conférences à l’Université de Lorraine et membre de l’Institut François Gény. [read post]
21 Mar 2018, 11:25 am
Contents include:ÉtudesJordi Feo, La respuesta de la comunidad internacional ante la vulneración continuada de los derechos humanos en Haití (1993-2016) Emilie Fortin, Prohibition prescrite au sous-paragraphe B de l’article premier de la Convention sur les armes chimiques: sommes-nous en présence d’un effet générateur d’une règle du droit international coutumier? [read post]
18 Oct 2018, 11:38 am
Burgorgue-Larsen & G-F. [read post]
2 Jul 2013, 9:00 pm
L'adaptation de la description est une étape à ne pas prendre à la légère. [read post]
22 Jun 2013, 6:03 pm
Barnes, Kelli R. [read post]
15 Nov 2019, 10:16 am
Si certaines questions peuvent être résolues par une transposition des solutions acquises en matière de protection des droits de l’Homme à de nouvelles problématiques, de nombreux développements en matière de progrès scientifique n’avaient pas pu être anticipés par les rédacteurs de la DUDH et posent des problèmes inédits qui appellent des solutions nouvelles. [read post]
13 Mar 2011, 10:00 pm
Une société G a formé recours le 24.01.2010, l'acte de recours étant accompagné d'un contrat de cession du brevet de X à G (la demande avait auparavant changé deux fois de propriétaire). [read post]
17 Apr 2009, 4:58 am
Buna göre arabulucu.com ‘u en çok ziyaret eden illerin aynı oranda arabuluculukla ilgilendiÄŸi varsayımıyla, en ilgili 10 ÅŸehrin sıralaması şöyle: Ankara… [read post]
8 Jan 2015, 4:37 am
Charlotte Personal Injury Attorney Matthew R. [read post]
3 Mar 2007, 8:28 pm
STEPHEN HAWKING WILL GO ZERO-G: On April 26, Dr. [read post]
14 Oct 2023, 7:30 am
Veranstaltungsort in diesem Jahr ist Basel.Die Digitale Gesellschaft verspricht «spannende Gäste und Themen». [read post]
1 Mar 2012, 1:27 pm
By Ronald G. [read post]
17 Nov 2009, 6:47 am
L’assemblée générale déciderait le renouvellement du mandat du syndic ou la désignation d’un autre syndic selon les modalités prévues à l’article 24. [read post]
7 Sep 2021, 9:40 am
Reh’g 11. [read post]
12 Feb 2017, 12:01 pm
À cet effet, le protocole vient définir un cadre réglementant l’accès aux ressources et aux connaissances génétiques afin que les avantages découlant de cette utilisation soient partagés. [read post]
13 Feb 2015, 1:02 am
Réflexions sur le droit international coutumier G. [read post]
4 Jan 2009, 4:17 pm
District Judge G. [read post]
21 Mar 2010, 1:31 pm
r? [read post]