Search for: "Dan Jeans"
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23 Aug 2015, 10:30 pm
From UNLV, Dan Hamilton, Ann McGinley, Jeff Stempel and Jean Sternlight are participating. [read post]
2 Jun 2011, 6:40 am
Contents include:Paul von Mühlendahl, L'arrêt de la Cour internationale de justice dans l’affaire de la Délimitation maritime en mer Noire (Roumanie c. [read post]
1 Feb 2019, 4:00 am
Ils ont été détenus dans les prisons avant d’être déportés à leur tour. [read post]
7 Feb 2007, 2:40 am
Je préside actuellement une conférence d'Insight intitulée La sécurité informatique (2e édition): Outils pratiques, mises en garde et solutions à appliquer dans votre organisation... [read post]
15 Feb 2015, 9:25 am
PÉNAL (DROIT) : Le juge de paix magistrat avait des motifs raisonnables de croire que le crime de possession de matériel de pornographie juvénile avait été commis et que des éléments de preuve se trouvaient dans l’ordinateur de l’appelant; c’est à bon droit que le recours en certiorari et en prohibition a été rejeté à l’encontre de la délivrance du mandat de perquisition. [read post]
24 Sep 2017, 4:00 am
L’intimé a reçu un constat d’infraction pour avoir conduit à une vitesse de 97 kilomètres à l’heure dans une zone de travaux de construction où la signalisation indiquait que la limite de vitesse était réduite à 50. [read post]
9 Feb 2010, 3:01 pm
Elle fait seulement savoir que dans la proposition de loi de simplification et d’amélioration de la qualité du droit présenté par le député Jean-Luc Warsmann – adoptée par l’assemblée nationale en première lecture le 2 décembre 2009 – l’article 5 prévoit la possibilité pour les bénéficiaires du revenu de solidarité active de donner congé… [read post]
12 Mar 2007, 2:16 am
Ces questions seront posées par Yves Boisvert, de La Presse, à Me Jean Nobert, candidat de l'Action démocratique du Québec dans Louis-Hébert, Me Pierre Moreau, candidat du Parti libéral du Québec dans Marguerite d'Youville et Me Daniel Turp, candidat du Parti québécois dans Mercier, dans le cadre d'un débat… [read post]
23 Apr 2017, 8:14 am
Nasrin Mosaffa, Protecting Children in and at War: From Legally Protected Subjects to ‘Others’ in the ConflictAmir Hossein Ranjbarian, A propos de quelques éclaircissements jurisprudentiels dans le ciel gris de la lutte contre la tortureLinos-Alexandre Sicilianos, Les relations entre droits de l’homme et droit international humanitaire dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’hommeJoe Verhoeven, Brèves remarques sur la… [read post]
7 Nov 2011, 12:55 am
Paulo Canelas de Castro, Associate Professor of European Union Law, University of Macau, Jean Monnet Chair Prof. [read post]
7 Nov 2011, 12:55 am
Paulo Canelas de Castro, Associate Professor of European Union Law, University of Macau, Jean Monnet Chair Prof. [read post]
7 Nov 2011, 1:05 am
Paulo Canelas de Castro, Associate Professor of European Union Law, University of Macau, Jean Monnet Chair Prof. [read post]
8 Dec 2016, 1:24 pm
Jean-François Drolet nous en parle : Jean-François, où en sont les procédures d’obtention de marque, et est-ce que la décision est finale? [read post]
1 Feb 2010, 6:47 am
Une volonté exprimée par la signature d’un acte d’avenir par lequel la profession notariale s’engage résolument dans cette voie. [read post]
3 Jun 2021, 6:43 pm
Dan Hull, Jr. (1900-1988) 87. [read post]
4 Oct 2015, 4:01 am
Chefs nos 1, 2 et 8, soit le complot de fraude, la complicité pour fraude entre les deux accusés et la fraude additionnelle par Michaud pendant le mandat de Berniquez St-Jean: À la lumière des trois critères établis dans R. c. [read post]
27 Jan 2020, 4:00 am
Option consommateurs, 2020 QCCA 44 PROTECTION DU CONSOMMATEUR : Une bonne partie des réclamations d’Option consommateurs dans le cadre d’une action collective intentée contre Meubles Léon ltée pour publicité trompeuse sont rejetées; une transaction intervenue dans un autre dossier, qui vise presque toutes les mêmes questions, a force de chose jugée et s’applique à tous les membres qui ne se sont pas… [read post]
17 Oct 2011, 1:52 am
Russie, 4 novembre 2010)Jean-Pierre Marguénaud, Le nom du couple binational devant la Cour européenne des droits de l'homme (obs/s. [read post]
9 Sep 2019, 7:14 am
"From "Coffee With the Man Who Used to Be My Wife" by Dan Higgins (NYT).A comment over there that got some highly rated replies: "The analogy of the transition as a death is problematic and a cis person's grief isn't one of the more important aspects of these transitions. [read post]
19 May 2010, 6:51 pm
" This vision drew upon earlier ideas of divided authority in the work of Jean Bodin and Thomas Hobbes, and also the practice of divided government in Scotland and Ireland inside the British empire. [read post]
