Search for: "E D"
Results 221 - 240
of 47,368
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
In 2016, How Often Did the TTAB Affirm Section 2(d) Refusals? 2(e)(1) Mere Descriptiveness Refusals?
10 Jan 2017, 4:58 am
The highly unscientific results are set out below.Section 2(d): I counted 249 Section 2(d) refusals, of which 228 were affirmed and 21 reversed. [read post]
1 Jan 2009, 1:54 am
L'ordonnance du 11 décembre 2008, commentée en ces lieux, a maintenant son décret d'application, en date du 30 décembre 2008.On y trouve :Conditions à remplir en cas de dépôt par renvoi à une demande… [read post]
15 Jul 2020, 6:27 am
Décisia est une application web adaptée à un grand volume de documents qui offre une plateforme de recherche flexible et puissante. [read post]
21 Jul 2011, 9:00 pm
PS2 : cette décision est également commentée ce jour sur le blog K's Law [read post]
9 Dec 2010, 12:30 pm
Depuis 2008, Cassiopée (...) [read post]
9 Feb 2011, 11:32 am
The D'Oench, Duhme doctrine and Section 13(e) of the Federal Deposit Insurance Act (a/k/a 12 U.S.C. [read post]
15 Jul 2010, 11:22 pm
En particulier, l'absence de délai dans la R. 140 CBE doit-elle être interprétée de sorte qu'une correction d'erreurs contenues dans les décisions peut être demandée à tout moment ? [read post]
19 Jul 2017, 9:00 pm
Aux fins de l'article 76(1), première phrase, et de la règle 36(2) première phrase CBE, une demande divisionnaire d'une demande parente qui avait été déposée dans une langue officielle de l'OEB doit aussi être déposée dans la langue officielle de l'OEB de la demande parente. [read post]
31 Dec 2015, 3:00 pm
Bonne année / Happy New Year / Frohes neues Jahr Pour agrémenter votre réveillon, une idée de cocktail au champagne (le brevet étant déchu définitivement, ceci n'est pas une incitation à la contrefaçon !) [read post]
8 Mar 2011, 4:28 am
The recalled nuts sold by D. [read post]
15 Nov 2015, 9:00 pm
La Chambre note que la revendication 1 de la demande telle que déposée ne précisait pas la quantité de silicone volatile. [read post]
19 Mar 2021, 2:33 pm
Contents include:StudiCesare Pitea, Stefano Zirulia, L’obbligo di sbarcare i naufraghi in un luogo sicuro: prove di dialogo tra diritto penale e diritto internazionale a margine del caso Sea Watch Eugenio Carli, Trattenimento di migranti a bordo di navi, divieto di detenzione arbitraria e responsabilità internazionale dell’Italia Pietro Sullo, Transitional Justice in the Libyan Constitutional Transition InterventiMichele Nino, La sentenza Schrems II della Corte… [read post]
24 Jul 2016, 9:00 pm
Implantée historiquement dans la région de Bordeaux, l'équipe d’AQUINOV s'est progressivement déployée en ouvrant plusieurs bureaux dans le Grand Sud-Ouest et elle cherche un Ingénieur Brevet titulaire du CEIPI. [read post]
25 Oct 2018, 9:00 pm
Icosa Medtech, branche dédiée aux acteurs du dispositif médical, est à ce jour le seul cabinet de PI français spécialisé en Medtech. [read post]
16 Jun 2022, 4:00 pm
Le Cabinet Germain Maureau, un des acteurs majeurs de la Propriété Industrielle en France, recherche dans le cadre de son développement unINGENIEUR BREVETS (H/F)Spécialisé(e) en MécaniquePOSTE:Pour renforcer nos équipes, nous recherchons un(e) Ingénieur Brevets (H/F) spécialisé en Mécanique.Au sein d’une équipe d’Ingénieurs Brevets et de Conseils… [read post]
29 Jun 2022, 4:00 pm
Ingénieur(e) Brevets Mécanique ACTIVITÉS Ce poste est ouvert au sein notre équipe aujourd’hui constituée de 16 ingénieurs brevets ; vos principales missions y seront :L’analyse de brevetabilité et la rédaction de demandes de brevet, Les procédures d'examen internationales et d’opposition, Les procédures orales devant l'Office Européen… [read post]
23 Jul 2017, 9:00 pm
Ingénieur brevet généraliste Spécialité Mécanique/ Electronique Région de Genève, Grenoble ou Paris Pour sa 10ème année, le groupe renforce encore son équipe d’ingénieurs Brevets et recherche un(e) ingénieur brevet généraliste avec une spécialité mécanique et/ou électronique. [read post]
29 Aug 2019, 9:00 pm
Profil recherché : Vous êtes diplômé(e) d’une école [read post]
18 Oct 2017, 9:00 pm
Conseil recherche pour son siège à Pau un(e) ingénieur Brevet ayant 2 à 4 ans d’expériences. [read post]
27 May 2019, 9:00 pm
Offre d’emploi CDI Ingénieur(e) Brevets Expérimenté(e) Environnement : Réputé tant en France qu’à l’étranger pour son expertise de la propriété industrielle (PI), le Cabinet Nony conseille et assure la gestion complète des démarches de ses clients pour obtenir et défendre leurs titres de propriété industrielle, brevets et… [read post]
