Search for: "Parc"
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19 Aug 2010, 9:34 am
Banksy's work in particular is an odd conundrum: Illegal, it also makes whatever he paints on much more valuable.I was most interested, though, in the description via Huffington Post of the Galeria Oberta in Barcelona:Open 365 days a year, this “exhibition space on the street” aims to make graffiti accessible to everyone, by giving artists the perfect spot to showcase their creations on the long brick wall of the Parc de les Aigües. [read post]
1 Sep 2011, 10:04 am
(pt 4.5.4) A noter au point 4.7 l'interprétation que la Grande Chambre fait du point 2 de la décision G1/03 : un disclaimer n'est pas automatiquement admissible parce qu'il satisfait une des exigences du point 2 (par exemple rétablissant la nouveauté au regard d'un art antérieur selon l'Art 54(3) CBE). [read post]
8 Jul 2015, 4:00 am
Il conclut que : 1) Nicole n’avait pas l’obligation de faire examiner le cheval par un vétérinaire avant l’achat; 2) la vente du cheval a eu lieu le 28 février 2004, même si le solde du prix de vente a été payé le 1er mai 2004, jour de la prise de possession du cheval et de la fin de la garantie conventionnelle; 3) dès cette date, Nicole est devenu entièrement responsable du cheval; 4) Nicole a découvert un vice… [read post]
19 Sep 2010, 9:19 am
Il est difficile de formuler des généralisations précises qui couvrent tous les pays de professions légales multiples, parce que chaque pays a traditionnellement eu sa propre méthode particulière de division du travail légal parmi tous ses différents types de professionnels légaux. [read post]
14 Apr 2014, 4:00 am
Bedford) rendu sous la plume de la juge en chef McLachlin, a conclu à l’invalidité de ces dispositions parce qu’elles portaient atteinte au droit à la sécurité de la personne garanti à l’article 7 de la Charte canadienne des droits et libertés, et ce, d’une manière non conforme aux principes de justice fondamentale. . . . [read post]
29 Sep 2021, 4:00 am
Ce consentement est vicié parce qu’il est partie prenante à la démarche illégale et contraire à l’ordre public. [read post]
7 Aug 2019, 4:00 am
C’est ce qu’allègue l’appelante, mais que contestent les intimées en faisant valoir qu’elles ne peuvent avoir ainsi comploté parce que ce sont les acquéreurs, en vertu d’un contrat de service avec les commerçants, qui fixent et leur facturent les frais d’interchange. [read post]
16 Mar 2007, 6:50 am
Apple arguably stole the user interface for the Macintosh from Xerox PARC and got away with it. [read post]
8 May 2017, 8:33 am
N’empêche que plusieurs ressources ont dû être dépensées dans un dossier parce que l’examinateur ne comprenait pas ce concept, et qu’il était trop orgueilleux pour l’admettre. [read post]
10 Nov 2011, 9:00 pm
Par conséquent, si une requête est rejetée parce qu'une caractéristique n'est pas claire, toutes les requêtes de rang inférieur contenant cette caractéristique doivent être rejetées pour la même raison. [read post]
5 Nov 2015, 6:09 am
Par exemple, si je tente d’obtenir un dessin industriel sur un lave-vaisselle, cinq des six faces du lave-vaisselle n’ont aucun intérêt visuel parce que le lave-vaisselle est encastré. [read post]
5 Apr 2011, 9:00 pm
– Prises individuellement, les cellules souches embryonnaires pluripotentes, parce qu’elles n’ont pas, à elles seules, la capacité de se développer en un être humain, ne relèvent pas de cette notion. [read post]
10 Mar 2016, 1:48 pm
Comme rapporté précédemment, la conclusion de la Cour suprême esquivait d’établir si Sucre ABC avait induit mamie à contrefaire le brevet de recette : comme l’étape de cuire n’est pas faite par un four, et que les autres étapes sont faites par mamie, Sucre ABC n’a pas induit ou causé la contrefaçon d’une recette, parce que deux entités (le four et mamie) font conjointement… [read post]
18 Nov 2020, 4:00 am
Par contre, il s’oppose à la démolition du bâtiment résidentiel, parce que les voisins le surveillent et qu’il n’est pas dangereux. [read post]
16 Jun 2016, 11:18 am
C’est peut-être parce qu’elle ne nécessite aucune démarche officielle de la part des détenteurs de renseignements commerciaux, si ce n’est de s’assurer que les secrets industriels demeurent secrets le plus longtemps possible. [read post]
23 Jun 2011, 8:30 am
. - Il a choisi le statut de résident fiscal lors de sa première année aux États-Unis, soit parce que cette solution lui est apparue plus avantageuse ou s’il est marié à un résident fiscal et désire faire une déclaration commune. [read post]
16 Nov 2016, 10:32 am
L’agrandissement de la protection accordée aux produits agricoles et aux aliments contenu au projet de loi C-30 est important pour les producteurs européens parce que la notion de « terroir » est un concept significatif en Europe. [read post]
2 Sep 2016, 3:34 pm
Some examples include: Sea-Doo Watercraft from PARCS Superstore, Personal Watercraft Products – Got Gear Superstore, Personal Watercraft Covers at Tarp & Cover Superstore, Watercraft parts – TDR and Banshee Superstore, and Personal Watercraft and Jetski Superstore. [read post]
2 Sep 2016, 3:34 pm
Some examples include: Sea-Doo Watercraft from PARCS Superstore, Personal Watercraft Products – Got Gear Superstore, Personal Watercraft Covers at Tarp & Cover Superstore, Watercraft parts – TDR and Banshee Superstore, and Personal Watercraft and Jetski Superstore. [read post]
27 Aug 2010, 12:39 am
En ce qui concerne des demandes de visas pour des emplois de responsables transférés de France/Suisse/Belgique/Canada sur les Etats-Unis, même si en tant que Président de la société vous jugez qu’un de vos employés doit aller dans votre succursale américaine et vivre aux USA, l’USCIS peut être d’un autre avis et vous refuser le visa parce que elle jugera qu’un citoyen américain fera l’affaire. [read post]
