Search for: "lui"
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16 Dec 2011, 4:25 am
Em decisão da 6ª Câmara de Direito Civil do TJ, que confirmou sentença de 1º grau, Faixt receberá R$ 4 mil de Homero Luis Hansen – identificado como criador da página na internet -, por conta dos danos morais sofridos. [read post]
11 Apr 2011, 10:00 pm
Lorsqu’un utilisateur visite le site de Google ou d’autres sites partenaires (par exemple YouTube) des informations sont enregistrées par la société doubleclick (également propriété de Google) dans un cookie pour déterminer les centres d’intérêts de l’utilisateur et lui proposer ensuite des publicités en rapport. [read post]
25 Feb 2011, 5:41 am
Selon la RESPA (l’Acte de Procédures sur le Règlement Immobilier), les prêteurs sont légalement dans l’obligation de fournir à l’acheteur une estimation de ses coûts finaux et des paiements mensuels et de la lui communiquer dans les 3 jours suivants sa demande de prêt. [read post]
9 May 2010, 9:00 pm
La Chambre avait expliqué ce principe au mandataire de la titulaire, en omettant de lui indiquer que ladite décision prévoyait quelques exceptions. [read post]
13 May 2007, 6:00 am
Comme vous le savez, je suis un partisan de l'avis rendu par l'ABA à l'effet qu'il est éthique pour un avocat de regarder et d'utiliser les métadonnées contenues dans un document lui étant fourni par le procureur ou la partie adverse. [read post]
10 Aug 2020, 4:00 am
Today MMAJunkie reports that Luis “Violent Bob Ross” Pena has been temporarily suspended by the Nevada Athletic Commission (NAC) due to a positive cannabis test. [read post]
16 Mar 2011, 3:02 pm
De plus il lui faudra rajouter: - Inspection générale du bien et inspection spécialisée contre les termites soit environ $350-400. [read post]
7 Sep 2014, 4:00 am
Les policiers ont bloqué la porte afin de discuter avec lui, mais ce dernier a refusé d’établir son identité et s’est réfugié dans une salle de bains. [read post]
15 Jul 2018, 4:00 am
Selon lui, elle n’était pas la meilleure candidate. [read post]
5 Jul 2015, 4:01 am
Décision Le pouvoir exclusif de la Cour supérieure de décerner un mandat de perquisition suivant l’article 15 de la loi ne lui confère pas le pouvoir exclusif de modifier toute ordonnance de mise sous scellés relative à l’information reliée au mandat. [read post]
10 Nov 2019, 4:00 am
TRAVAIL : Lorsque l’employeur lui-même est l’auteur de harcèlement psychologique, de connivence avec un tiers, il contrevient gravement à la loi et mérite d’être sanctionné au moyen de dommages punitifs. [read post]
15 Dec 2019, 3:59 am
L’AMP a rejeté la demande d’autorisation de contracter avec un organisme public de la demanderesse au motif qu’une société qui lui est apparentée avait déjà eu des démêlés avec la Commission de la construction du Québec (CCQ). [read post]
23 May 2011, 9:47 am
Toutes sont utiles dans le sens : - ou elles améliorent le fonctionnement de cette grosse machinerie qu’est la copropriété avec l’ensemble de ses organes devant travailler en bonne intelligence, - et/ou elles simplifient la vie du copropriétaire en lui octroyant, par exemple, la possibilité de voter par correspondance les résolutions proposées. [read post]
2 Dec 2011, 6:18 am
Luis informed me that his car, which is less than one year old, already has over 60,000 miles on it. [read post]
4 May 2011, 7:47 pm
Maybe we can get Luis to do it. [read post]
10 May 2016, 2:46 pm
In Luis Castro-Ramirez v. [read post]
3 May 2018, 12:55 pm
El secretario de Estado, Luis G. [read post]
12 Jun 2017, 10:42 am
It was a hollow victory for Luis Ramon Morales-Santana at the Supreme Court today. [read post]
23 Mar 2015, 4:28 am
Luis M. [read post]
6 May 2013, 6:30 am
March was Women’s History Month; but as Luis de Góngora y Argote would put it, “Fortune yields goods that are not yet writ: when whistles flutes, when flutes whistles. [read post]
